Implantation maison par géomètre (Gard)

Bonjour,

Il peut le faire.

Il le fera si ça lui est demandé.
Qui l'a fait venir?
Qui le paye ?
Que precise son devis ? Ou comment est précisé la demande dans le bon de commande qu'il a reçu ?

...et de quels documents diposait-il ?

En fait c'est le constructeur qui a fait l'implantation de la maison. Mais dans le cahier des charges du lotissement il est écrit que je devais faire appel au géomètre du lotisseur pour l'implantation. Et comme le constructeur a mal fait son boulot et bien je me demande si je suis responsable

Je pense qu'il y a deux problèmes, finalement distincts :

* votre obligation de faire venir un géomètre pour implanter : vous êtes en faute vis-à-vis du lotissement, il faut en assumer les conséquences. Notez que vous auriez pu vous acquitter de votre obligation en vous assurant que le constructeur agisse suivant cette obligation.

* l'obligation du constructeur de construire la maison exactement selon le contrat qui vous lie, en respectant le CCMI qui comprend notamment la notice descriptive, et les plans, et ce qui est décrit au permis de construire, qui comprend des coupes et des cotes de niveau.

Si ce qui se construit n'est pas conforme (au PC et au obligations du lotissement), deux cas :
* ça peut être régularisé : le constructeur fait et prend à sa charge toutes les formalités pour régler ça ;
* ça ne peut pas être régularisé, car non conforme au PLU, ou aux obligations u lotissement : démolition, reconstruction conforme.

Dans les deux cas, ça ne doit pas vous coûter un centime, et les délais ne sont pas modifiés, notamment pour la date de réception et les pénalités de retard.

Ça ne va pas être facile, il vous faut des bons conseils, en particulier ceux de l'AAMOI : adhérez au plus vite !

ça va être compliqué la maison est terminée et j'y habite.
Je ne pense pas que la maison serait détruite. Je vais me rapprocher d'un géomètre pour étudier au moins si le raccordement au tout à l'égout est correct.
Merci pour vos conseils