Faillite ou arrêt maladie du maître d'oeuvre (Vienne) Résolu

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 508 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

ellou86 Picto info

Auteur du sujet

Le 05/06/2018 à 12h36 Env. 20 message Vienne

Bonjour,

Nous nous lançons dans la construction et aprés comparaison des projets constructeurs et maître d'oeuvre, nous avons choisi le maître d'oeuvre.

Mais lorsque nous avons donné notre réponse négative au constructeur, bien évidemment, il défend son bifteck (ce qui est tout à logique) en nous faisant remarquer qu'en cas de faillite ou d'arrêt maladie / accident de notre maître d'oeuvre: c'est à nous de reprendre le suivi du chantier.

Je n'avais pas du tout pensé à cela...
J'avais pensé à la DO pas de soucis , en cas de faillite des artisans: le MO se charge d'en trouver d'autre et si faillite après livraison de la maison: la RC décennale et la DO feront leur boulot....
mais pas au risque d'absence du MO lui même....

Pouvez-vous m'éclairer svp?
si cela arrive, est il possible de solliciter un autre maître d'oeuvre?
je suis totalement perdue....

Merci d'avance aux personnes qui prendront le temps de me répondre.

Bonne journée,

Citer

Messages : Env. 20
Dept : Vienne
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche

Sujet résolu ! Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis maître d'oeuvre du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de maîtres d'oeuvre de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les maîtres d'oeuvre, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-2-devis_maitre_d_oeuvre.php

Nanomélie Picto info

Le 05/06/2018 à 13h00 Membre super utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle

Bonjour,
C'est un point à convenir au moment du contrat avec le MOE.
Pour exemple, voici l'extrait de notre contrat avec l'architecte et sa mission de MOE :

"Il pourra également être résilié de part et d'autre dans les mêmes formes en cas de maladie grave empêchant le maître d'œuvre d'accomplir sa mission de façon satisfaisante. Celui-ci proposera un remplaçant au maître d'ouvrage
qui reste libre de son choix.
Le maître d'œuvre, ou ses ayant droit en cas de décès, s'obligent à remettre à Monsieur et Mme **** tous les documents en leur possession nécessaires à la poursuite de l'opération par un autre maître d'œuvre. La remise des documents devra être effectuée dans un délai de 1 (UN) mois à compter de la fin du contrat, sauf impossibilité
justifiée."

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche

ellou86 Picto info

Auteur du sujet

Le 05/06/2018 à 14h08 Env. 20 message Vienne

Nanomélie a écrit:Bonjour,
C'est un point à convenir au moment du contrat avec le MOE.
Pour exemple, voici l'extrait de notre contrat avec l'architecte et sa mission de MOE :

"Il pourra également être résilié de part et d'autre dans les mêmes formes en cas de maladie grave empêchant le maître d'œuvre d'accomplir sa mission de façon satisfaisante. Celui-ci proposera un remplaçant au maître d'ouvrage
qui reste libre de son choix.
Le maître d'œuvre, ou ses ayant droit en cas de décès, s'obligent à remettre à Monsieur et Mme **** tous les documents en leur possession nécessaires à la poursuite de l'opération par un autre maître d'œuvre. La remise des documents devra être effectuée dans un délai de 1 (UN) mois à compter de la fin du contrat, sauf impossibilité
justifiée."

Bonjour Nanomélie,
merci beaucoup!je vais voir avec mon MO pour cette clause. Bonne journée

Citer

Messages : Env. 20
Dept : Vienne
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche

Equipe modératrice Picto info

Le 05/06/2018 à 18h51 Membre utile Env. 2000 message Gironde

Bonjour

ellou86 : votre message du 05/06/2018 à 12:36 ne respecte pas notre charte pour la raison suivante : Problème de majuscules et/ou ponctuation

ForumConstruire.com est un site de partage sur le thème de la construction et l'amélioration de l'habitat, basé sur l'échange cordial entre ses membres.

Cet échange ne peut se faire que dans le respect de l'autre. Ce respect passe aussi par la lisibilité de vos messages.

Ainsi, nous vous demandons :
- De ne pas publier de message dont le titre / contenu est exclusivement en majuscule
- De soigner votre ponctuation

En essayant tous de garder la meilleure libilité possible au sein du forum, les discussions seront plus intéressantes, plus constructives et plus instructives pour tout le monde

Pour plus d'informations, consultez :
- Notre charte : http://www.forumconstruire.c[...]c-31750.php
- Notre article "Soyons zen !" : http://www.forumconstruire.c[...]ns_zen_.php

Nous vous remercions de votre compréhension

Citer

Membre utile

Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

En cache depuis le mardi 24 juin 2025 à 18h20

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !