Conduit de fumée

Bonjour titeuf46 ,

Un peu de lecture reglementaire à soumettre à votre constructeur :

Citation:

J.O n° 265 du 15 novembre 2005 page 17821
texte n° 10

Décrets, arrêtés, circulaires
Textes généraux
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Arrêté du 31 octobre 2005 relatif aux dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l'énergie des maisons individuelles

Le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement,

Vu le décret n° 2000-1153 du 29 novembre 2000 relatif aux caractéristiques thermiques des constructions modifiant le code de la construction et de l'habitation et pris pour l'application de la loi n° 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie,

Arrête :

Article 1

Les maisons individuelles chauffées à l'électricité sont équipées, hors de leur construction, d'un système d'évacuation des fumées vertical compatible avec le raccordement d'une installation de chauffage à combustible gazeux, liquide ou solide et d'un foyer fermé à bois ou à biomasse. Une réservation dans les planchers des niveaux intermédiaires est réalisée pour le passage du conduit.

En l'absence de raccordement, le système d'évacuation est obturé de façon étanche.

Article 2

Les dispositions de l'article précédent sont applicables aux constructions pour lesquelles une demande d'autorisation de construire ou une déclaration préalable a été déposée à compter du 1er septembre 2006.

Article 3

Le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 octobre 2005.



Une petite précision :

En voici la raison :

"Il est parfois des précisions qui interviennent longtemps après l’adoption d’un texte. C’est le cas de l’arrêté du 31 octobre 2005 qui, entre autres, a rétabli l’obligation de munir les maisons neuves, chauffées à partir de l’énergie électrique (1), d’un conduit de fumée à compter du 1er septembre 2006.

Initialement déjà, ce retour de l’obligation d’une cheminée répondait, selon le texte, à une problématique environnementale en précisant 'La possibilité, pour les maisons individuelles chauffées par électricité, d’avoir recours à un chauffage au bois ou à biomasse est une réponse aux préoccupations du développement durable, du changement climatique et de la lutte contre l’effet de serre, le bois chauffage et la biomasse étant très économes en émissions de CO2 sur leur cycle de vie.' Néanmoins, les caractéristiques techniques du conduit précisaient juste que le conduit d’évacuation des fumées devait partir de 'la souche en toiture et déboucher dans les locaux du niveau chauffé le plus bas'. Or, un chauffage bois type insert ou foyer fermé génère des températures de fumées très élevées, imposant un conduit adapté. Aussi, pour éviter de se retrouver avec des installations non-conformes, de particuliers ayant installé un tel chauffage sur un conduit classique, la Direction Générale de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Construction (DGUHC) vient de préciser le texte d’origine. En conséquence, les conduits d’évacuation de fumée installés obligatoirement dans toutes les nouvelles maisons à chauffage électrique doivent désormais répondre à la classe T450 - G80 (2) pour être compatibles avec le raccordement d’un appareil de chauffage au bois.

Outre l’aspect sécurité, par ce biais l’Etat entend promouvoir une certaine diversité des moyens de chauffage, tout en faisant la promotion d’une source d’énergie renouvelable présente en quantité en France."

[LEFT]

Citation:

Arrêté conduit de fumées du 31 octobre 2005 paru au Journal officiel de la République [LEFT]Madame, monsieur,[/LEFT]
[LEFT]La DGUHC a été informée de difficultés d’interprétation ou d’application de l’arrêté relatif aux[/LEFT]
[LEFT]dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l’énergie des maisons individuelles du 31[/LEFT]
[LEFT]octobre 2005 paru au Journal officiel de la République française du 15 novembre 2005.[/LEFT]
[LEFT]En premier lieu et compte tenu d’une erreur matérielle dans la parution initiale au Journal officiel de la[/LEFT]
[LEFT]République française l’arrêté doit être lu de la façon suivante :[/LEFT]
[LEFT]« Les maisons individuelles chauffées à l’électricité sont équipées,[/LEFT]
lors de leur construction, d’un [LEFT]Par ailleurs, je porte à votre attention que l’esprit de ce texte est de favoriser le recours au chauffage bois[/LEFT]
[LEFT]sans intervention lourde sur les structures, tout en n’imposant pas de contraintes d’ordre architectural ou[/LEFT]
[LEFT]esthétique qui ne seraient pas justifiées par les contraintes techniques d’installation d’un foyer fermé à[/LEFT]
[LEFT]bois ou à biomasse qui s’avèrent les plus contraignantes.[/LEFT]
[LEFT]Une certaine latitude est laissée à la conception architecturale puisque le texte comporte peu de[/LEFT]
[LEFT]précisions techniques et constructives. Mais, il s’agit bien dès la construction, de prévoir au moins une[/LEFT]
[LEFT]souche en toiture et un conduit vertical du plancher intermédiaire le plus bas jusqu’à la toiture. Le texte[/LEFT]
[LEFT]de l’arrêté indique bien que « les maisons individuelles chauffées à l’électricité sont équipées … d’un[/LEFT]
[LEFT]système d’évacuation des fumées ». En l’absence de raccordement, le conduit est obturé par un dispositif[/LEFT]
[LEFT]en assurant l’étanchéité.[/LEFT]
[LEFT]Je vous suggère de diffuser largement cette information au sein de votre organisme et vous en remercie[/LEFT]
[LEFT]d’avance.[/LEFT]
[LEFT]Je vous prie d’agréer, madame, monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.[/LEFT]
[LEFT]Pour le Directeur général, l’adjoint au Directeur général[/LEFT]
[LEFT]Alain JACQ[/LEFT]

[/LEFT]

Citation:

Un autre exemple de non-conformité dans le montage de ce boisseau : les joints. Le DTU fumisterie (DTU 24.1) indique que lors du montage des boisseaux, l'opérateur doit passer une éponge humide sur le pourtour de la jonction entre deux boisseaux afin d'éliminer tout dégorgement du mortier de scellement. Pourquoi ? Parce que les aspérités créées par ce mortier sont autant de points contre lesquels la suie viendra s'accumuler, diminuant ainsi les performances du conduit et augmentant les risques d'incendie en cas d'accumulation important de suie.
Solution dans ce cas : tubage du conduit. Ce qui aura aussi pour effet d'améliorer les performances du tirage. En effet, les conduits quadrangulaires ont un tirage inférieur du fait des tourbillons qui se forment dans les angles d'une part et le refroidissement des fumées est plus important en raison d'une surface de contact plus grande d'autre part.

Trop fort, Philippe, toujours le texte de loi qui va bien sous la main...

Unvrai puits de science intarrisable pour nous tous

bonjour
je me permet de me joindre a ce post pour poser une petite question me concernant si vous me le permettez.
dans notre fiche descriptive de notre maison il etait indiqué "conduit de fumée non compris" donc etant prevoyant (mais ne connaissant pas la loi) nous avons demandé a notre cst de nous rajouter le conduit qu'il nous a facturé 1500€!!!
et ses derniers jours en fouillant un peu sur le forum je decouvre se texte de loi. donc je me demandait si il y avait un recours pour pouvoir recuperer mes 1500€ sachant que logiquement il est dans l'obligation de le poser et que par consequent il n'a pas le droit de mettre dans la fiche descriptive "conduit de fumée non compris".

a savoir que le permis de construire a été delivré le 19.02.08 que la maison est entierement chauffée electrique et que la livraison est prevu pour mi Mars.

Bonsoir Mr Oiso

Voir http://www.forumconstruire.com/construire/topic-73188_start-15.php#943000