Annulation projet après refus PC : que devient la promesse de vente ?

Mille excuses, je ne savais pas que mon message "remonterait" sous forme de "nouvelles" dans le forum, c'est pourquoi j'en ai crée un nouveau. Je le saurai pour la prochaine fois...

j'ai répondu sur ton autre post

dans ton compromis, il y a surement une clause suspensive sur le permis de consrtuire.

Sinon, il me parait difficile (impossible ?) d'obtenir quelque chose du constructeur.

JB

Effectivement. La condition suspensive est la non-obtention d'un prêt bancaire. En même tps, pas de permis=pas de construction=pas de prêt... Mais bon, cela ne doit pas être aussi simple que cela. C'est pouquoi nous sommes vraiment très embêtés. Le refus de permis est dû à une erreur d'interprétation des règles d'urba de la commune par le constructeur, c'est pour cela que je parlais de se retourner éventuellement contre lui. Je vais de tte façon ahérer à l'AAMOI et prendre contact avec la direction départementale de la conso pour vois si on ne fait pas de bêtises. Merci bcp pour ta réponse.

Attend, soyons franc :
quand tu choisis un terrain, la surface constructible est une information parmi les plus importante.
Il n'est pas normal que ton constructeur soit passé à coté, mais le premier qui aurait du le remarquer, c'est toi ...
Désolé, mais tu n'obtiendra rien du constructeur.

JB

Bonsoir,
Je suis tt à fait d'accord avec toi JB ; nous aurions dû être vigilant sur les plans d'urbanisme que nous n'avons pas pris la peine de bien étudier. Il est vrai que nous ne referions pas les même erreurs et je pense que nous avons été trop rapides dans notre choix. je suis allée sur ton blog et j'ai pu voir les différentes étapes de notre démarche. Nous n'avons pas consulté autant de constructeurs et sommes tombés dans le piège d'avoir signé trop vite des plans dès le terrain repéré... Il ne nous reste plus qu'à envoyer notre lettre et espérer que le proprio du terrain ne nous réclame rien ! Merci pour ta réponse.