Retour
Menu utilisateur
Menu

Decalage Borne

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 318 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Bloggeur Env. 10 message Gironde
Bonjour à tous, j'ai un petit souci. Je viens de signer l'achat d'un terrain chez le notaire dans un petit lotissement de 7 Lot. Nous devions faire l'implantation de la maison avec le chef de chantier. Lorsqu'il a été vérifié le bornage fait par géomètre sur le terrain, il nous a informé que deux bornes était décalé de 5 CM pour une et 8 cm pour l'autre. Nous sommes donc avec mon maris allés vérifié et effectivement il a raison.
Se n'est pas grand chose mais Il nous a dit que cela étais important par rapport au permis de construire.
Sachant que la maison n'est pas implanté en limite de propriété mais a 4m ( La maison ne sera pas sur le terrain du voisin).
Nous avons appelé le géomètre, qui nous as dit que certainement elles avaient bougés mais sans nous donner de solution.
Sommes nous en droit de demandé à ce qu'il viennent repositionner les bornes?
Que devons nous faire?
merci de m'éclairer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre utile Env. 400 message Pissy Poville (76)
Bonjour,

D'autres pourront confirmer mais il y a des tolérances : http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5275-PGP.html

Donc tout dépend de la longueur/largeur de votre terrain. De plus, comment avez-vous mesuré ces bornes? Avec un décamètre ou autre? Selon les distances, 5/8 cm sont vites gagnés/perdus avec un décamètre.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
De : Pissy Poville (76)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Bloggeur Env. 10 message Gironde
Merci de votre réponse, le constructeur a effectivement vérifié avec décamètre. J’ai trouvé aussi qu’il y avait tolérance. Mais comme le constructeur a l’air d’y tenir.🙃
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre utile Env. 400 message Pissy Poville (76)
Vous avez quelles dimensions de terrain? Un décamètre c'est souple, il y a vite fait quelques cm de perdus ;)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
De : Pissy Poville (76)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Bloggeur Env. 10 message Gironde
On a 746 M2
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 6 ans
En cache depuis le lundi 15 avril 2024 à 02h23

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir