Surcout pour sous-sol

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kalli

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Le 01/11/2004 à 12h22 Env. 10 message

Bonjour,
Je souhaite faire contruire par un CMI qui me propose un terrain

- Si l'étude du sol de ce terrain justifie un surcout pour la construction du sous-sol, le CMI peut-il s'engager sur ce que coutera ce sous sol ?

- Que vaudra cet engagement puisque le CCMI ne sera pas encore établi ?

- Peut-on dans ce cas faire indiquer dans les clauses suspensives sur la promesse de vente du terrain, quelque chose comme "sous reserves que le prix de revient du sous sol ne dépasse pas .... euros" ?

- Comme cela au moment de signer le CCMI, si le constructeur mentionne le double de ce qu'il nous avait dit pour le sous-sol, je pourrai ne pas signer et annuler la vente du terrain.

Merci de vos réponses

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Le 01/11/2004 à 21h01 Env. 100 message Palaiseau

Je pense que le constructeur ne peut pas s'engager sur quoi que ce soit (au sens légal) avant la signature d'un contrat, par lequel précisémment il s'engage...
Si le surcoût qu'il t'indique avant signature n'est pas celui que tu retrouves dans le contrat qu'il te propose, refuse de signer ! Je ne vois pas pourquoi il ferait ca d'ailleurs.
Pour la promesse de vente, je pense qu'on peut insérer toutes les clauses suspensives qu'on veut, sous réserve qu'elles soient acceptées par le vendeur. Ce n'est pas le notaire qui sera contre.
Pour ton dernier point, tu n'as pas besoin de te justifer pour ne pas signer un CCMI, ni non plus si tu le résilie après signature dans les 7 jours après réception en recommandé.

Permis obtenu le 17 septembre 2004
Constructeur: Maisons Bell
Ex-constructeur (rupture contrat): Maisons Ecureuil
Hors d'eau et d'air, plomberie installée
Adhérent AAMOI n°00464

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