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Delais sinistre et vice caché CST

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Photolover Env. 400 message Ain
Bonjour a tous,

Pour ceux qui on eu des litige avec leur constrcuteur.A bout de combiend e temp vous etes vous apercu d un enventuel sinitre avec votre cst lié a la maconnerie.

La decennale est telle suffisante en terme de delais si un CST ne respecte pas l etude de sol par exemple.

Cdt
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Picto recompense Photolover
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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux...

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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
La Décénale ne couvre que les dommages structurels, donc il va falloir que la fissure soit vraiment inquiétante pour qu'elle intervienne...

C'est quoi votre problème ?

Benoît
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Feucherolles (78)
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Bonjour

Vous parlez de décennale, mais il y a plusieurs garanties en CCMI, et il faudrait connaître votre problème pour une meilleure réponse. (Et je ne suis pas sûre qu'on parle de vice caché pour une construction )

Vous avez d'abord la garantie parfait achèvement. Pendant la première année, tous les défauts constatés qui n'étaient pas visibles à la réception doivent être déclarés et corrigés par le CST.

Puis la biennale. Là c'est limité aux appareils électriques il me semble.

Enfin, vous avez une DO. Plus simple à faire intervenir que la décennale puisque vous n'avez pas à chercher les responsabilités pour savoir à quelle décennale vous adresser. La DO intervient quand il y a un risque pour la sécurité du bâtiment. Donc par exemple, les fissures classiques liées à l'utilisation de briques collées, qui ne sont en general qu'esthetiques, ne sont pas prises en compte.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 10 ans
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Vous avez plusieurs projets en cours, ou vous posez juste des questions à côté de la plaque pour essayer d'être mal conseillée

En juin, question sur un terrain :
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-331979-fort[...]hat-terrain.php#4803654

En novembre, question sur des plans
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-341224-beso[...]-avis-facade-4-pans.php

Et en décembre question sur des problèmes structurels et des assurances

J'espère que cette dernière question porte sur un autre projet. Sinon c'est une grosse erreur de ne pas poser la vraie question
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Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Du coup je comprends mieux votre question

J'ai modifié ma première réponse qui vous aurait réellement aidé dans votre cas... Mais qui ne répondait pas à la question

Des problèmes sur la maçonnerie suite au non respect de l'étude de sol, ça peut intervenir la première année, comme la 5eme, comme la 15eme... personne peut le prédire. Beaucoup de paramètres entrent en jeu.

Ça répond juste à la question
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
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En cache depuis le vendredi 16 mai 2025 à 08h59
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