Le SPANC procédera-t-il à une visite ?

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 203 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

Jakeza Picto info

Auteur du sujet

Le 10/09/2020 à 13h43 Membre super utile Env. 3000 message Rhone

Bonjour,

Ma maison a été livrée en avril 2019, j'ai reçu l'attestation de conformité des travaux du PC de la part de ma mairie.

Je me demande si je dois m'attendre aussi à une visite du SPANC pour vérification de la conformité des travaux ? Il y a un délai ?

Merci par avance.

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd-fosse-septique.php

Jakeza Picto info

Auteur du sujet

Le 10/09/2020 à 13h46 Membre super utile Env. 3000 message Rhone

Je précise que j'ai notamment une noue paysagère avec une cuve enterrée de récupération des EP raccordée.

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

Alexandre65 Picto info

Le 10/09/2020 à 16h07 Membre utile Env. 700 message Hautes Pyrenees

Bonjour,

Vous êtes en assainissement non collectif ?
si oui le SPANC doit contrôler vos travaux d'assainissement fouilles ouvertes ... dans le cas contraire vous ne pourrez disposer du certificat de conformité portant sur le dispositif de traitement des eaux usées ...

Citer

Membre utile

Messages : Env. 700
Dept : Hautes Pyrenees
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

Jakeza Picto info

Auteur du sujet

Le 10/09/2020 à 17h57 Membre super utile Env. 3000 message Rhone

Alexandre65 a écrit:Bonjour,

Vous êtes en assainissement non collectif ?
si oui le SPANC doit contrôler vos travaux d'assainissement fouilles ouvertes ... dans le cas contraire vous ne pourrez disposer du certificat de conformité portant sur le dispositif de traitement des eaux usées ...

Merci pour la réponse.
C'est une maison individuelle hors lotissement, nous sommes raccordés dans la rue.

Pour les fouilles ouvertes, trop tard. J'ignore si le SPANC est venu voir à ce moment-là.

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

Woofy

Le 10/09/2020 à 18h40 Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone

Bonjour,
Vous êtes donc en assainissement collectif ?
Je pense dans ce cas que ce n'est pas la mission du SPANC, si ?

Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

Jakeza Picto info

Auteur du sujet

Le 11/09/2020 à 12h39 Membre super utile Env. 3000 message Rhone

Woofy a écrit:Bonjour,
Vous êtes donc en assainissement collectif ?
Je pense dans ce cas que ce n'est pas la mission du SPANC, si ?

Je l'ignore. J'ai pu voir mon voisin qui a fait construire en même temps que nous.

Il avait reçu un courrier du SPANC pour prendre rdv. Apparemment ils ont fait couler l'eau à tous les robinets pour vérifier. Donc rien à voir avec mes interrogations concernant la conformité de la cuve et de la noue !

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

En cache depuis le mardi 28 avril 2026 à 11h57

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !