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Un bien mauvais architecte, qui en plus me menace, que faire ? (Pyrenees Atlantiques)

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 420 fois
oudou
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 8 mois
Le 22/07/2017 à 18h59
Un bien mauvais architecte, qui en plus me menace, que faire
Bonjour,

j'ai été voir en decembre dernier un architecte pour un PC qui devait etre posé mi février, et avoir de quoi monter un dossier bancaire début mars. L'architecte devait être rémunéré comme vu avec lui grace au crédit réalisé et il était stipulé dans le contrat que si je n'avais pas de prêt, je ne lui devrais rien.

Le PC a été déposé fin mars, et j'ai eu la quasi totalité des éléments de devis en avril, sauf qu'il s'agissait d'une batisse divisée en deux logement, en aquisition principle et l'autre en investissement locatif, et qu'il convenait de faire des devis séparés pour faire un dossier bancaire (ce je ne savais pas en décembre, et l'architecte n'était pas au courant qu'il fallait procéder comme cela, mais il a eu un mois et demi pour rectifier le tir, ce qui n'a pas été fait).

Bref n'ayant pas eu les éléments financiers comme il le fallait, la banque ne pouvait pas me faire d'offre pour un crédit, et les élements fournis ne permettais pour eux pas de monter un dossier sérieux, il m'ont donc refusé d'aller plus loin sans ces éléments. J'ai été voir d'autres banques, pareil. Donc pas de crédit, et déjà hors délais par rapport à la promesse de vente du terrain, donc pas de terrain aujourd'hui non plus.

J'ai engagé quand même les frais d'étude thermique, l'étude de sol, géomètre, et contractuelement sans crédit obtenu, je n'ai rien à donner à l'architecte, qui fait aujourd'hui appel a la protection juridique de la MAF (mutuelle des architectes francais) pour me menacer, enfin me mettre en demeure de lancer une action en recouvrement.
J'omet de dire aussi que mon budget initialement annoncé à 200000€ tout compris, puis rectifié à 250000€ (avec un garage livré brut en plus), semblait ok pour l'architecte quand elle m'a fait signer son contrat, puis d'après les devis nous étions plus proche des 340 000 ttc, et que ces plans d'après d'autres architectes "n'étaient pas ceux de quelqu'un du métier" - cela ne concerne pas la question, mais pour remettre la personne dans son cadre qui aujourd'hui affirme que je ne lui parlais pas de la partie locative (qu'elle cite lors de son premier courrier pourtant, et qu'elle a bien dessinée dès le début en copiant les esquisses que je lui avait fournis pour qu'elle voit la répartition des surfaces souhaitée, pas pour les recopier...), qu'elle n'a eu aucun retard (sauf un mois et demi pour le pc, et deux mois pour le dossier inachevé dans la réalité).

Que faire, contacter la MAF qui m'envoie ce courrier ? autre chose ? 
J'en ai des insomnies depuis des mois et maudit le jour où j'ai passé sa porte...
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Auto-promo
Trouvez des pros
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux d'architecture...

Allez dans la section devis architecte du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de architectes de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les architectes, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-1-devis_architecte.php
aurore594

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 600
Dept : Nord
Ancienneté : + de 3 ans
Le 22/07/2017 à 20h42
Bonjour Oudou,

Avez vous une protection juridique ? vous pouvez essayer de voir cela avec eux?

Vous avez eu une réponse écrite de la banque concernant l'offre ? ou il n'y a pas eu d'offre du tout car la banque n'a pas voulu aller plus loin ?

Il me semble que pour certaines ville vous pouvez avoir accès à des consultations gratuites avec un avocat, mais la je ne sais pas ce qu'il en est pour votre région, essayer de voir avec votre mairie, elle aura peut être des adresses à vous fournir ?

Bon courage
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http://www.forumconstruire.com/recits/recit-28308.php
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oudou
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 8 mois
Le 22/07/2017 à 22h54
Il n'y a pas eu d'offre du tout, la banque n'a pas voulu aller plus loin : par 3 fois j'ai eu des rdv et je suis arrivé avec 3,4,5 devis bref rien de complet car cela trainait, et surtout cela n'était pas répartit pour la partie locative / générale (un répartition au % de la surface aurait suffit). J'avais auparavant fait plusieurs simulations, apporté les docs nécessaire pour le reste, il ne manquait que les devis, "pas nécessaires" selon l'architecte.
J'ai été voir d'autres banques en leur expliquant la situation dès le départ, elles m'ont répondu, sans dossier permettant de justifier vos besoin, rien ne prouve le sérieux de votre projet (à juste titre, je les comprend, ils avaient sentit l'histoire avant moi je pense...).
J'avais pris une protection juridique, mais aucune idée si cela couvre ce genre de problèmes, je vais me renseigner. J'habite un petit village, j'irais voir la mairie mais j'y crois pas trop...
Avec un peu de chance ma conseillère acceptera de me faire un courrier comme quoi je n'ai eu aucun crédit à ce jour.
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oudou
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 8 mois
Le 24/07/2017 à 08h31
Sur le contrat, et comme l'architecte me l'avait dit, il était noté que sans crédit une loi "Scrivener" me permettait d'etre protégé et de rien lui devoir : néanmoins la clause était fixée à un mois pour obtenir un crédit, ce délais étant dépassé car ayant attendu en vain qu'elle me fournisse de quoi monter un dossier financier correct (et donc je n'ais pas eu de crédit), cela veut dire que je lui doit l'intégralité de son travail ?
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toto2776

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 30000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 5 ans
Le 24/07/2017 à 08h53
Bonjour.

Voilà encore une personne qui oeuvre pour faire perdurer la mauvaise réputation de la profession d'architecte.

Ecrivez-lui un pli recommandé avec accusé de réception avec les faits, date de signature du contrat, date et qualité des devis et impossibilité de monter un dossier de prêt avec ces éléments et faites une copie à l'ordre des architectes où elle est rattachée.

Vous pouvez utilement rappeler qu'elle a juste copié vos esquisses, l'ordre sera ravi d'avoir un cas de signature de complaisance.
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amedee1

Messages : Env. 30
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 9 mois
Le 03/08/2017 à 14h47
Bonjour Oudou,
Je peux vous rassurer tout de suite, vous ne devez rien à l'architecte (si vous lui aviez réglé quelque chose, il devrait vous rembourser).
A la décharge de l'architecte, je dirais qu'il a raison quand il dit que les banques ne doivent pas demander des devis d'entreprises pour accorder le prêt et que l'estimation de l'architecte devrait être suffisante. Une banque qui demande des devis d'entreprises, c'est comme si elle demandait à l'architecte de travailler jusqu'aux études techniques (6% d'honoraires minimum sur le prix travaux) et de prendre le risque de devoir rembourser les honos qu'il a perçu, soit plusieurs milliers, voire dizaines de milliers d'euros...
Par contre à la charge de l'architecte : c'est lui qui doit faire en sorte de fournir une estimation potable au banquier, l'appeler, voire le rencontrer pour faire accepter le prêt ! Et ensuite l'architecte commence réellement à dessiner et à facturer.
Sauf si vous avez omi de nous préciser un paramètre important, la loi scrivener vous protège bien. Le délai de la condition suspensive étant passé, vous n'avez pas obtenu de prêt à l'issu de ce délai, votre contrat avec l'architecte est résolu. Votre architecte aurait dû le savoir et a pris un très gros risque.
Cdt
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Architecte
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