Question Maîtrise d'Œuvre (Landes)

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Maisons SAB
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Totos40 Picto info

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Le 03/12/2024 à 06h51 Env. 10 message Landes

Bonjour a tous,

Nouveau sur ce forum, je me pose certaines questions sur la maîtrise d'œuvre. Je viens de parcourir le forum en trouvant des informations très utile mais j'ai encore des questions en suspend.

J'ai 30 ans, gérant pendant 12 ans d'une entreprise tout corps d'état, je me lance maintenant en tant que MOEX, je viens de prendre les assurances sans problème (RCP et décennale maîtrise d'œuvre) .
J'allais travailler pour la première fois pour un constructeur de maison, qui avait un MO pour client, je devais prendre les lots Elec/Placo/Peinture, et pour faire simple le constructeur n'a pas suivie le chantier, beaucoup de malfaçon, et est partie avec la caisse du chantier (200k€). Ayant sympathisé avec le MO il ma demander de reprendre le chantier (maison monté et hors d'eau actuellement) en tant que MOEX et également de le faire pour les 30 maisons qu'il construit annuellement dans mon département.

Voilà un peu la situation, je connais bien le bâtiment, mais j'ai toujours travailler en interne, et en tant que MOEX que n'ai pas le droit de prendre des lots, d'où mes questions suivant :

-Quel % devrais je demander pour faire le MOEX ? On m'a parler de 6% mais parfois je vois 10 voir plus, sachant que dans l'immédiat je vois le travail a faire mais pas réellement le temps que cela peut prendre. Le % que vous direz est HT ou TTC ?

-Je compte passer tous les jours sur les chantiers, mon assureur m'a raconter un dossier qu'il a actuellement : le maçon a fait une malfaçon, l'expert est passer et a clairement dit que le MOE n'avait pas la possibilité de voir la malfaçon mais son assurance doit quand même payer 30% des dommages car "c'est sa responsabilité de MOE de suivre le chantier et s'assuré de la conformité", avez vous déjà eu ce genre de cas ?

-Mon MO, par rapport au DCE, me demande de lui présenter 3 entreprises pour chaque lot, et c'est normal, le MO doit signé les devis. J'ai 2 questions:
Le MOEX peut-il signé les devis lui même et faire une enveloppe au MO ou cela revient-il a être constructeur de maison (ce que je ne suis pas) ?
Mon MO me dit qu'il signe les devis, mais me verse l'argent (par tranche d'avancement) pour que je paie les artisans, c'est peut être normal mais je ne trouve pas cela logique.

Dernière question, et peut être la plus importante, un MOEX a tout les droits a partir du moment où cela est mentionner dans le contrat/mission signé avec le MO et des assurances qu'on peut avoir ? Car je n'ai pas vu de réglementation spécifique, hormis des textes comme le fait de n'avoir pas le droit de prendre des lots en interne et d'autre chose du genre.

Je ne vais rien signer avec lui avant 2 semaines, le temps que l'expert du DO passe sur le chantier fait un constat pour une prise en charge de l'assurance, pour que je puisse reprendre les "réserves" dans mon contrat et ne pas être responsable des défauts existant.

Je vous remercie par avance pour vos réponses.

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Par ForumConstruire.com

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taab

Le 03/12/2024 à 09h51 Membre utile Env. 600 message Saone Et Loire

Bonjour,

Renseignez-vous bien sur les missions d'un maîtrise d'oeuvre...
Là vous mélangez complètement votre métier d'avant d'entreprise TCE avec celui de MOE et vous courrez à la catastrophe.

Un MOE est indépendant des entreprises et ne les paie pas, ni ne reçoit d'argent pour les payer. Il est rémunéré uniquement par le maître d'ouvrage en honoraires.

Un MOE ne fait aucun travaux. En MOEx, il organise, planifie, contrôle les travaux faits par des artisans indépendants.

MOE - conseiller maison passive CEPH - certifié Pro-Paille

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Spoonman Picto info

Le 03/12/2024 à 10h24 Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)

Bonjour,

Lorsque je lis votre texte, vos futurs clients ont de quoi s'inquiéter.
Vous mélangez MOE et entreprise du bâtiment… et vous allez vite avoir des ennuis et vous retrouvez sur la paille avec de tels procédés… sans compter les problèmes que vous allez occasionnés au MO

Vous allez comprendre.

Totos40 a écrit:Nouveau sur ce forum, je me pose certaines questions sur la maîtrise d'œuvre. Je viens de parcourir le forum en trouvant des informations très utile mais j'ai encore des questions en suspend.

Ce que vous avez mal lu le forum.
Tout est dit.

Citation: J'ai 30 ans, gérant pendant 12 ans d'une entreprise tout corps d'état, je me lance maintenant en tant que MOEX, je viens de prendre les assurances sans problème (RCP et décennale maîtrise d'œuvre) .

Bref… sinon votre contrat RCD dit quoi au niveau des activités professionnelles exercées ?
Je m'inquiète vu les questions.

Citation: J'allais travailler pour la première fois pour un constructeur de maison, qui avait un MO pour client, je devais prendre les lots Elec/Placo/Peinture, et pour faire simple le constructeur n'a pas suivie le chantier, beaucoup de malfaçon, et est partie avec la caisse du chantier (200k€). Ayant sympathisé avec le MO il ma demander de reprendre le chantier (maison monté et hors d'eau actuellement) en tant que MOEX et également de le faire pour les 30 maisons qu'il construit annuellement dans mon département.

Ca commence mal !
Si le MO vous demande de continuer les travaux de l'ancien CMiste et en vous les payant, vous n'êtes pas MOE mais entreprises/artisans.

Un MOE n'exécute pas de travaux de bâtiment et n'a pas de sous-traitant pour les faire.
Un MOE est un prestataire de service qui réalise des pièces de marchés de travaux (plans, CCTP, CCAP, planning), suit l'exécution des travaux en rédigeant des rapports, des PV etc.
Il n'a aucun lien contractuel avec les entreprises/artisans

Citation: Voilà un peu la situation, je connais bien le bâtiment, mais j'ai toujours travailler en interne, et en tant que MOEX que n'ai pas le droit de prendre des lots, d'où mes questions suivant :

Vous ne pouvez prendre aucun lot… comme expliquer plus haut

Citation: -Quel % devrais je demander pour faire le MOEX ? On m'a parler de 6% mais parfois je vois 10 voir plus, sachant que dans l'immédiat je vois le travail a faire mais pas réellement le temps que cela peut prendre. Le % que vous direz est HT ou TTC ?

Bon, alors ça dépend de l'avancement et de la taille de l'opération.
Je vais donc partir des choses à faire si ce n'est pas fait (liste non-exhaustive) :

Réaliser un DCE digne de ce nom avec plans les plus descriptifs possibles (échelle 1/50 ou 1/20 pour les détails), CCAP, CCTP pour chaque lot, planning etc.
Chercher des entreprises/artisans en leur envoyant ce fameux DCE. Le nombre d'entreprises/artisans n'est pas limité mais ça serait bien qu'il y en ait plus d'un.
Faire signer les marchés de travaux (constitués par le DCE) par les entreprises/artisans et le MO (pas vous, hein !)
Effectuer le visa des études d'exécution de chacun des lots
Suivre le chantier en faisant appliquer les clauses des marchés des travaux (retards éventuels de chantier)
Assister le MO dans l'opération de réception des travaux (le fameux PV de réception)

Citation: -Je compte passer tous les jours sur les chantiers, mon assureur m'a raconter un dossier qu'il a actuellement : le maçon a fait une malfaçon, l'expert est passer et a clairement dit que le MOE n'avait pas la possibilité de voir la malfaçon mais son assurance doit quand même payer 30% des dommages car "c'est sa responsabilité de MOE de suivre le chantier et s'assuré de la conformité", avez vous déjà eu ce genre de cas ?

Je n'y ai jamais été confronté car le chantier est toujours bien suivi… et sans y passer tous les jours.
Ca ne sert à rien. Il faut y passer aux bons moments, à des moments clés.
L'expérience sert énormément.

Citation: -Mon MO, par rapport au DCE, me demande de lui présenter 3 entreprises pour chaque lot, et c'est normal, le MO doit signé les devis. J'ai 2 questions:
Le MOEX peut-il signé les devis lui même et faire une enveloppe au MO ou cela revient-il a être constructeur de maison (ce que je ne suis pas) ?

Vous avez vous-mêmes répondu à votre question.
C'est le MO qui signe tout.

Citation: Mon MO me dit qu'il signe les devis, mais me verse l'argent (par tranche d'avancement) pour que je paie les artisans, c'est peut être normal mais je ne trouve pas cela logique.

Ce n'est pas à vous de payer les entreprises/artisans mais au MO après votre retour sur les factures (rédaction d'un certificat de paiement)
… et pas de rétro-commissions de la part des entreprises/artisans car c'est illégal et malhonnête.

Citation: Dernière question, et peut être la plus importante, un MOEX a tout les droits a partir du moment où cela est mentionner dans le contrat/mission signé avec le MO et des assurances qu'on peut avoir ? Car je n'ai pas vu de réglementation spécifique, hormis des textes comme le fait de n'avoir pas le droit de prendre des lots en interne et d'autre chose du genre.

C'est votre contrat qui fait foi.
Les conditions de rupture de contrat, entre autres, doivent y être inscrites.
Attention aux abus ! On ne rompe pas un contrat comme ça.

Citation: Je ne vais rien signer avec lui avant 2 semaines, le temps que l'expert du DO passe sur le chantier fait un constat pour une prise en charge de l'assurance, pour que je puisse reprendre les "réserves" dans mon contrat et ne pas être responsable des défauts existant.

Alors :

Constat d'huissier
Prendre en compte les reprises dans le nouveau DCE

Spoonman, MOE

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Totos40 Picto info

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Le 03/12/2024 à 12h30 Env. 10 message Landes

Je vous remercie pour vos réponses.

Je fais bien la différence entre une entreprise général du bâtiment et un MOEX. Pour le fait de payer moi même les entreprises, c'est le MO qui m'en a parler, et c'est une chose que je ne trouve pas logique, je n'ai aucune raison a faire l'intermédiaire.

Et oui je viens vers vous pour justement me renseigné au mieux, car sur internet on trouve tout et rien, et je ne sais pas si un comptable pourrait m'en dire d'avantage sur la question.

Et non, je ne compte pas fonctionner avec des rétro-commission, malgré que certaines entreprise m'ont déjà proposer cela si j'arriver a leur faire avoir le chantier...

Je me suis peut être mal exprimé, le DO m'a proposé de faire simplement le MOEX, donc gérer le chantier, de trouver des entreprises pour faire les travaux,ect. Par contre il signe les devis en son nom, mais souhaite me versé l'argent a moi pour que je paie les entreprises qui travail, c'est cette démarche que je ne comprend pas.

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Totos40 Picto info

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Le 03/12/2024 à 12h55 Env. 10 message Landes

Et je ne peux théoriquement pas être CMI je pense, le DO m'a bien dit que j'allais intervenir en tant que MOEX et pas CMI.
Moi je n'affirme rien, je prend les infos que je peux, depuis internet/DO/vous pour me faire une idée bien précise, mais d'après les infos que j'ai trouver, c'est surement le DO qui ne fait pas complétement la différence entre un CMI et MOEX.

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ome

Le 05/12/2024 à 15h39 Membre utile Env. 1000 message Landes

Bonjour
en tant que MOE, les seuls fonds que vous ouvez encaisser sont vos honoraires.
les marchés de travaux ou contrats de louage d'ouvrage sont signés par chaque entreprise avec le MO.
C'est donc le MO qui signe les devis, et règle les factures directement aux entreprises (après vérification et validation de la facture par le MOE).

effectivement, il semble que le client confonde MOE et conducteur de travaux de CMIste, ce qui est très fréquent...

pourtant, s'il fait une trentaine de maisons par an, ça ne doit pas être un débutant.

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Spoonman Picto info

Le 05/12/2024 à 16h14 Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)

ome a écrit:(…)
effectivement, il semble que le client confonde MOE et conducteur de travaux de CMIste, ce qui est très fréquent...

pourtant, s'il fait une trentaine de maisons par an, ça ne doit pas être un débutant.

Je le sens mal tout ça !
Comme un sentiment qu'on ne nous dit pas tout.

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