Assurance dommage-ouvrage : indispensable si maître d'oeuvre s'y oppose ?

Bonjour,
La construction, C'est par l'intermédiaire d'un maitre d'oeuvre ?
Alors "officiellement" c'est obligatoire... mais
En pratique, avec un maitre d'oeuvre, il n'y a pas de contrainte. L'assurance DO c'est pour le maitre d'ouvrage (c'est à dire vous).
Une assurance DO se substitue temporairement (dans certains cas) aux décennales, mais ne les remplace pas. ( Pour les décennales, là, il faut vérifier toutes les attestations des intervenants).
Dans tous les cas, les assurances décennales sont valables penandt les 10 ans, même si l'entreprise n'existe plus.
Dans mon cas, pas de DO pour une construction par maitre d'oeuvre...

Bonjour,
En effet cette assurance " obligatoire " ne l'est pas vraiment. Elle prend en charge l' avances de frais à faire en cas de litiges qui par la suite seront assumé par la décennale des artisans. Nous avons fait construire il y a 5 ans, sans DO, car les 5000€ demandés ont été investi ailleurs. Le carrelage de notre rez de chaussé ( 75m2)) s'est décollé, grosse crainte, puis finalement j' ai joué la secrétaire, contacté l'artisan qui ne voulait rien savoir, contacté sa décennale qui a fait intervenir un expert puis mis en place la réparation et la prise en charges des frais car il a fallu nous reloger pendant une semaine et m'indemniser pour ma perte de salaire car je suis assistante maternelle et travaille à mon domicile;
Je ne dirais pas qu'il faut ou pas signer une DO, mais juste qu' en effet c'est possible !!!
Bonne réflexion.

Concernant la dommage ouvrage ce n'est pas spécialement utile c'est simplement que les banques parfois vous l'impose comme ce fut le cas dans ma construction. Tant que les décennales des artisans sont valables a la date d'ouverture du chantier tout va bien. Pour ceux qui souhaite une dommage ouvrage j'ai trouver APSILON. C'est la moins cher merci

C est un contrat maîtrise d oeuvre, ce qui m etonnes beaucoup c est que dans le contrat des maisons hamster il est stipulé :
Le maitre d ouvrage declare avoir été informé par le maitre d oeuvre de l obligation de souscrire une assurance de dommage a l ouvrage...
Et lorsque je lui parle de cette assurance elle me dit qu il n est pas necessaire de la prendre...
Pas simple, comme nous sommes un peu poisseux je pense qu il vaut mieux qu on la prenne mais maintenant il faut trouver ou la souscrire au moins cher
Merci pour vos réponses

Bonjour,

La DO, c'est au final une assurance sur l'assurance (la décennale), qui couvre pendant 10 ans les dommages rendant la maison inhabitable. Donc les dégâts d'ordre esthétique (ex.: fissure du carrelage ou du crépi) ne seront pas pris en charge.

Comme la majorité des dégâts sont dus à du travail mal réalisé, il faut commencer par les bases : faire appel à des artisans qui savent bosser (oui ça existe encore), plutôt que de payer 5 ou 7000€ une assurance sur l'assurance qui va compenser des artisans qui ne savent pas travailler.

C'est mentionné comme ça dans le contrat car c'est , dans les textes, obligatoire. Pour tous les maitres d'ouvrage. Sauf que dans le cas d'une construction de maison individuelle par un maitre d'oeuvre (ou archi mission complête, par exemple), seul le maitre d'ouvrage peut se retourner contre le maitre d'ouvrage pour cause d'absence de DO... autrement dit vous contre vous, donc personne...

Hé bien finalement on la prend cette dommage ouvrage. Les banques nous l on fortement conseillée

C'est des frais en plus dont vous pouvez vous passer. Votre MO a obligation de vous informer que la loir vous "oblige" à la prendre.
Sauf qu'en effet ca n'est pas obligatoire.
Que va faire votre DO? Avancer de l'argent pour des expertises en cas de soucis sur les travaux, puis se retourner vers l'assurance décennale de l'artisan concerné.

Vous pouvez tout à fait prendre une assurance habitation avec protection juridique (pas assistance juridique mais protection), qui au final fera exactement la même chose que la DO, à savoir vous financer une exepertise en cas de souci pour ensuite se retourner vers la décennale de l'artisan.
Après faites ce que vous voulez mais je trouve dommage de payer aussi cher une "assurance d'assurance" alors que vous pouvez vous en passer.
Si vous voulez plus d'infos contactez moi en MP je vous dirai quelle assurance j'ai choisi et vous donnerai le lien qui explique la façon dont fonctionne la protection juridique.

Oh la la mais tout ca me fait tourner folle... on ne sait plus comment faire

Bonsoir,
En théorie la dommage ouvrage est censée prendre en charges les travaux résultant d'un sinistre ,et ceci sans attendre que les éventuelles responsabilités des entreprises ou constructeurs soient établies .Pour ceci il faut que le sinistre soit important et qu'il compromette la solidité de l'ouvrage et le rende impropre a son utilisation ,c'est quand rare rapporté aux nombre de constructions.
Dans la réalité, c'est moins évident les assurance n'ont pas pour habitude de lâcher leurs fonds facilement !
C'est comme il est dit plus haut une assurance qui assure les décennales des constructeurs.
La majorités des sinistres sont pris en charge par les assurance décennale ,d'ailleurs en cas de sinistre important la dommage ouvrage dans un premier temps vous renverra vers l'entreprise qui a réalisé les travaux .
A ce propos ,beaucoup de maîtres d'ouvrages ont une idée imprécise du rôle des assurances dans la construction ,les désordres liés aux malfaçons ne remettant pas en cause la solidité de l'ouvrage ne sont pas pris en compte ,tel que les fissures non structurelles ,les faux niveau ,les menuiseries qui frottent,les impecfections visuelles ect...
Vu le prix d'une D.O. il y a matière a réfléchir, cet argent pouvant être utile à d'autre postes .
Il faut juste exiger que les intervenants de la construction vous remettent une attestation de leur assurance décennale ,quitte a vérifier auprès de leur compagnie .Votre maitre -d'oeuvre devant lui aussi étre assuré en décennale .
Bonne soirée .

Merci pour ces reponses on va etudier tout ca