Retour
Menu utilisateur
Menu

Taxe Aménagement Abri de Jardin

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 152 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 20 message Haut Rhin
Bonjour à tous.

Cela fait quelques temps que je ne me suis pas posé sur ces histoires de taxes et consort, vu qu'on a fini notre construction depuis bien 14 ans.

Actuellement, nous avons un projet d'un petit abri de jardin de 5,8m² (avec +1m80 de hauteur).
Oui, au dessus du fameux seuil des 5m², mais niveau emprise au sol, il sera juste parfait avec cette dimension.

Du coup si j'ai pas trop perdu la boule il me faudra : 

- 1 déclaration préalable
- Payer une taxe d'aménagement.

Bon, pour cette taxe d'aménagement, quelqu'un pourrai confirmer ma méthode de calcul ?

Actuellement chez moi :
- Taux communal 3%
- Taux départemental 1,9%
- Taux régional : 0%
Valeur forfaitaire 2024 : 914,00 €

Du coup je suppose que c'est :

5,8 x 914 x 3% + 5,8 x 914 x 1,9% = 159,04 + 100,73 = 259,76 €


Ou alors je me suis trompé, et la surface en prendre en compte est uniquement celle dépassant les 5m² (0,8m² en l'occurence)


De plus, par la suite, ma taxe foncière elle sera-t-elle réévaluée ou cela n'a rien à voir ?

Merci de vos avis éclairés
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 2 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la création et la décoration d'un jardin...

Allez dans la section devis paysagiste du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de paysagistes de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les paysagistes, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-47-devis_paysagiste.php
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,
bernard465 a écrit:Bonjour à tous.

Cela fait quelques temps que je ne me suis pas posé sur ces histoires de taxes et consort, vu qu'on a fini notre construction depuis bien 14 ans.

Actuellement, nous avons un projet d'un petit abri de jardin de 5,8m² (avec +1m80 de hauteur).
Oui, au dessus du fameux seuil des 5m², mais niveau emprise au sol, il sera juste parfait avec cette dimension.

Du coup si j'ai pas trop perdu la boule il me faudra : 

- 1 déclaration préalable
- Payer une taxe d'aménagement.

Bon, pour cette taxe d'aménagement, quelqu'un pourrai confirmer ma méthode de calcul ?

Actuellement chez moi :
- Taux communal 3%
- Taux départemental 1,9%
- Taux régional : 0%
Valeur forfaitaire 2024 : 914,00 €

Du coup je suppose que c'est :

5,8 x 914 x 3% + 5,8 x 914 x 1,9% = 159,04 + 100,73 = 259,76 €


Ou alors je me suis trompé, et la surface en prendre en compte est uniquement celle dépassant les 5m² (0,8m² en l'occurence)


De plus, par la suite, ma taxe foncière elle sera-t-elle réévaluée ou cela n'a rien à voir ?

Merci de vos avis éclairés


  - Vos calculs sont bons... sauf si la commune exonère de TA les petits abris de jardin. A demander.
  - Dès l'instant que vous ajoutez une construction avec autorisation d'urbanisme, vous aurez à effectuer une mise à jour immobilière dans les 90 jours de l'achèvement.
Et donc la valeur foncière (locative) imposable va être impactée, mais de façon pondérée (vos 5m²80 vont être diminués).
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Haut Rhin
Bonjour,

Un gros merci pour votre retour d'information ! Biggrin
Ca me conforte d'avoir encore les idées en place.

Bonne journée

Happy
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 2 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis aujourd'hui à 08h46
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis paysagisteArtisan
Devis paysagiste
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
6 étapes pour réussir son jardin
6 étapes pour réussir son jardin
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
11 idées de voiles d'ombrage
11 idées de voiles d'ombrage
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Photos jardins
Photos jardins
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir