Faillite ou arrêt maladie du maître d'oeuvre (Vienne) Résolu

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ellou86

Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Vienne
Ancienneté : + de 1 an

Le 05/06/2018 à 12h36

Faillite ou arrêt maladie du maître d'oeuvre

Bonjour,

Nous nous lançons dans la construction et aprés comparaison des projets constructeurs et maître d'oeuvre, nous avons choisi le maître d'oeuvre.

Mais lorsque nous avons donné notre réponse négative au constructeur, bien évidemment, il défend son bifteck (ce qui est tout à logique) en nous faisant remarquer qu'en cas de faillite ou d'arrêt maladie / accident de notre maître d'oeuvre: c'est à nous de reprendre le suivi du chantier.

Je n'avais pas du tout pensé à cela...
J'avais pensé à la DO pas de soucis , en cas de faillite des artisans: le MO se charge d'en trouver d'autre et si faillite après livraison de la maison: la RC décennale et la DO feront leur boulot....
mais pas au risque d'absence du MO lui même....

Pouvez-vous m'éclairer svp?
si cela arrive, est il possible de solliciter un autre maître d'oeuvre?
je suis totalement perdue....

Merci d'avance aux personnes qui prendront le temps de me répondre.

Bonne journée,

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Nanomélie

Membre utile

Messages : Env. 600
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 1 an

Le 05/06/2018 à 13h00

Bonjour,
C'est un point à convenir au moment du contrat avec le MOE.
Pour exemple, voici l'extrait de notre contrat avec l'architecte et sa mission de MOE :

"Il pourra également être résilié de part et d'autre dans les mêmes formes en cas de maladie grave empêchant le maître d'œuvre d'accomplir sa mission de façon satisfaisante. Celui-ci proposera un remplaçant au maître d'ouvrage
qui reste libre de son choix.
Le maître d'œuvre, ou ses ayant droit en cas de décès, s'obligent à remettre à Monsieur et Mme **** tous les documents en leur possession nécessaires à la poursuite de l'opération par un autre maître d'œuvre. La remise des documents devra être effectuée dans un délai de 1 (UN) mois à compter de la fin du contrat, sauf impossibilité
justifiée."

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ellou86

Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Vienne
Ancienneté : + de 1 an

Le 05/06/2018 à 14h08

Nanomélie a écrit:Bonjour,
C'est un point à convenir au moment du contrat avec le MOE.
Pour exemple, voici l'extrait de notre contrat avec l'architecte et sa mission de MOE :

"Il pourra également être résilié de part et d'autre dans les mêmes formes en cas de maladie grave empêchant le maître d'œuvre d'accomplir sa mission de façon satisfaisante. Celui-ci proposera un remplaçant au maître d'ouvrage
qui reste libre de son choix.
Le maître d'œuvre, ou ses ayant droit en cas de décès, s'obligent à remettre à Monsieur et Mme **** tous les documents en leur possession nécessaires à la poursuite de l'opération par un autre maître d'œuvre. La remise des documents devra être effectuée dans un délai de 1 (UN) mois à compter de la fin du contrat, sauf impossibilité
justifiée."

Bonjour Nanomélie,
merci beaucoup!je vais voir avec mon MO pour cette clause. Bonne journée

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Equipe modératrice

Membre utile

Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 8 ans

Le 05/06/2018 à 18h51

Bonjour

ellou86 : votre message du 05/06/2018 à 12:36 ne respecte pas notre charte pour la raison suivante : Problème de majuscules et/ou ponctuation

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