Le SPANC procédera-t-il à une visite ?

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Jakeza Picto info

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Le 10/09/2020 à 13h43 Membre super utile Env. 2000 message Rhone

Bonjour,

Ma maison a été livrée en avril 2019, j'ai reçu l'attestation de conformité des travaux du PC de la part de ma mairie.

Je me demande si je dois m'attendre aussi à une visite du SPANC pour vérification de la conformité des travaux ? Il y a un délai ?

Merci par avance.

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Le 10/09/2020 à 13h46 Membre super utile Env. 2000 message Rhone

Je précise que j'ai notamment une noue paysagère avec une cuve enterrée de récupération des EP raccordée.

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Alexandre65 Picto info

Le 10/09/2020 à 16h07 Membre utile Env. 700 message Hautes Pyrenees

Bonjour,

Vous êtes en assainissement non collectif ?
si oui le SPANC doit contrôler vos travaux d'assainissement fouilles ouvertes ... dans le cas contraire vous ne pourrez disposer du certificat de conformité portant sur le dispositif de traitement des eaux usées ...

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Le 10/09/2020 à 17h57 Membre super utile Env. 2000 message Rhone

Alexandre65 a écrit:Bonjour,

Vous êtes en assainissement non collectif ?
si oui le SPANC doit contrôler vos travaux d'assainissement fouilles ouvertes ... dans le cas contraire vous ne pourrez disposer du certificat de conformité portant sur le dispositif de traitement des eaux usées ...

Merci pour la réponse.
C'est une maison individuelle hors lotissement, nous sommes raccordés dans la rue.

Pour les fouilles ouvertes, trop tard. J'ignore si le SPANC est venu voir à ce moment-là.

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Woofy

Le 10/09/2020 à 18h40 Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone

Bonjour,
Vous êtes donc en assainissement collectif ?
Je pense dans ce cas que ce n'est pas la mission du SPANC, si ?

Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part

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Le 11/09/2020 à 12h39 Membre super utile Env. 2000 message Rhone

Woofy a écrit:Bonjour,
Vous êtes donc en assainissement collectif ?
Je pense dans ce cas que ce n'est pas la mission du SPANC, si ?

Je l'ignore. J'ai pu voir mon voisin qui a fait construire en même temps que nous.

Il avait reçu un courrier du SPANC pour prendre rdv. Apparemment ils ont fait couler l'eau à tous les robinets pour vérifier. Donc rien à voir avec mes interrogations concernant la conformité de la cuve et de la noue !

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