Mur mitoyen

Personne ???

Il faut faire une semelle qui ne débordera pas chez le voisin, de 0,60 cm de large environ.
Tu mets des attentes pour faire des poteaux tous les 5m.
il n'y a pas beson de polyane ni d'enduit hydrofuge.

tout d'abord merci.

[quote="jpaul"il n'y a pas beson de polyane ni d'enduit hydrofuge.[/quote]

N'y aura t-il pas de risque de voir des traces d'humidité sur le mur du voté du voisin. Je rappelle que mon coté de mur , 70 cm de haut, sera en contact avec la terre sur toute la hauteur du mur.
La terre étant humide et le parpaing poreux l'humidité ne passera t-elle pas a travers ?

La finition du mur sera taitée comment?

Bonjour,

La finition, je ne sais pas, le voisin fera ce qu'il voudra, peut etre un enduit gratté.

Pour l'humidité, je demande car perso de mon coté je m'en fous ce sera recouvert de terre mais c'est du coté voisin si il y a des traces il pourra dire " ça fais ch***". Autant commencer avec des bons rapports de voisinage.

Bonjour,

"J'ai un mur mitoyen à monter prochainement en parpaing de 20."
Est-ce un mur appartenant aux deux riverains, donc mitoyen, ou bien un mur séparatif, en limite de propriété?
Dans le premier cas, l'implantation se fera "à cheval" sur la limite, dans le second cas, comme indiqué par jpaul.
Dans le premier cas, il faut effectivement que les deux "co-proprios" se mettent d'accord pour la finition, afin d'éviter que l'un porte tord à l'autre -en l'occurence toi- et là jpaul est plus à même de répondre; dans le second, ton mur face voisin doit être fini -par tes soins- car c'est toi seul qui es proprio, le voisin ne pouvant y toucher. Il peut par contre le doubler de son côté.
@+

La definition d'un mur de soutenement: Il appartient au terrain dont il retient les terres. Donc dans ton cas, si le mur retient tes terres... Plus hautes de 70cm, par rapport au terrain de ton voisin, le mur ne peut etre considéré mitoyen. Maintenant, s'il accepte d'en partager les frais, tant mieux, mais il est en droit de te faire payer la totalité du mur, et de son entretien.

teteve10 a écrit:

La definition d'un mur de soutenement: Il appartient au terrain dont il retient les terres. Donc dans ton cas, si le mur retient tes terres... Plus hautes de 70cm, par rapport au terrain de ton voisin, le mur ne peut etre considéré mitoyen. Maintenant, s'il accepte d'en partager les frais, tant mieux, mais il est en droit de te faire payer la totalité du mur, et de son entretien.

Cela dépend :
Si c'est le voisin qui creuse son terrain, c'est à lui de tout mettre en œuvre pour que ton terrain ne s'effondre pas. Donc à lui de construire le mur de soutènement, chez lui, à ses frais. Il lui appartiendra de l'entretenir.
Si c'est toi qui rehausse le niveau de ton terrain, tu dois tout mettre en œuvre pour que ta terre ne s'écoule pas chez ton voisin. Tu devras donc construire de ton coté, à tes frais le mur de soutènement. Il t'appartiendra de l'entretenir.
Enfin dernier cas (qui semble être le votre) : vous modifier le niveau du terrain chacun de votre coté, vous pouvez trouver un accord pour partager les frais de construction et d'entretien. Dans ce cas, le mur sera mitoyen et à cheval sur la limite des 2 parcelles. N'oubliez pas de faire un accord écrit.

Sinon d'un point de vu technique, il vaut mieux prévoir un drainage de ton coté afin que l'eau soit directement évacuée et ne stagne pas contre le mur, et ce, dans l'intérêt de l'enduit de ton voisin. Par exemple tu mets des cailloux de ton coté contre le mur, et des tuyaux travers le mur pour évacuer l'eau drainée de l'autre coté.

Le dessin n'est pas très précis mais explique grosso modo ce qu'il faut faire.

Bonjour,

Le shéma est certes bien fait, logique, mais le voisin va se prévaloir des articles 640 et 641 du Code Civil.
[FONT=TT9BF4ACCAtCID-WinCharSetFFFF-H][FONT=TT9BF4ACCAtCID-WinCharSetFFFF-H][COLOR=#33669a][LEFT]CODE CIVIL[/LEFT][/FONT][/COLOR][FONT=TT9BF4ACCAtCID-WinCharSetFFFF-H][FONT=TT9BF4ACCAtCID-WinCharSetFFFF-H][COLOR=#33669a][SIZE=3][FONT=TT9BF4ACCAtCID-WinCharSetFFFF-H][COLOR=#33669a][SIZE=3]Article 640[/FONT][/SIZE][/COLOR][/FONT][/SIZE][/COLOR][/FONT][/FONT][LEFT][FONT=Times New Roman]Les fonds inférieurs sont assujettis envers ceux qui sont plus élevés à recevoir les eaux qui[/FONT][/LEFT][LEFT][FONT=Times New Roman]en découlent naturellement sans que la main de l'homme y ait contribué.[/FONT][LEFT]Le propriétaire inférieur ne peut point élever de digue qui empêche cet écoulement.
Le propriétaire supérieur ne peut rien faire qui aggrave la servitude du fonds inférieur. [/LEFT][FONT=TT9BF4ACCAtCID-WinCharSetFFFF-H][FONT=TT9BF4ACCAtCID-WinCharSetFFFF-H][COLOR=#33669a][SIZE=3][FONT=TT9BF4ACCAtCID-WinCharSetFFFF-H][COLOR=#33669a][SIZE=3][LEFT]Article 641[/LEFT]
[/FONT][/SIZE][/COLOR][/FONT][/SIZE][/COLOR][/FONT][FONT=Times New Roman][LEFT](Loi du 8 avril 1898 art. 1 Bulletin des lois, 12º s., B 1970, nº 34577))[/LEFT]
[/FONT][FONT=Times New Roman][LEFT]Tout propriétaire a le droit d'user et de disposer des eaux pluviales qui tombent sur son[/LEFT]
[LEFT]fonds.[/LEFT]
[LEFT]Si l'usage de ces eaux ou la direction qui leur est donnée aggrave la servitude naturelle[/LEFT]
[LEFT]d'écoulement établie par l'article 640, une indemnité est due au propriétaire du fonds inférieur.[/LEFT]
[LEFT]La même disposition est applicable aux eaux de sources nées sur un fonds.[/LEFT]
[LEFT]Lorsque, par des sondages ou des travaux souterrains, un propriétaire fait surgir des eaux[/LEFT]
[LEFT]dans son fonds, les propriétaires des fonds inférieurs doivent les recevoir ; mais ils ont droit à[/LEFT]
[LEFT]une indemnité en cas de dommages résultant de leur écoulement.[/LEFT]
[LEFT]Les maisons, cours, jardins, parcs et enclos attenant aux habitations ne peuvent être[/LEFT]
[LEFT]assujettis à aucune aggravation de la servitude d'écoulement dans les cas prévus par les[/LEFT]
[LEFT]paragraphes précédents .[/LEFT]
[LEFT]Les contestations auxquelles peuvent donner lieu l'établissement et l'exercice des servitudes[/LEFT]
[LEFT]prévues par ces paragraphes et le règlement, s'il y a lieu, des indemnités dues aux[/LEFT]
[LEFT]propriétaires des fonds inférieurs sont portées, en premier ressort, devant le juge du tribunal[/LEFT]
[LEFT]d'instance du canton qui, en prononçant, doit concilier les intérêts de l'agriculture et de[/LEFT]
[LEFT]l'industrie avec le respect dû à la propriété.[/LEFT]
[LEFT]S'il y a lieu à expertise, il peut n'être nommé qu'un seul expert.[/LEFT]
[LEFT]@+[/LEFT]
[/FONT][FONT=TT9BF4ACCAtCID-WinCharSetFFFF-H][FONT=TT9BF4ACCAtCID-WinCharSetFFFF-H][COLOR=#33669a][SIZE=3][FONT=TT9BF4ACCAtCID-WinCharSetFFFF-H][COLOR=#33669a][SIZE=3]

[/FONT][/SIZE][/COLOR][/FONT] [/SIZE][/COLOR][/FONT]
[/LEFT]

L'eau est drainée, elle doit donc être évacuée quelque part. Sinon le drainage ne sert presque à rien. Le tuyau qui traverse le mur est une suggestion. En fait tout dépend de la pente du terrain : l'eau peut aussi couler le long du mur coté enterrée pour surgir "ailleurs"
Il est toute à fait possible, voir même conseillé de prévoir un dispositif pour l'écoulement de l'eau de drainage le long du mur en plus de la construction de celui ci, même si ce qui va s'écouler de ces tuyaux n'aura pas un débit impressionnant.
Bref, il faut trouver un accord pour la répartition des frais de construction et d'entretien du mur, sans oublier de parler du drainage et de l'écoulement, qui font partie intégrante du mur de soutènement.
Il vaut mieux prévoir le drainage maintenant, après ça sera plus difficile.

Bonjour Fandorn,

Le drainage est effectivement nécessaire; reste à trouver celui qui est le plus adapté à la configuration, et donc efficace en concertation avec le voisin.
@+

Fandorn---> une idée interressante, mais tu n'as pas le droit de faire passer sur le terrzin voisin, tes eaux drainées... Et les caracteristiques d'un mur de soutenement sont quand meme bien definies... la loi aussi!


Je vois souvent le cas d'appartenance de mur, et ce, de part mon métier...

Bonsoir à tous .

Tout d'abord merci à tous pour toutes ces réactions. Excusez moi pour ne pas y avoir répondu mais j'ai été absent pendant ces 15 derniers jours

Citation:

Fandorn
Posté le: Mer 14/Jan/2009 09:27

Sujet du message:

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teteve10 a écrit:La definition d'un mur de soutenement:Il appartient au terrain dont il retient les terres. Donc dans ton cas,si le mur retient tes terres... Plus hautes de 70cm, par rapport auterrain de ton voisin, le mur ne peut etre considéré mitoyen.Maintenant, s'il accepte d'en partager les frais, tant mieux, mais ilest en droit de te faire payer la totalité du mur, et de son entretien.

Cela dépend :
Si c'est le voisin qui creuse son terrain, c'est à lui de toutmettre en œuvre pour que ton terrain ne s'effondre pas. Donc à lui deconstruire le mur de soutènement, chez lui, à ses frais. Il luiappartiendra de l'entretenir.
Si c'est toi qui rehausse le niveau de ton terrain, tu dois toutmettre en œuvre pour que ta terre ne s'écoule pas chez ton voisin. Tudevras donc construire de ton coté, à tes frais le mur de soutènement.Il t'appartiendra de l'entretenir.
Enfin dernier cas (qui semble être le votre) : vous modifier leniveau du terrain chacun de votre coté, vous pouvez trouver un accordpour partager les frais de construction et d'entretien. Dans ce cas, lemur sera mitoyen et à cheval sur la limite des 2 parcelles. N'oubliezpas de faire un accord écrit.

Sinon d'un point de vu technique, il vaut mieux prévoir un drainagede ton coté afin que l'eau soit directement évacuée et ne stagne pascontre le mur, et ce, dans l'intérêt de l'enduit de ton voisin. Parexemple tu mets des cailloux de ton coté contre le mur, et des tuyauxtravers le mur pour évacuer l'eau drainée de l'autre coté.

Le dessin n'est pas très précis mais explique grosso modo ce qu'il faut faire.

Le schéma est très bien fait et résume très bien ma situation
Je ne voyait pas tous ces problèmes juridiques. Le mur sera à cheval sur la limite et on partage les frais. Faut-il passer devant un notaire?
Je vais en parler a mon maitre d'oeuvre pour voir ce qu'il en pense, c'est lui qui se charge de l'assainissement et le nivellement du terrain.

Encore merci à tous.