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Infos pour velux de combles

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Super bloggeur Env. 400 message 59 Nord (agglo .lilloise ) (59)
voila j'ai un petit soucis il y a 2 ans nous avons fait faire aménager les combles sur notre maison actuelle, peu encline à m'embarrasser avec les papier, j'avoue que la déclaration commencée , est passé a la trappe par négligence gluk

nous allons signer chez le notaire et nous aimerions régulariser la situation .

notre inquiétude, nous avons fait mettre un velux coté jardin et un autre coté rue, est ce que cela peut nous poser problème? Quelles conséquence pourrait il y avoir ? ( refus, retard dans l'acceptation....???) nous devons passer à la signature en janvier chez le notaire, j'espère que cela ne posera pas problème .... Sad
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Signature Notaire :terrain+maison par lotisseur , le 21/02/08
Début des fondations : Mi-Avril 08

Notre récit : http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=52245
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Ne vous prenez pas la tête pour l'isolation de vos combles...

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Membre super utile Env. 20000 message Bouches Du Rhone
Bonjour "prunille"

Ils sont gros vos vélux?? j'espère que vous n'êtes pas dans un secteur protègé style monument historique.

La maison à quel age?? les combles étaient déclarer dans les surfaces habitables??

Ludovic.
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Super bloggeur Env. 400 message 59 Nord (agglo .lilloise ) (59)
bonjour Ludovic et merci de me répondre.
Nous ne sommes pas dans un secteur protégé ( OUF!) la maison à 7 ans et les combles font 21 m² au sol ...
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Membre super utile Env. 20000 message Bouches Du Rhone
prunille59 a écrit:bonjour Ludovic et merci de me répondre.
Nous ne sommes pas dans un secteur protégé ( OUF!) la maison à 7 ans et les combles font 21 m² au sol ...


Tes 21 m2 sont déclaré dans tes impots locaux??
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Super bloggeur Env. 400 message 59 Nord (agglo .lilloise ) (59)
non Sleep
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Membre super utile Env. 20000 message Bouches Du Rhone
prunille59 a écrit:non Sleep


Prunille, la signature qui dois venir c'est pour vendre??
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Super bloggeur Env. 400 message 59 Nord (agglo .lilloise ) (59)
oui bon tu me fais peur ...il y a un probleme ? Crying
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Membre super utile Env. 20000 message Bouches Du Rhone
prunille59 a écrit:oui bon tu me fais peur ...il y a un probleme ? Crying


Ben oui refflechis un peu, comment peut on vendre une surface qui n'existe pas???? petit problème là non??
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Super bloggeur Env. 400 message 59 Nord (agglo .lilloise ) (59)
je ne comprend pas , quand nous avons fais visiter la maison nous avons donné les surfaces a l'agence et a l'acheteuse, le notaire a tous les papiers concernant le comble, il y a juste a régulariser la déclaration de travaux ! a partir de là je me demandais ce qui allait se passer... !
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Membre super utile Env. 20000 message Bouches Du Rhone
prunille59 a écrit:je ne comprend pas , quand nous avons fais visiter la maison nous avons donné les surfaces a l'agence et a l'acheteuse, le notaire a tous les papiers concernant le comble, il y a juste a régulariser la déclaration de travaux ! a partir de là je me demandais ce qui allait se passer... !


Il faut que la déclaration de travaux soit en date de maintenant comme si tu venais de faire les travaux la semaine dernière car les impots risquent de ne pas aimer comprends tu ce que je veux dire, tu risques juste un rappel
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Super bloggeur Env. 400 message 59 Nord (agglo .lilloise ) (59)
oui je m'en doute que je risque un rappel et nous assumerons . ( de toute façon il n'y a pas possibilité de changer les dates... ? Huh ) C'est que le fait d'avoir un velux coté rue, je me demandais si il y avait des clauses particulières a ce niveau...
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prunille59 a écrit:oui je m'en doute que je risque un rappel et nous assumerons . ( de toute façon il n'y a pas possibilité de changer les dates... ? Huh ) C'est que le fait d'avoir un velux coté rue, je me demandais si il y avait des clauses particulières a ce niveau...


