Retour
Menu utilisateur
Menu

A qui appartient le grillage

Ce sujet comporte 13 messages et a été affiché 3.571 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 30 message Dammartin En Serve (78)
Bonjour,

J'ai 3 voisins, 1 devant qui longe mon allée (je suis en bis), 1 a droite et 1 a gauche. Les poteaux sont coté voisins, grillage chez moi.
A qui appartient le grillage, en sachant qu'il n'y a aucun bornage, et aucune info au cadastre !

Sur les 3 voisins, le 1er affirme que c'est le mien, le second que c'est a lui, et le 3eme s'en moque un peu (Comme moi).

Mais, je suis obligé de m'y intéressé car l'un de mes voisins, a découpé le grillage pour rentrer chez moi (Pendant mon absence) afin de ramasser la coupe de sa haie !
Le grillage est beaucoup abimé, et maintenant il y a un risque que son chient de catégorie 1 vienne chez moi (J'ai des enfants en bas age). 
Je ne souhaite pas d'histoires, même si c'est un peu trop tard ! Mais ce voisin insiste sur le fait que ce grillage est le mien !!! Alors qu'il l'a découpé !
De plus, dans le prolongement de ce grillage (Qui longe mon allée) son pilier de portail est chez moi !

Donc, A qui appartient ce grillage.

Merci d'avance
Citer
Messages : Env. 30
De : Dammartin En Serve (78)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez dans la section devis clôture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de artisans de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les artisans, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

manub78111 a écrit:...
A qui appartient le grillage, en sachant qu'il n'y a aucun bornage, et aucune info au cadastre !

Sur les 3 voisins, le 1er affirme que c'est le mien, le second que c'est a lui, et le 3eme s'en moque un peu (Comme moi).

si personne ne sait répondre, comment voulez-vous qu'on le fasse sérieusement ?

Citation:
...un de mes voisins, a découpé le grillage pour rentrer chez moi (Pendant mon absence) afin de ramasser la coupe de sa haie !
Le grillage est beaucoup abimé, et maintenant il y a un risque que son chient de catégorie 1 vienne chez moi (J'ai des enfants en bas age). 
Je ne souhaite pas d'histoires, même si c'est un peu trop tard ! Mais ce voisin insiste sur le fait que ce grillage est le mien !!! Alors qu'il l'a découpé !

il faut le croire sur parole : c'est à vous et il a découpé ?
déposez plainte !! ça va le détendre

et ce sera plus facile pour exiger qu'il paie le remplacement grillage .
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 200 message Clermont-ferrand (63)
Demande-lui de prouver que tu es bien propriétaire du grillage.
Concernant toutes les haies/grillages, il est tout à fait possible qu'avec un voisin tu sois propriétaire de la haie ou du grillage, qu'avec un autre tu sois en mitoyenneté et avec le troisième que ce soit lui le propriétaire.
Également, pour qu'il y ait mitoyenneté, il faut que les deux terrains soient clos.

Maintenant, le bon sens veut que si l'un a détérioré le grillage dont il n'est pas propriétaire, ce soit lui qui répare ou verse une somme en dédommagement. Sinon, tu es en droit de porter plainte. Peut-être que si tu lui dis que tu vas porter plainte, il va finalement se rendre compte, comme par magie, que c'est lui le propriétaire ;)
Dans tous les cas, vois aussi quelles sont ses obligations avec un chien de classe 1. Peut-être qu'il a l'obligation de clôturer son terrain pour empêcher son chien d'aller chez le voisin, qui sait ?
Une difficulté n'en est plus une, à partir du moment où vous en souriez, où vous l'affrontez. (BP)
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 200
De : Clermont-ferrand (63)
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 200 message Clermont-ferrand (63)
Edit : sur la question de la propriété, il n'y a rien de ton acte de vente ?
Une difficulté n'en est plus une, à partir du moment où vous en souriez, où vous l'affrontez. (BP)
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 200
De : Clermont-ferrand (63)
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
... si le voisin est borné ... il serait bien que le terrain le soit aussi :

géomètre, bornage contradictoire au niveau du grillage et... il devra déplacer son pilier de portail


ps : si les poteaux sont exactement les mêmes chez les 3 voisins et que le grillage est le même sur les 3 faces, ça peut aider à "deviner" l'origine des travaux et des propriétaires.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 30 message Dammartin En Serve (78)
ps : si les poteaux sont exactement les mêmes chez les 3 voisins et que le grillage est le même sur les 3 faces, ça peut aider à "deviner" l'origine des travaux et des propriétaires.

Les poteaux et grillage sont identiques chez mes 3 voisins...
Je vais lui demander qu'il apporte la preuve que je suis bien le propriétaire. Apparemment, il a consulté sont notaire, donc il devrait avoir des preuves.
Merci

elisa21 a écrit:... si le voisin est borné ... il serait bien que le terrain le soit aussi :

géomètre, bornage contradictoire au niveau du grillage et... il devra déplacer son pilier de portail


ps : si les poteaux sont exactement les mêmes chez les 3 voisins et que le grillage est le même sur les 3 faces, ça peut aider à "deviner" l'origine des travaux et des propriétaires.
Citer
Messages : Env. 30
De : Dammartin En Serve (78)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 30 message Dammartin En Serve (78)
Bonjour,
Hélas, j'ai tout épluché, il n'y a rien. Mais au cas ou, je vais contacter le notaire, si il a un document autre que le plan du cadastre.
Merci encoreBonjour,
N
Alain63 a écrit:Edit : sur la question de la propriété, il n'y a rien de ton acte de vente ?
Citer
Messages : Env. 30
De : Dammartin En Serve (78)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Pas De Calais
Vous êtes garnis!

On peut comprendre que comme il y a une haie chez lui il considère que le grillage derrière cette haie soit à vous. Mais de là à le découper et refuser de réparer???

Sans aller jusqu'à le faire (le chien est victime de la bêtise du maitre), dites lui qu'il serait dommage que son chien vienne lécher l'anti limace que vous avez mis sur votre terrain. Il comprendra vite son intérêt soit à ne pas laisser son chien sur le terrain soit à très vite réparer le grillage qu'il a coupé.
Vous aimez l'adrénaline? Vous voulez pimenter votre vie? Alors faites construire sans étude de sol G2AVP...
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
manub78111 a écrit:J'ai 3 voisins, 1 devant qui longe mon allée (je suis en bis), 1 a droite et 1 a gauche.
Les poteaux sont coté voisins, grillage chez moi.
A qui appartient le grillage, en sachant qu'il n'y a aucun bornage, et aucune info au cadastre !

Bonjour,

Je dirais que si le grillage est du côté de ta propriété, cela veut bien dire que la clôture appartiendrait à tes 3 voisins.
En effet à ma connaissance, si je réalise ma clôture, j'implante les poteaux juste en limite de propriété, puis le grillage derrière les poteaux, côté voisin.

Mais pour ce genre de grillage, il se peut aussi qu'il soit implanté sur la limite de propriété ; ce serait donc une clôture mitoyenne appartenant aux 2 propriétaires ; donc à toi et à ton voisin.

Ton voisin a de toutes façons interdiction de pénétrer sur ton terrain sans ton accord préalable...

JC
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
LAYS a écrit:manub78111J'ai 3 voisins, 1 devant qui longe mon allée (je suis en bis), 1 a droite et 1 a gauche.
Les poteaux sont coté voisins, grillage chez moi.
A qui appartient le grillage, en sachant qu'il n'y a aucun bornage, et aucune info au cadastre !
Bonjour,

Je dirais que si le grillage est du côté de ta propriété, cela veut bien dire que la clôture appartiendrait à tes 3 voisins.
En effet à ma connaissance, si je réalise ma clôture, j'implante les poteaux juste en limite de propriété, puis le grillage derrière les poteaux, côté voisin.

Mais pour ce genre de grillage, il se peut aussi qu'il soit implanté sur la limite de propriété ; ce serait donc une clôture mitoyenne appartenant aux 2 propriétaires ; donc à toi et à ton voisin.

Ton voisin a de toutes façons interdiction de pénétrer sur ton terrain sans ton accord préalable...

JC

Bonjour,
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Salut Mistigri34,

Je cherche mais je comprends pas le sens de ton post !...

JC
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
LAYS a écrit:Salut Mistigri34,

Je cherche mais je comprends pas le sens de ton post !...

JC

Citation: si je réalise ma clôture, j'implante les poteaux juste en limite de propriété, puis le grillage derrière les poteaux, côté voisin.


Si les poteaux sont chez toi en limite, le grillage ne peut pas être chez le voisin.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
C'est pas ce que j'ai écrit ou je me suis mal exprimé.

Les poteaux ainsi que le grillage sont sur ma propriété ; c'est donc une clôture privative. Le grillage est juste en limite de propriété.

Je ne pense pas que dans la pratique, pour une clôture privative, le grillage soit implanté devant les poteaux.



C'est un peu pareil pour une clôture avec muret en parpaings + grillage.
- clôture mitoyenne : parpaings centrés sur la limite et piquets implantés au centre des parpaings
- clôture privative : parpaings implantés en limite de propriété et piquets implantés en bords de parpaings.


Donc pour revenir à la question initiale, je dirais que la clôture appartient aux voisins...

JC
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le samedi 03 octobre 2026 à 19h25
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
1
Votez !
2
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis clotureArtisan
Devis cloture
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Clôture : guide, conseils et astuces
Clôture : guide, conseils et astuces
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de portillons
Photos de portillons
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
20 idées de clôtures en bois
20 idées de clôtures en bois
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir