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Erreur dans la prise de cotes et consequences

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Env. 10 message Loire Atlantique
Bonjour à tous, 

Suite à signature d'une cuisine chez Mobalpa, un metreur est venu chez nous pour prendre les mesures de la cuisine et un plan d'aménagement et un plan technique nous a été communiqué.

J'ai communiqué ce plan à mes artisans, et nous avons découvert au cours des travaux que le plan comportait des erreurs dans les cotes qui étaient fausses, ce qui a eu pour conséquence, notamment que le faux plafond n'était pas aligné avec la cuisine, ce qui est assez moche visuellement.

je leur ai demandé de prendre en charge le cout supplémentaire des travaux pour refaire la partie mal faite suite à leur faux plan

Le cuisiniste me dit qu'il n'est pas responsable des travaux qui ne sont pas effectués par lui et qui ne sont pas présent sur le bon de commande, néanmoins, il est quand meme responsable des côtes qu'il a prises et des conséquences de faire un plan erroné non?

Merci de vos avis éclairés sur le sujet
Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 6 ans
 
message
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Membre super utile Env. 7000 message Lever Le Coude Est La Meilleure Façon De Ne Pas Baisser Les Bras ! (71)
Bonjour,

Le cuisiniste est responsable des côtes de la cuisine et des éventuels travaux qu'il facture.
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De : Lever Le Coude Est La Meilleure Façon De Ne Pas Baisser Les Bras ! (71)
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Membre super utile Env. 2000 message Rouen - Le Havre - Paris (76)
Je n'ai pas bien compris où se trouve l'erreur. Est-ce la côte d'un mur? De meubles? De bâtis?
Cuisiniste 3.0
Picto recompense Membre super utile
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De : Rouen - Le Havre - Paris (76)
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Env. 10 message Loire Atlantique
C'est la côte d'un mur mesuré par le cuisiniste qui est fausse, les meubles s'arretent dans la réalité 15 cm avant là ou ils sont censés s'arreter sur le plan....donc pas sur la jointure parquet-carrelage-faux plafond
Les travaux n'ont pas été réalisés par le cuisiniste, néanmoins quelle est sa responsabilité vis-à-vis des côtes qu'il m'a communiquées (la prise des cotes est payantes chez Mobalpa...)?
Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
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Membre super utile Env. 7000 message Lever Le Coude Est La Meilleure Façon De Ne Pas Baisser Les Bras ! (71)
De ce que je comprends il s'agit d'un litige esthétique des structures.

Le cuisiniste n'est pas responsable (X2) à moins qu'il eu été rémunéré pour un travail d'archi ou maître d'oeuvre....
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
De : Lever Le Coude Est La Meilleure Façon De Ne Pas Baisser Les Bras ! (71)
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Env. 10 message Loire Atlantique
Qui est responsable dans ce cas selon vous?
Messages : Env. 10
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Membre super utile Env. 2000 message Rouen - Le Havre - Paris (76)
Si il vous communique des côtes, celles-ci doivent correspondre à la commande. C'est donc qu'il y a eu acompte et que le plan est censé être précis voir ferme et définitif.

A partir de là, si ce plan est faux, il est fautif. Par contre, pour qu'il paye des travaux annexes qui se sont appuyés sur ces côtes fausses... Il faut se tourner vers un forum juridique je pense.

Auriez-vous les plans à nous exposer?
Cuisiniste 3.0
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Rouen - Le Havre - Paris (76)
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Membre super utile Env. 7000 message Lever Le Coude Est La Meilleure Façon De Ne Pas Baisser Les Bras ! (71)
AHM, relis le 1er post, le sujet est l'alignement du plafond !
Picto recompense Membre super utile
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De : Lever Le Coude Est La Meilleure Façon De Ne Pas Baisser Les Bras ! (71)
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Membre super utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
Bonjour.

Je crois que le problème c'est que le cuisiniste s'est trompé en mesurant, du coup il manque 15cm de meuble pour arriver à l'endroit prévu (et donc être visuellement aligné avec le faux plafond et le sol).

+1 avec le conseil d'aller que un forum juridique.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Meurthe Et Moselle
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Membre super utile Env. 2000 message Rouen - Le Havre - Paris (76)
Oui C-R mais si le plan du cuisiniste est faussé alors que le client a payé... J'en sais rien. Un retour d'avocat serait intéressant sur le sujet. Pour ma part je considère le cuisiniste fautif mais je me demande à quel point il est responsable et j'ai l'impression qu'il me manque quelque chose pour pouvoir juger de cela. Peut-être un manque de connaissances juridiques ou de faits/preuves.
Cuisiniste 3.0
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Membre super utile Env. 7000 message Lever Le Coude Est La Meilleure Façon De Ne Pas Baisser Les Bras ! (71)
A priori il n'y a pas de problème sur la cuisine donc pas de responsabilité !
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De : Lever Le Coude Est La Meilleure Façon De Ne Pas Baisser Les Bras ! (71)
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Membre super utile Env. 2000 message Rouen - Le Havre - Paris (76)
S'il est prévu que le client fasse le bâti/faux plafond en fonction du mobilier, je trouve quand même que le cuisiniste a une part de responsabilité. Mais je ne suis ni juge ni juré et je n'ai pas les éléments en mains (et je manque de compétences juridiques).
Cuisiniste 3.0
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Rouen - Le Havre - Paris (76)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
C-R a écrit:A priori il n'y a pas de problème sur la cuisine donc pas de responsabilité !


Sauf s'il est prévu quelque part que les meubles doivent s'aligner avec le sol et le plafond. À voir aussi et surtout sur le plan, si les mesures sont erronées.

Nous n'avons pas toutes les infos ici pour savoir qui est responsable de quoi.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 900 message Sète (34)
Bonsoir,

Si le métreur a fait un mauvais report de côtes, c'est de sa faute et il a induit en erreur les artisans puisque le plan fournit était donc faux.
Par contre, vu qu'il n'est pas le prestataire des travaux ni maître d'oeuvre,, je ne connais pas comment corriger juridiquement.
Blogboisphile : la bible pour toute utilisation de bois en construction : MOB, plancher, parquet.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 900
De : Sète (34)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre super utile Env. 1000 message Toulouse (31)
Bonjour,

Dans le principe je rejoint AHM, le cuisiniste fourni un plan qui détermine la fin de la cuisine donc le changement de sol et l'alignement du faux plafond.

S'il y a une erreur sur le plan mais que les autres artisans ont respectés les cotes données il ne sont pas en tors, mais vu le cout de la modif je comprend qu'il (le cuisiniste) ne veulent pas assumer.

Si le cuisiniste s'était trompé sur la prise du LV, et qu'elle était tombée derrière, il n'aurait pas fait revenir l'électricien, qui a bien fait son travail, mais il aurait demandé au poseur de la déplacer.

Donc pour moi, que ce soit une erreur de positionnement de prise ou de faux plafond, le responsable est celui qui à fait les plans, à condition qu'il ai étaient respecté par les autres intervenants.

Maintenant juridiquement je sèche.

C'est pas possible d'agrandir la cuisine de 15cm en changeant un meuble et un plan de travail ? 

Ca coûterai moins cher. 
Picto recompense Membre super utile
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En cache depuis le mardi 30 avril 2024 à 08h54
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