Retour
Menu utilisateur
Menu

Redevance Achéologique Préventive pour une piscine

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 230 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
7
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 100 message Alsace (67)
Bonjour à tous,

Je monte actuellement une DP pour notre projet de piscine. Une coque rectangulaire, 8x4 sur 1,58.
J'ai fais DP1, DP2, DP3, DP6, DP7 et DP8, de ce côté là tout va bien.
Par contre sur la partie surface taxable, j'ai remarqué en fin de page une petite partie Redevance Archéologique Préventive avec la question d'un terrassement ou non concernant le projet.
Il va de soi que lorsque l'on réalise une piscine enterrée, un terrassement soit nécessaire, d'où ma petite coche dans la case oui.
Mais ça ne m'a pas laissée l'esprit tranquille alors je me suis un peu renseignée.
Le seul article sur lequel je suis tombée, m'annonce un paiement de cette taxe par "forfait" pour les piscines. Un forfait qui s'élèverai à 200€ du m2 de la piscine. Le calcul est vite fait, 8x4=32 et 32x200= 6400€ et donc un projet piscine qui tombe à l'eau, c'est le cas de le dire...

Est-ce que quelqu'un aurait des réponses plus claires à m'apporter, et peut être même me rassurer sur le fait que l'on soit exonéré de cette taxe pour une piscine...

Là j'ai peur tout d'un coup de déposer le dossier en mairie...

Merci d'avance pour vos aides et conseils.
Citer
Messages : Env. 100
De : Alsace (67)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour l'entretien de votre jardin...

Allez dans la section devis entretien jardin du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de jardiniers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les jardiniers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-54-devis_entretien_jardin.php
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Dans la plupart des cas, la RAP est due lorsqu'une autorisation d'urbanisme est délivrée pour des travaux qui affectent le sous-sol. Vous avez plus d'informations ici.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 4000 message Bétheny (51)
Bonjour, salade bio j'ai lu l'article, (très intéressant) il n'est pas fait mention de piscine, il ne faut peut-être pas cocher la case oui ? Avec risque de rappel, mais en faisant jouer le droit à l'erreur instauré par les impôts
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
De : Bétheny (51)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 4000 message Bétheny (51)
Je viens de lire ceci :Certains ouvrages ne sont pas pris en compte dans le taxage à la surface, c'est le cas des piscines couvertes ou découvertes par exemple. Ces ouvrages sont soumis à la taxe de façon forfaitaire. Extrait de :
https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F22286
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
De : Bétheny (51)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 4000 message Bétheny (51)
J'ai lu plus loin, effectivement pour les piscines, c'est 200 €/m²
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
De : Bétheny (51)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Alsace (67)
Bon ben on va laisser tombé alors... Cette taxe vaut la moitié de la valeur de la coque...
Tampis.
Merci pour vos réponses
Citer
Messages : Env. 100
De : Alsace (67)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Bouches Du Rhone
Bonjour,

Les 200 euros correspondent à un montant forfaitaire et non la valeur réelle ! Il y a un taux de 0,40% d'abattement à appliquer, cela est indiqué sur le site des impôts !
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 800 message Saint Raphael (83)
Bonjour
Pour ma part piscine + abris de jardin = 190€ de RAP en 2017
cordialement
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
De : Saint Raphael (83)
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 400 message Morbihan
minini a écrit:Bon ben on va laisser tombé alors... Cette taxe vaut la moitié de la valeur de la coque...
Tampis.
Merci pour vos réponses

Salut minini,
Il serait dommage d'abandonner ton projet avant d'avoir les bonnes informations.
Contacte directement soit ta mairie, ou mieux la DDT.
Sinon tu as aussi les services des impôts qui peuvent te faire une estimation de cette taxe.
Bonne journée.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Alsace (67)
Je vais tout de même essayer d'aller voir à la mairie pour me renseigner. Merci pour vos explications
Citer
Messages : Env. 100
De : Alsace (67)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le samedi 03 octobre 2026 à 18h24
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
3
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis entretien jardinArtisan
Devis entretien jardin
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : créer une jolie haie de jardin
Guide : créer une jolie haie de jardin
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
25 idées de Pergola ou Tonnelle
25 idées de Pergola ou Tonnelle
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Photos d'éclairages extérieurs
Photos d'éclairages extérieurs
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
7
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir