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Yoni50 Picto info

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Le 15/05/2018 à 20h05 Env. 10 message Manche

Bonjour je voulais savoir si c était possible de mettre une fosse avec un épandage traditionnel en zone non constructible pour une construction merci

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bibi037 Picto info

Le 15/05/2018 à 20h15 Membre super utile Env. 3000 message Luynes (37)

Bonjour,

un épandage pour un wc de cabane de jardin?? y'a le sceau et mettre le contenu aux pieds des tomates Biggrin

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Dean85 Picto info

Le 15/05/2018 à 21h15 Membre super utile Env. 1000 message Vendee

Construction en zone non constructible, cherchez l'erreur.

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mistigri34 Picto info

Le 15/05/2018 à 21h22 Membre ultra utile Env. 10000 message Herault

Yoni50 a écrit:Bonjour je voulais savoir si c était possible de mettre une fosse avec un épandage traditionnel en zone non constructible pour une construction merci

Bonjour

Il parle de mettre la fosse dans la partie non-constructible de son terrain .

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Dean85 Picto info

Le 15/05/2018 à 21h54 Membre super utile Env. 1000 message Vendee

Oui et alors ? Tout ce qui fait parti de la construction ne peut pas se trouver en zone non constructible...

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bboy33 Picto info

Le 16/05/2018 à 08h38 Membre super utile Env. 3000 message Gironde

Tout à fait, l'assainissement individuel devra se situer en zone "constructible".
Toutefois, pour avoir déjà eu le cas, ne pas hésiter à poser la question au maire de la commune ainsi qu'au SPANC qui gère votre secteur.

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