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Mon cuisiniste a changé de fournisseur

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Env. 10 message Savoie
Bonjour,

J'ai signé chez un cuisiniste un devis d'environ 5500€ il y a un peu plus d'un an (nous faisons notre maison seul, la construction a pris plus de temps que prévu). Un acompte de 550 € a été encaissé à la signature du devis. Un second d'environ 1100 € cet été suite au métrage.
Nous avons repris contact avec notre cuisiniste pour finaliser notre commande car nous pensons pouvoir l'installer en Février ou Mars 2018.
Notre cuisiniste nous annonce qu'il a changé de fournisseur. Il a repris les plans de départ et les a adaptés avec son nouveau fournisseur. La facture monte à environ 7100 €.
A cela, il nous présente les nouvelles façades possibles et les poignées. Suite à notre choix, la facture passe à 9000 €.
J'ai expliqué que nous n'avions pas le budget pour réaliser une cuisine à 9000 €. Après plus de 2h30 de rendez-vous, nous avons convenu de nous revoir pour "trouver" une solution. (Il nous a demandé de revoir notre budget et savoir qu'elle augmentation serait envisageable... concrètement nous arrivons à la fin de la construction avec un budget très serré et aucune augmentation possible)

Quel recours ai-je?
A-t-il le droit de changer de fournisseur et d'augmenter la facture de plus de 1500 €?
Est-ce qu'il m'est possible de faire annuler ma commande et que je récupère les acomptes versé?

Merci d'avance de votre aide.
Bonne journée
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Messages : Env. 10
Dept : Savoie
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la création ou l'installation d'une cuisine...

Allez dans la section devis cuisine du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de cuisinistes de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les cuisinistes, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-22-devis_cuisine.php
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Le devis ou le contrat mentionnait une marque, un modèle ?

Si tel est le cas, soit le cuisiniste s'y conforme soit le contrat devient caduc et vous vous quittez après une poignée de main et la récupération de l'acompte éventuel
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Picto recompense Membre ultra utile
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De : Sur Le Forum (77)
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Env. 10 message Savoie
Merci pour votre réponse.
Avez-vous un texte de loi qui confirme vos propos ? Je pense que ça m'aiderai une fois en face du cuisiniste. Merci
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Messages : Env. 10
Dept : Savoie
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Membre super utile Env. 3000 message Cote D'or
J'ai signé chez un cuisiniste un devis d'environ 5500€ il y a un peu plus d'un an (nous faisons notre maison seul, la construction a pris plus de temps que prévu). Un acompte de 550 € a été encaissé à la signature du devis. Un second d'environ 1100 € cet été suite au métrage.

Si acompte (et non des arrhes), c'est un contrat ferme et définitif. Vous ne pouvez pas renoncer à votre achat et le cuisiniste vous doit la cuisine initiale.

En ne pouvant vous livrer votre cuisine il est en faute. Donc il assume (autre cuisine au prix de votre choix ou remboursement de la totalité du prix de la cuisine...)
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Picto recompense Membre super utile
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Membre super utile Env. 7000 message Lever Le Coude Est La Meilleure Façon De Ne Pas Baisser Les Bras ! (71)
Bonjour,

Tout d'abord, quel type de contrat vous lie à votre commerçant ? (Merci de poster)
Il faut ensuite savoir pourquoi le fournisseur a soudainement changé, est-ce de son propre chef ou le fabricant a t'il fait faillite ?

Dans tous les cas et si le BDC est dans les règles, il doit vous fournir la même prestation au même prix et dans les mêmes délais, en final, il doit respecter son engagement. !
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De : Lever Le Coude Est La Meilleure Façon De Ne Pas Baisser Les Bras ! (71)
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Env. 10 message Savoie
Bonjour C-R, nous avons signé le bon de commande et versé un acompte pour le métré.
Le fournisseur a changé car le cuisiniste n'était plus satisfait de leur prestation. Résultat le nouveau fournisseur est plus cher. Il propose de nous offrir la livraison pour diminuer un peu le total.
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Membre super utile Env. 7000 message Lever Le Coude Est La Meilleure Façon De Ne Pas Baisser Les Bras ! (71)
Charlooz73 a écrit:
Le fournisseur a changé car le cuisiniste n'était plus satisfait de leur prestation.

En quelques 20 années de arrière je n'ai jamais vu ça !

Charlooz73 a écrit:Résultat le nouveau fournisseur est plus cher. .

C'est une plaisanterie ? Il assume ses décision, c'est un chef d'entreprise !

Dis moi en MP qui il est.
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De : Lever Le Coude Est La Meilleure Façon De Ne Pas Baisser Les Bras ! (71)
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Vous avez signé un bon de commande, un acompte a été versé, l'acompte a été encaissé, donc le cuisiniste a accepté la commande, maintenant il doit vous livrer ce qui a été commandé, sans modifier la description, ni les dimensions ni les modèles et marques indiquées.
C'est un peu facile : c'est exactement comme si vous aviez commandé une Skoda Fabia, lors de la réception le vendeur multiplie le prix par deux parce maintenant c'est un agent Audi et qu'il n'a que des A4 en stock !!
A vous de le mettre en demeure de vous livrer la chose commandée, c'est à dire ce qui est indiqué sur le bon de commande. Après il peut essayer de négocier, mais le prix doit être identique, et la qualité au moins équivalente sinon meilleure.
Cdlt
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Env. 60 message Ain
Bonjour,

Effectivement, soit il vous livre ce qui a été commandé, soit( après votre accord ) il change le fournisseur mais en gardant le prix de départ (avec caractéristiques équivalentes ), sinon la commande est annulée et il vous rembourse votre acompte !!

Perso, je pense plutôt que c'est son fournisseur qui le plante, sinon il honorerait les dernières cuisines vendues !!
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Membre super utile Env. 3000 message Cote D'or
maximus8 a écrit:Bonjour,

Effectivement, soit il vous livre ce qui a été commandé, soit( après votre accord ) il change le fournisseur mais en gardant le prix de départ (avec caractéristiques équivalentes ), sinon la commande est annulée et il vous rembourse votre acompte !!

Perso, je pense plutôt que c'est son fournisseur qui le plante, sinon il honorerait les dernières cuisines vendues !!



Il ne faut pas confondre acompte et arrhes et pourquoi pas proposer de lui laisser l’acompte ?
Si acompte on a le droit au remboursement de la totalité du contrat (c'est la même chose pour le cuisiniste)
si arrhes, c'est le double des arrhes versées (et le cuisiniste garde les arrhes)
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Membre super utile Env. 1000 message Toulouse (31)
Bonjour,

La question est de savoir pourquoi il a changé de fournisseur ?

-Le fabricant à déposé le bilan ou ne va tarder et les problèmes s'accumule donc pour la pérennité de son entreprise il change mais doit en assumer les conséquences sur les dossiers en cour.
- Il a changé car la politique commerciale de son fournisseur ne lui convient plus et comme dans le premier cas il doit en assumer les conséquences. 
- Dernier cas, et le plus inquiétant, c'est un mauvais payeur et son fournisseur lui a soit changé les conditions de règlement (payement à la commande par exemple) soit refuse de le livrer car il lui doit trop d'argent.

Peux importe la raison, ce n'est pas au client d'assumer la plus value surtout que vous n'êtes pas sûr de pourvoir payer la différence.

A votre place je ne prendrai pas de risque, je demanderai la restitution des acomptes, arrhe, peux importe et j'annulerai cette commande avec ce cuisiniste si l'écart de prix est si important que ça entre son ancien et son nouveau fournisseur il préfèrera surement annuler une vente plutôt que de faire une marge dérisoire ou prendre le risque d'avoir un impayé sur le solde.
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Env. 60 message Ain
visionmasterpro a écrit:



Il ne faut pas confondre acompte et arrhes et pourquoi pas proposer de lui laisser l’acompte ?
Si acompte on a le droit au remboursement de la totalité du contrat (c'est la même chose pour le cuisiniste)
si arrhes, c'est le double des arrhes versées (et le cuisiniste garde les arrhes)

En règle général dans la cuisine, il s'agit d'un acompte, le contrat ne peut pas être annulé sauf exceptions !!
Nous y sommes justement, le vendeur ne peut pas honorer son contrat car il ne peut ( a priori ) pas fournir la cuisine commandée, au prix fixé !!
Le vendeur doit donc annuler sa vente et restituer l'acompte à son client !!
Et comme le dit REPUS31, je ne prendrais pas le risque de continuer avec ce cuisiniste, ça ne m'a pas l'air très sérieux !!
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Maximus, ce sont des règles réservées aux cuisinistes ?
Pour avoir été commerçant, l'encaissement de l'acompte vaut acceptation de la commande. Donc le vendeur doit la commande, il ne peut pas annuler la vente comme ça.
Il est toujours possible de trouver un arrangement du type remboursement de toutes les sommes versées, mais en principe il vous doit un "cadeau" de compensation.
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
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Membre super utile Env. 7000 message Lever Le Coude Est La Meilleure Façon De Ne Pas Baisser Les Bras ! (71)
ManuTaden a écrit:Maximus, ce sont des règles réservées aux cuisinistes ?
Pour avoir été commerçant, l'encaissement de l'acompte faut acceptation de la commande. Donc le vendeur doit la commande, il ne peut pas annuler la vente comme ça.
Il est toujours possible de trouver un arrangement du type remboursement de toutes les sommes versées, mais en principe il vous doit un "cadeau" de compensation.


Wahoouu, un décodeur stp merci !
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Messages : Env. 7000
De : Lever Le Coude Est La Meilleure Façon De Ne Pas Baisser Les Bras ! (71)
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Membre super utile Env. 3000 message Rouen - Le Havre - Paris (76)
Le vendeur n'a pas le droit d'annuler le contrat dans le cas présent.

  • Il doit mener la commande au bout avec un produit correspondant au moins à la même qualité, sinon supérieur.
  • S'il souhaite modifier le contrat, il doit produire un avenant.
  • Si le client souhaite refuser l'avenant, il est en droit de demander l’annulation du contrat.

C'est très simple au final.
Cuisiniste 3.0
Récompensé à 3 reprises pour ses conceptions dont une première place en 2021.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
C-R a écrit:
ManuTaden a écrit:Maximus, ce sont des règles réservées aux cuisinistes ?
Pour avoir été commerçant, l'encaissement de l'acompte vaut acceptation de la commande. Donc le vendeur doit la commande, il ne peut pas annuler la vente comme ça.
Il est toujours possible de trouver un arrangement du type remboursement de toutes les sommes versées, mais en principe il vous doit un "cadeau" de compensation.


Wahoouu, un décodeur stp merci !


Qu'est ce que vous n'avez pas compris ?
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
AHM a écrit:Le vendeur n'a pas le droit d'annuler le contrat dans le cas présent.

  • Il doit mener la commande au bout avec un produit correspondant au moins à la même qualité, sinon supérieur.
  • S'il souhaite modifier le contrat, il doit produire un avenant.
  • Si le client souhaite refuser l'avenant, il est en droit de demander l’annulation du contrat.
C'est très simple au final.

Mais comme il s'agit d'un contrat entre un professionnel et un particulier c'est le droit de la consommation qui s'applique et pas le droit commercial.
Donc, le professionnel ne peut pas annuler comme celà la commande, c'est très encadré.
l'acheteur peut refuser le changement de marchandises et réclamer la livraison de la marchandise commandée, et devant un tribunal, sauf cas d'impossibilité totale, le commerçant devra livré la chose commandée et pas une autre.

Impossibilité totale c'est production arrêtée, cas de force majeure empêchant la livraison ... mais dans ce cas le vendeur doit proposer un produit équivalent en terme de qualité et de tarif.

Cdlt
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Membre super utile Env. 3000 message Rouen - Le Havre - Paris (76)
N'est-ce pas ce que j'affirme?

Quand je disais "il est en droit de demander l'annulation du contrat", il = le client.

Le vendeur lui, a l'obligation de fournir la marchandise au moins équivalent sinon supérieur en qualité.
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Récompensé à 3 reprises pour ses conceptions dont une première place en 2021.
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Membre super utile Env. 3000 message Cote D'or
Nous y sommes justement, le vendeur ne peut pas honorer son contrat car il ne peut ( a priori ) pas fournir la cuisine commandée, au prix fixé !!
oui

Le vendeur doit donc annuler sa vente et restituer l'acompte à [b]son client !
oui, mais c'est très insuffisant ! c'est loin du minimum

Et comme le dit REPUS31, je ne prendrais pas le risque de continuer avec ce cuisiniste, ça ne m'a pas l'air très sérieux !!

c'est le cuisiniste qui choisi, pas vous...
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Env. 10 message Savoie
Je vous remercie TOUS pour vos réponses.
Je suis retournée voir mon cuisiniste pour lui dire que je souhaitais qu'il applique le prix de départ ou annuler la vente. Il m'a répondu qu'en cas d'annulation je perdais mon acompte (environ 1500 EUR, je ne peux pas me le permettre). Pour me fournir la cuisine au même prix, il m'a dit que sa direction ne l'acceptera pas, donc il m'a offert les frais de port et a augmenté la remise de départ...
Résultat ma cuisine va augmenter de 1000 EUR :-(
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Membre super utile Env. 3000 message Rouen - Le Havre - Paris (76)
Vous pouvez donc vous retourner contre lui. Il a changé un contrat que vous ne vouliez pas modifier.

Ceci dit, vu la tournure de votre message...n'auriez-vous pas signé un avenant ou nouveau contrat déjà?
Cuisiniste 3.0
Récompensé à 3 reprises pour ses conceptions dont une première place en 2021.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Il se moque juste de vous ...
Passez un coup de fil à une association de défense de consommateurs ainsi qu'à la DGCRF vous aurez les mêmes réponses.
il vous faut trouver le nom du gérant de l'entreprise (societe.com), et lui envoyer un courrier, en AR, dans lequel vous le mettez en demeure de vous livrer, sous quinzaine, la cuisine commandée.
Sans livraison de sa part vous l'assignerez devant la juridiction concernée, tous les frais issus de cette action en justice étant à sa charge.
Vous indiquez sur la lettre qu'une copie est envoyée à la DGCRF, une copie à l'association de consommateurs que vous préférez.
C'est un réseau ? une franchise ? un indépendant ?
Si c'est une franchise, vous pouvez aussi envoyer au franchiseur la copie du courrier envoyé au afin de le tenir au courant de la mauvaise conduite d'un franchisé qui ne peut que rejaillir sur la bonne réputation du réseau ...
idem si c'est un réseau
si c'est un indépendant vous ne pouvez pas faire grand chose de plus
Si c'est un réseau ou une franchise, dès votre courrier envoyé vous pouvez aussi aller leur pourrir leur page fessebouc en racontant vos déboires, les entreprises détestent ça

Bonne chance, ne vous laissez pas faire

Hasta la victoria sempre !!!
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Membre super utile Env. 1000 message Toulouse (31)
Les conseils de Manu sont bon, sauf si comme le craint AHM vous avez signé un avenant, dans ce cas tout est perdu, vous ne métrisé plus rien car: nouvel avenant = nouveau bon de commande et donc rentre dans le cadre de la vente en magasin... sans délais de rétractation possible.

Seul conseil par rapport au post de Manu, ne demandez pas l'impossible une cuisine à un délais de fabrication donc 2 semaines pour être livré est impossible.

Il vous faut lui mettre la pression mais si vous êtes trop exigeant il risque de ce braquer.

Un délais de 3 mois est bien plus réaliste.

Dans tous les cas un bon arrangement vaut mieux qu'un mauvais procès car même si vous gagnez ça va durer et je doute que cela vous arranges.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Un délais de 3 mois c'est long, 3, voir 4 semaines, pas plus, le contact a été repris en décembre, donc il y a déjà 2 semaines.

Effectivement si un avenant est signé, alors là ... dommage, Charlooz a raté quelque chose.
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Membre super utile Env. 1000 message Toulouse (31)
ManuTaden a écrit:Un délais de 3 mois c'est long, 3, voir 4 semaines, pas plus, le contact a été repris en décembre, donc il y a déjà 2 semaines.

Effectivement si un avenant est signé, alors là ... dommage, Charlooz a raté quelque chose.

Le délai n'est pas réaliste la plupart des usines on fermé 2 semaines, elles réouvrent lundi.
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