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Problemes d'equerrage

Ce sujet comporte 14 messages et a été affiché 8.405 fois
theju
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Ancienneté : + de 10 ans
Le 22/08/2007 à 10h16
problemes d'equerrage
Bonjour a tous,

Depuis Mars nous faisons construire une maison de 110m² sur 2 étages. Actuellement les travaux de doublages sont en cours de finissions

Nous nous sommes aperçu que la maison (a l'origine un cube) avait un gros problème d'équerrage : au lieu d'être en carre de 8 m, la base est un trapèze, avec d'un cote 34 cm d'écart et de l'autre un peut moins de 30 cm. Le plaquiste a du ratrapper plus de 20 cm dans la cuisine pour qu'elle ait une forme carree du coup les meubles rentrent plus...

Réunion de chantier et pour la cuisine on a négocier le rachat de 2 meubles pour que ca rentre et les frais de terrassement (environ 600€) comme dédommagement.

Mais reste tout les reste de la maison : chambres pas droites, escaliers de travers ...

Le 1er problème est maintenant que nous avons fait la réception des murs et que nous les avons payés: a l'époque ca ne se voyait pas a l'oeil car masqué par le lignes verticales de l'argisol et évidement j'avais pas pris d'équerre pour vérifier, ca me paraissait impossible de faire des angles pas droit avec cette technique (blocs a bancher).

2eme problème: c'est un maître d'oeuvre et pas un constructeur et nous payons directement les artisans apres réception des travaux, je ne peut donc pas ne pas payer le plaquiste qui n'y est pour rien dans la construction des murs et qui est le seul a avoir travaille proprement dans la maison. Par contre le maître d'oeuvre a la societe de maîtrise d'oeuvre et une deuxième qui a "assuré" le gros oeuvre

3eme probleme: on savait qu'il y aurait un faux equerre dans la maison du a l'implantation obligatoire de celle ci, mais ce faut equerre davait etre dans le garage et pas dans la maison...

Ont est donc un peut perdu maintenant et on ne sait plus quoi faire, la DO nous dit que c'est pas a eu de gere ca (pas de danger sur la solidité de la maison), notre assistance juridique dit qu'on ne peut rien faire avant la réception complète de la maison (donc on va pas faire casser une fois tout le boulo terminé), plus des tas d'autres merdouilles (pb sur drainage des fondations, pose du plancher du 1er avec un decalage de 10 cm de haut entre le centre de la dernière poutrelle et le bord du mur, des coffrages qui ont foutus le camp, j'en passe et des meilleures ...)

Tous vos conseils ou remarques seront les bienvenues....

Merci d'avance.

Ju
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stephplr77

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 22/08/2007 à 11h37
et les maitres d'oeuvre , ils en pensent quoi ??

tu peux toujours t'entourer d'un expert en bâtiment, qui lui pourrait donner son avis et peser ensuite sur les décisions à prendre
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theju
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Ancienneté : + de 10 ans
Le 22/08/2007 à 12h32
ben les maitres d'oeuvres comme c'est en fait les mêmes que ceux qui ont fait les murs, donc pour eux c'est normal ! (en fait 2 societes et un meme parton)

On est en train de voire avec notre assurance si ils peuvent mandater un expert pour faire les relevés...
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zeoc

Picto recompense Super bloggeur

Messages : Env. 2000
De : Neoules (83)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 22/08/2007 à 12h36
theju a écrit:ben les maitres d'oeuvres comme c'est en fait les mêmes que ceux qui ont fait les murs, donc pour eux c'est normal ! (en fait 2 societes et un meme parton)

30 cm ! normal ? sont gonflés...
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stephplr77

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 22/08/2007 à 16h14
ton contrat de maitrise d'oeuvre ne serait pas un CCMI déguisé ?
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theju
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Ancienneté : + de 10 ans
Le 22/08/2007 à 16h27
qu'entend tu par la ?
les mécanismes financiers de mon contrat sembles différents puisque je ne paye que poste par poste directement les artisans (apres validation des travaux par le maitre d'oeuvre) et a la fin de leurs travaux. Je n'avacne donc jamais d'argent et paye a la réception de chaque corps de metier
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theju
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Ancienneté : + de 10 ans
Le 22/08/2007 à 16h50
ok, je viens de regarder différents sites, on peut dire que c'est un CCMI déguisé dans la mesure ou ce sont les mêmes personnes qui assurent la maîtrise d'oeuvre et une partie de la construction. Cependant, ils ont étés assez malin pour séparer cela en 2 sociétés différentes (mais avec les mêmes dirigeants)...

Citation: Vous devez signer un contrat de construction de maison individuelle (CCMI) sur plan et non pas un contrat de maîtrise d’oeuvre :

- lorsque le même professionnel se charge du plan et d’une partie ou de l’ensemble des travaux de construction de la maison ;

- lorsque le professionnel vous fournit le plan et traite directement avec les entreprises ou vous impose le choix de telle ou telle entreprise.


C'est donc limite car ils choisissent eux même les professionnels, négocient les prix, etc ... En me disant que je peut les choisir moi meme, cependant quand j'ai demande si je pouvais changer le plombier ils ont dit qu'ils avaient deja envoye les garanties décennales du plombier a la DO ...

On est donc toujours sur le fil du rasoir, ils connaissent bien la loi je pense...

Ju
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fredoche

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 9000
De : Bresse- Saône & Loire (71) (71)
Ancienneté : + de 12 ans
Le 22/08/2007 à 17h03
Salut
je suis pas spécialiste de ce genre de procédure, mais il semblerait que payer un lot ne valent pas réception des travaux pour autant, même si elle revêt un caractère tacite à cette réception.

Donc une réception sans réserve a t'elle été formulée par écrit pour le gros oeuvre ? (procès-verbal de réception). Si non, il faut engager une procédure se concluant par ce procès-verbal et incluant les réserves que tu relèves aujourd'hui.

Au delà de ça, il reste dû une garantie de parfait achèvement, pour chaque lot.
http://www.conseils-infos-batiment.fr/garanties/achevement.php
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theju
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Ancienneté : + de 10 ans
Le 22/08/2007 à 17h10
fredoche a écrit:Donc une réception sans réserve a t'elle été formulée par écrit pour le gros oeuvre ? (procès-verbal de réception).


Malheureusement c'est bien le cas ... On a même 4 PV : fondations +VS; dalle RDC; murs RDC, dalle 1er + murs 1er, dont certains avec des réserves mais ne comprenant pas les problèmes d'équerrage vu plus tard (par exemple un coffrage a bouge lors du coulage de la dalle).

Par contre, il n'y a pas de PV de réception "general" du gros oeuvre.
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arnaudrey

Messages : Env. 10
Ancienneté : + de 10 ans
Le 28/08/2007 à 22h34
Bonsoir,
Nouveau venu sur le forum, je le parcours rapidement et tombe sur ce post qui me rappelle bien des choses ! Je suis dans une situation similaire : Contrat de maitrise d'oeuvre avec tout le gros oeuvre fourni par la même entreprise. Confirmation avec l'ADIL d'une requalififcation possible du contrat en CCMI.
Deuxième point commun : Gros soucis de maçonnerie (aucun mur d'équerre, hauteur sous charpente et sous hourdis non conforme...) et tous les problèmes induits comme par exemple des porte qui seront trop hautes ou trop basses. Le plaquiste s'est repéré par rapport au trait bleu situé (en théorie) à 1,50 m du sol mais comme rien n'est d'aplomb et que la dalle n'est pas de niveau, je suis confronté à des problèmes en cascade : CQFD ! Tout comme theju, je me suis aperçu des malfaçons à un stade avancé de la construction et j'ai eu le droit à des réponses du style : "on ne peux pas revenir dessus sinon il faut abattre le maison" ou "ce sera rattrapé par l'enduit, on peut charger jusqu'à 7 cm...."L'enduit vient d'être terminé et bien entendu, les défaut sont toujours visibles !
A la différence de theju, je n'ai pas signé de réception de chantier et je me demande quels peuvent êtres mes recours : Faire constater par un expert, ne pas payer mes dernières factures, demander des dommages et intérêts ou négocier des travaux gratuits et dans quelle mesure ?
Merci d'avance pour vos suggestions. L'ADIL doit me contacter à ce sujet, je vous ferai part de ses observations.
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mafioso-and-co

Picto recompense Super bloggeur

Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 28/08/2007 à 23h06
Bonsoir

Vous êtes en droit d'exiger la conformité aux plans, que les reprises soient couteuses pour l'entrepreneur n'est pas le problème.

Si des non conformités et ou malfaçons imposaient une démolition, c'est à la charge de l'entrepreneur....Sa menace ne vaut pas grand chose.

L'avis préalable d'un expert, me semble souhaitable, et vous permettrait d'avoir une idée précise de la gravité des malfaçons et non conformités. C'est une base de discussion avec l'entrepreneur ou un bon point de départ avant une action judiciaire.

Ceci peut être mis en oeuvre, avant la réception sur la base de la responsabilité contractuelle de l'entrepreneur.

Si vous attendez la réception, il faudra inscrire au PV toutes ces malfaçons/non conformités apparentes (et fixer un délai pour la reprise); si vous ne le faites pas, vous n'auriez guère de recours.

Les possibles anomalies du contrat sont une voie non négligeable, même après la réception, pour amener l'entrepreneur à une négociation.

N'hésitez pas à consulter la DGCCRF, eux aussi connaissent très bien les textes Wink
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http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php
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theju
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Ancienneté : + de 10 ans
Le 29/08/2007 à 11h55
merci de ces conseils, je viens a l'instant de contacter la DGCCRF et l'ADIM et vais esayer de faire passer le tout en CCMI ce qui me laissera plus de recours car les reserves sont notées sur le PV de reception final de la maison
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arnaudrey

Messages : Env. 10
Ancienneté : + de 10 ans
Le 07/09/2007 à 20h49
Merci beaucoup pous ces conseils. L'entreprise me refait l'enduit....j'aviserai ensuite.
A propos, theju, tu parles de passer en CCMI ce qui te permettra de noter les réserves à la réception de la maison. Il me semblait que même en contrat de maitrise d'oeuvre, il y avait une réception de maison avec un PV ?
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mafioso-and-co

Picto recompense Super bloggeur

Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 10/09/2007 à 00h20
Bonsoir Arnaudrey,

Bien sur, voir l'article 1792-6 du CCH et aussi le très bon post sur la réception dans l'ABC.
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http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php
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