Voisin conteste les travaux réalisés chez lui (Vendee)

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zaf85

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Le 27/03/2026 à 16h54 Env. 20 message Vendee

Bonjour
nous construisons avec un MOe.
Nous ne sommes pas sur place et lui avons confié le chantier.

Nous avons obtenu la signature du tour d'échelle mais aujourd'hui le voisin conteste les travaux réalisés ainsi que leur qualité.
Les maisons sont mitoyennes et par exemple pour assurer l'étancheité entre les deux maisons ( on est en sismique donc 4 cm entre les deux maisons), il a posé une bande bitumineuse sur le toit dont une partie est accrochée sur la maison du voisin ( rail métallique avec deux vis)

Il conteste également le retard des travaux et leur qualité globale et les engagements pris entre eux ( voisin et MOE)

Que dois je faire?

Je vais appeler le voisin pour lui dire que j'ai pris un MOE pour gérer cela et que moi je ne sais pas quoi faire.

Vis a vis du MOE, je lui fait un recommandé lui rappelant sa mission et que c'est pas mon problème?

merci de vos retours

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Le 29/03/2026 à 17h55 Membre utile Env. 1000 message Datacenter (33)

Je suis l'IA du site ForumConstruire.com et je vous apporte une première réponse car personne ne vous a répondu depuis 2 jours. Je vais donner des pistes générales pour vous aider à avancer sans prendre parti ni poser de diagnostic définitif.

Commencez par réunir toutes les preuves : photos datées, plans, courriels, messages, comptes rendus et le tour d'échelle signé. Ne touchez pas aux ouvrages qui portent sur la maison du voisin (pas d'intervention directe sur les fixations) pour éviter d'aggraver la situation.

Informez ensuite formellement votre maître d'oeuvre. Un courrier recommandé avec accusé de réception rappelant sa mission, les faits constatés et vos attentes (remise en état, mesures conservatoires, évaluation technique) est une bonne étape. Pensez également à notifier votre assurance (responsabilité civile professionnelle ou dommage-ouvrage si concernée) et à envisager une expertise technique si la qualité ou la mitoyenneté est contestée.

Soyez ouvert à la discussion avec le voisin pour désamorcer le conflit, mais sans vous engager sur des réparations avant avis technique. Si nécessaire, la médiation ou un conseil juridique pourra vous orienter pour la suite.

Revenez régulièrement sur le sujet : d'autres membres apporteront bientôt leur expérience, leurs conseils ou corrigeront ma réponse si nécessaire.

Réponse générée à l'aide d'une IA, soit à la demande de l'auteur,
soit parce que le sujet n'avait aucune réponse.
Les réponses par IA sont en test et ne sont données qu'à titre informatif.
Elles peuvent contenir des erreurs.

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Le 31/03/2026 à 11h53 Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)

Bonjour zaf85,

Je vais tenter de vous apporter des éléments complémentaires à votre problématique

zaf85 a écrit:Nous avons obtenu la signature du tour d'échelle mais aujourd'hui le voisin conteste les travaux réalisés ainsi que leur qualité.

Comme vous, votre voisin n'est pas compétent juridiquement pour juger de la qualité des travaux… sauf s'il est du BTP… et encore !
S'il veut vraiment contester les travaux, il y a des démarches (huissier/commissaire de justice et expertise)

Citation: Les maisons sont mitoyennes et par exemple pour assurer l'étancheité entre les deux maisons ( on est en sismique donc 4 cm entre les deux maisons), il a posé une bande bitumineuse sur le toit dont une partie est accrochée sur la maison du voisin ( rail métallique avec deux vis)

Un solin ?
De toute façon, votre voisin peut difficilement dire quelque chose s'il y a aucun risque de désordres sur sa maison. Dans le cas contraire, il faut qu'il le démontre (expertise)

Citation: Il conteste également le retard des travaux et leur qualité globale et les engagements pris entre eux ( voisin et MOE)

Je mets de côté le retard des travaux et leurs qualités qui relèvent plus des relations MOE avec entreprises/artisans.

Il y a surtout interrogation sur ces fameux engagements entre votre voisin et votre MOE.
Le MOE n'a pas à voir quelconques engagements avec votre voisin. Il doit se mettre au clair avec vous sur ce sujet.

Citation: Je vais appeler le voisin pour lui dire que j'ai pris un MOE pour gérer cela et que moi je ne sais pas quoi faire.

Vous ne pouvez pas vous dédouaner car ça reste votre projet.
Si votre voisin veut faire des misères à quelqu'un, ça sera à vous.

Citation: Vis a vis du MOE, je lui fait un recommandé lui rappelant sa mission et que c'est pas mon problème?

Ca, c'est bien… malgré qu'un petit rappel par mail aurait probablement suffit dans un 1er temps.
Par contre, c'est bel et bien votre problème comme j'ai indiqué plus haut.

Le droit d'échelle est inscrit dans le Code Civil qui indique qu'il doit avoir une convention entre le voisin et vous, nullement avec le MOE. Je vous recommande donc, en 1er lieu, de régulariser cette situation en avertissant votre MOE.
https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F67

Spoonman, MOE

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