Grillage et voisin...

Je ne saurai pas te répondre, mais j'ai trouvé ce forum. Ta question semble y etre abordée.

http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-38440[...]-cloture-en-mitoyennete

stéphanie

Manquerait plus que çà. J'ai pas pris la peine de lire ce qui est fourni en lien, mais çà ne me parait pas logique.

cedric59283 a écrit:

bonjour ,
petite question: Peut on obliger le voisin 'qui est en train de faire construire aussi !) à participer aux frais engagés pour la cloture? si oui y a til une loi?

merci pour toutes vos réponse

cedric 59283

Bonjour,
Non, vous ne pouvez pas l'obiger à payer des frais engagés pour la clôture.
Il existe 2 possibilités:
1) Vous vous mettez d'accord pour construire une clôture mitoyenne. Dans ce cas, elle devra être édifiée à cheval sur vos limites respectives. Les eaux de ruissellement de la couverture du mur s'écouleront des 2 côtés ( sauf accord préalable) Les coût de construction et d'entretien seront supporté par chacun des 2 voisins à hauteur de 50%.
Si des arbres fruitiers font parties de la cloture, les fruits devront être partagés à part égale et non pas chacun de son côté ( mais là,on tombe dans l'ecxès).
2) vous construisez chez vous, à l'intérieur de vos limites. Attention, les fondations doivent , elles aussi, être chez vous. Dans ce cas vous devez assumer seul les frais de construction et d'entretien de la clôture. les eaux de ruissellement devront s'écouler chez vous. Votre voisin ne pourra en aucun cas appuyer quelque chose sur votre mur car il sera à vous à 100%.
Cordialement
quin-quin

quin-quin a écrit:

Bonjour,
Non, vous ne pouvez pas l'obiger à payer des frais engagés pour la clôture.
Il existe 2 possibilités:
1) Vous vous mettez d'accord pour construire une clôture mitoyenne. Dans ce cas, elle devra être édifiée à cheval sur vos limites respectives. Les eaux de ruissellement de la couverture du mur s'écouleront des 2 côtés ( sauf accord préalable) Les coût de construction et d'entretien seront supporté par chacun des 2 voisins à hauteur de 50%.
Si des arbres fruitiers font parties de la cloture, les fruits devront être partagés à part égale et non pas chacun de son côté ( mais là,on tombe dans l'ecxès).
2) vous construisez chez vous, à l'intérieur de vos limites. Attention, les fondations doivent , elles aussi, être chez vous. Dans ce cas vous devez assumer seul les frais de construction et d'entretien de la clôture. les eaux de ruissellement devront s'écouler chez vous. Votre voisin ne pourra en aucun cas appuyer quelque chose sur votre mur car il sera à vous à 100%.
Cordialement
quin-quin

sa ne peu pas être plus claire impec merci

Merci pour les infos, mais je crois qu'il va falloir se battre pour faire avaler la pillule aux voisins

Cédric 59283

ben tu paye tout les materiaux

et tu lui demande qu'il te donne un coup de main pour la construction

A+

cedric59283 a écrit:

Merci pour les infos, mais je crois qu'il va falloir se battre pour faire avaler la pillule aux voisins

Cédric 59283

Pourquoi ce "battre" ?

Si il a pas envie de participer au partage des frais, tu n'y peu rien ...

Mais si toi tu veux absolument une clôture, bah tu as tout pour ta pomme....

David.R a écrit:

cedric59283 a écrit:

Merci pour les infos, mais je crois qu'il va falloir se battre pour faire avaler la pillule aux voisins

Cédric 59283

Pourquoi ce "battre" ?

Si il a pas envie de participer au partage des frais, tu n'y peu rien ...

Mais si toi tu veux absolument une clôture, bah tu as tout pour ta pomme....

Je pense que "le voisin en question" c'est - "cedric59283"

amakou a écrit:

David.R a écrit:

cedric59283 a écrit:

Merci pour les infos, mais je crois qu'il va falloir se battre pour faire avaler la pillule aux voisins

Cédric 59283

Pourquoi ce "battre" ?

Si il a pas envie de participer au partage des frais, tu n'y peu rien ...

Mais si toi tu veux absolument une clôture, bah tu as tout pour ta pomme....

Je pense que "le voisin en question" c'est - "cedric59283"

je viens d'y penser

Au pire il lui dit gentillement que financiérement il ne peu pas participer car il à d'autre priorité, et dans c'est cas là il explique a son voisin comment il doit procéder pour faire sa clôture en reprenant les expliquations de quin-quin

Bonjour,

Non, non : c'est bien Cédric59283 qui veut faire payer une partie de sa cloture par son voisin. C'est ce qu'il indique dans le post sur sa construction :

Citation:

cedric59283



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Posté le: Sam Aoû 23, 2008 6:50 pm Sujet du message:

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Merci pour vos réponses, En fait pour la cloture on s'était mit d'accord avec le voisins, mais j'ai pris l'initiative de l'installer moi meme (du moins les piquets pour l'instant) pendant mes conges, et depuis le temps que j'ai commencer, j'ai l'impression qu'il se fait oublier, mais on ne voudrais pas qu'il oublit la note

La pilule va être dure à avaler ...

Je vous laisse pour un bon BBQ entre voisins en ce beau Dimanche ensoleillé...

Cordialement,

Francois

bonsoir

la cloture entre voisin est un sujet delicat

pour l'un ce fut : "tu fait ce que tu veux mais ne me demande pas d'argent, je viendrais creuser les fondations avec mon tracto"

ok

l'autre m'a dit "je veux une cloture"

je lui ai repondu tu as des chiens moi des chats. Pour les chats une cloture est inutile, donc je n'en veux pas !

ben il a pose la cloture lui meme, A decoupe un morceau de grillage de ma propre cloture pour finir la sienne, et m'a fait payer toute les fournitures.

c'est mon voisin je ne veux pas d'emme... j'ai payé !

A+

moi mon voisin m a tordu mes piquet deja plante car il doit croire que les bordes lui aparatiennent alors que les piquets n etaient meme pas sur bordes, car ceux sur bordes je les ai enleve car je ne veux pas qu il est droit dessus.

j ai aucun recours pour prouver que c est lui qui a tordu mes piquets, donc a part les fixer plus loin de la borde, mais il faudrait pas qu il oublie qu entre le grillage et la borde c est chez moi.