Ben oui dans la mesure où la mairie devait ou pas donner l'autorisation, ils penvent te demander de le retirer et cela risque de poser problème au niveau de la vente et mêms la rendre caduc
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Super bloggeur Env. 400 message 59 Nord (agglo .lilloise ) (59)
kauffmann ludovic a écrit:
prunille59 a écrit:oui je m'en doute que je risque un rappel et nous assumerons . ( de toute façon il n'y a pas possibilité de changer les dates... ? Huh ) C'est que le fait d'avoir un velux coté rue, je me demandais si il y avait des clauses particulières a ce niveau...


Ben oui dans la mesure où la mairie devait ou pas donner l'autorisation, ils penvent te demander de le retirer et cela risque de poser problème au niveau de la vente et mêms la rendre caduc


Crying gloups
bon m'en vais prendre RDV avec le Maire alors .... et si la mairie donne son accord ? plus de soucis ? Rolleyes
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Membre super utile Env. 20000 message Bouches Du Rhone
[q

Crying gloups
bon m'en vais prendre RDV avec le Maire alors .... et si la mairie donne son accord ? plus de soucis ? Rolleyes[/quote]

Tu aurais tout de même pu y penser avant de mettre en vente Non??mais bon si tu es bien avec ton maire et que ce n'est pas un couillu il ne devrait pas y avoir de soucis Wink
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Super bloggeur Env. 400 message 59 Nord (agglo .lilloise ) (59)
kauffmann ludovic a écrit:

Tu aurais tout de même pu y penser avant de mettre en vente Non??mais bon si tu es bien avec ton maire et que ce n'est pas un couillu il ne devrait pas y avoir de soucis Wink


oui effectivement mais c'est un truc qu'on avait pas pensé Blush nous connaissons un peu Mr le Maire , je croise les doigts pour qu'il ne nous fasses pas de difficulté ....
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prunille59 a écrit:
kauffmann ludovic a écrit:

Tu aurais tout de même pu y penser avant de mettre en vente Non??mais bon si tu es bien avec ton maire et que ce n'est pas un couillu il ne devrait pas y avoir de soucis Wink


oui effectivement mais c'est un truc qu'on avait pas pensé Blush nous connaissons un peu Mr le Maire , je croise les doigts pour qu'il ne nous fasses pas de difficulté ....


Le seul truc qui m'inquiète, s'est les impots eux y sont c.on par contre et une surface qui n'a pas été déclaré va être prise de quelle manière de leur part. Et si tu faisais une déclaration de travaux comme si tu allais les faire, quand penses tu?
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Super bloggeur Env. 400 message 59 Nord (agglo .lilloise ) (59)
tu crois que personne ne s'en apercevra? car si le notaire relève ça, ça risque peut être de poser problème... Mellow
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Membre super utile Env. 20000 message Bouches Du Rhone
prunille59 a écrit:tu crois que personne ne s'en apercevra? car si le notaire relève ça, ça risque peut être de poser problème... Mellow


de toute façon le problème est là puisque tu vends avec une pièce inexistante dans les déclarations fiscales, non???

Je ne veux pas t'effrayer, mais si entre Mr le maire et le notaire tu arrives à bidouiller tout ça il n'y aura pas de soucis, discutes avec eux pour trouver la solution qui ne te cueillera pas niveau finance.

Ludovic
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Super bloggeur Env. 400 message 59 Nord (agglo .lilloise ) (59)
merci pour tes réponses Ludovic, je vais voir ça avec eux Blush
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Membre super utile Env. 20000 message Bouches Du Rhone
prunille59 a écrit:merci pour tes réponses Ludovic, je vais voir ça avec eux Blush


Dis toi qu'il y a moyen de faire, mais la solution est entre ce que tu feras avec Mr le maire est le notaire. j'aurais préféré que ce soit autrement mais ma fois..... Bon courage et si cela ne te gêne pas tiens moi au courant Wink Wink

Cordialement Ludovic.
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Super bloggeur Env. 400 message 59 Nord (agglo .lilloise ) (59)
ok ;)
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