Fosse septique et permis construire

tacot a écrit:

Bonjour,
Devant deposer prochainement un permis de construire, le cas de la fosse toute eau (fosse septique) surgit.
On dois déposer une demande en meme temps pour la fosse et pour le permis de construire.

1°) est on obligé de faire une étude de sol, et si oui, est elle obligé avant le dépot du permis

Certaine SPANC font les études. As tu le document pour la demande a la SPANC, normalement il indique les document qu'il faut.

tacot a écrit:

2°) aimerai avoir un exemple de schema a fournir, pour la dépose de notre permis, concernant cette fosse. (doit on indiqué juste l'emplacement, ou l'emplacement + bac + ependage ? Faut il la désigner seulement sur le plan de masse ? Faut il un plan en coupe ?)
merci pour info

Un exemple de permis que l'on trouve sur google il y en a d'autre.

Bonne continution

tacot a écrit:

Bonjour,
Devant deposer prochainement un permis de construire, le cas de la fosse toute eau (fosse septique) surgit.
On dois déposer une demande en meme temps pour la fosse et pour le permis de construire.

1°) est on obligé de faire une étude de sol, et si oui, est elle obligé avant le dépot du permis
2°) aimerai avoir un exemple de schema a fournir, pour la dépose de notre permis, concernant cette fosse. (doit on indiqué juste l'emplacement, ou l'emplacement + bac + ependage ? Faut il la désigner seulement sur le plan de masse ? Faut il un plan en coupe ?)

merci pour info

Bonjour,

Une étude podologique est obligatoire pour la constitution du dossier permis de construire. L'organisme en charge de cette étude devrait te remettre un dossier complet à joindre à la demande... Ce dossier comprend le type de système d'assainissement à mettre en place, la surface du champs d'épandage ainsi que la longueur des tuyaux, la capacité de la fosse etc...
Sur le plan de masse du dossier permis de construire, tu n'auras juste qu'à reproduire succintement le shémas qu'ils te remettrons.

Pour info, cette étude podologique m'a couté 850€ H.T.

Voili voilà

Bonjour,
Non, l'étude de sol n'est pas obligatoire ;
Pour oxo : c'est quoi une étude podologique ???? j'ai déposé mon permis il y a 18 mois et je n'ai jamais entendu parlé de ça...

mon plan de masse :


à+

idem à gil99 mon étude pédologique ne m'a été demandée que par la SPANC uniquement.

@OXO: Si tu as donné une étude podologique ils n'ont pas du comprendre

gil99 a écrit:

Bonjour,
Pour oxo : c'est quoi une étude podologique ???? j'ai déposé mon permis il y a 18 mois et je n'ai jamais entendu parlé de ça...

Si je ne me trompe pas ca doit être l'étude des pieds
Je pense qu'il falait lire pédologie.

Le plan de masse de Gil99 est trés bien. J'ai également fait l'étude de sol préconisée par un S.P.A.N.C, qui n'est pas obligatoire. C'est ce SPANC qui fournit les papiers àla mairie, il faut juste de notre côté faire apparaître la fosse et le filtre, s'il y a, sur le plan de masse.

fredo81 a écrit:

idem à gil99 mon étude pédologique ne m'a été demandée que par la SPANC uniquement.

@OXO: Si tu as donné une étude podologique ils n'ont pas du comprendre

j'ai dis podologique moi?

l'oxo à besoin de repos je crois...

merci pour vos reponses.

Je n'ai pas pu joindre la SPANC donc pas de dossier. (absent, repos, parti.. ils sont la 2 a 3 h par jour)
Je persevere la semaine prochaine. et vous informe de ce dossier

En ce qui concerne cette etude de sol, je voulais savoir s'il elle était obligatoire. Je parle de l'étude pour la fosse toute eau, et non l'étude de sol pour implantation de la maison.

J'écris cela pour qu'il n'y a pas de confusion.

En ce qui concerne les schemas, c'est super. c'est ce que je voulais savoir.
merci

cdlt

salut,


Que tout cela est compliqué !!

Je viens mettre un peu le pieds dans le plat ...

Tu sembles avoir beaucoup de terrain derrière ta maison, pourquoi ne pas partir sur de la phyto epuration ?
Perso j'ai déposé mon permis de construire avec tout le blabla
Ensuite j'ai fais ma phyto, ma piscine naturelle, et les analyses d'eau sont parfaites !!
Biensur il y a les toilettes sèches aussi ...
Si on vien tme voir pour verifier mon syst, je pense qu'ils rentreront chez eux, bilan de ma maison : polution zéro
j'ai un amis qui a pris aussi les devants, ils sont venus, ont vu les analyses et sont repartis ...

coût de la mise en place des systèmes : 2000 euros à tout casser ....

à méditer .... parlez en ! (pas de moi, mais de ce qui a été réalisé ...)

le blog de ma construction : aventurehumaine

PS : si FR2 s'était un peu plus interessée aux processus mis en place, j'aurai été plus content que le fait d'avoir parlé de mon changement de vie ....

ciao

sebastien