Achat d'un terrain : prix HT ou TTC

Je me suis pas posée la question du prix HT ou TTC. Perso, le prix indiqué était 45000 € auxquels il a fallu rajouté diverses taxes, droit d'enregistrement, emoluments et autres réjouissances soit 4000 € en plus !

En principe, le prix d'un terrain est toujours le prix du vendeur (on dira donc HT) auquel il faut rajouter les frais de notaire.

Tu peux aller sur le site des notaires de france pour évaluer tes frais de notaire en fonction du prix vendeur de ton terrain.

http://www.paris.notaires.fr/frais_mut_ecran1.php

Ouf, j'ai cru pendant un moment que çà allait rajouter 5% en plus des frais de notaires... et vu le prix des terrains

A+

salut a tous
je vous donne mon experience
a savoir je viens de recevoir la facture du notaire
a savoir
émoluements notaire droit timbre acte photocopie etc represente pour moi 2,25 % du prix d'achat du terrain + le 4.89% de droit d'enregistrements
le prix du terrain est toujours et normalemnt sans le notaire et sans
droit d'enregistrement
amicalement mac gyver67

blrol a écrit:

Bonjour,

0. si je ne me suis pas perdu, l'achat d'un terrain pour y construire une maison est exonéré de la TVA, mais soumis à une autre taxe (départementale je crois) de 3.60% + autres taxes, soit 4.89% au total.

1. D'après vos expériences, le prix des terrains sont plutôt affichés HT ou TTC dans les annonces ? j'ai vu les 2, l'annonce qui m'intéresse ne le précise pas, je pourrais donc le cas échéant jouer du "les prix sont tjs indiqués TTC" !!!

2. Que paie-t-on ensuite au vendeur : le prix HT ou TTC.

Merci

Attention, bien distinguer un terrain diffus ou un terrain en lotissement déjà viabilisé, auquel cas le lotisseur peut vendre les terrains avec TVA inclus à 19,6 % (mais bien sur il indique le prix HT....méfiance donc).

Soit c'est à 19.6% si le terrain est soumis à TVA, soit c'est 4,89 % mais dans les 2 cas y'a toujours des frais de notaire en sus dont ses émoluments.

salut steff
pour te répondre pour moi qui ais acheté un terrain en lotissement je peut te dire que c'est un prix ttc
bien sur le emoluements du notaire et les droit d'enregistrements ne sont pas compris la dedans
a rajouter en plus maintenant moi je te dis comment cela c'est passé avec moi .0
Je ne sais pas, si tu signe pour un terrain a mon avis c'est toujour ttc,bien sur c'est mon avis,a comfimer mais c'est la premiere fois que j'entent l'expression ht pour l'achat 'un terrain
a+
amicalement
mac gyver67

macgyver67 a écrit:

salut steff
pour te répondre pour moi qui ais acheté un terrain en lotissement je peut te dire que c'est un prix ttc
bien sur le emoluements du notaire et les droit d'enregistrements ne sont pas compris la dedans
a rajouter en plus maintenant moi je te dis comment cela c'est passé avec moi .0
Je ne sais pas, si tu signe pour un terrain a mon avis c'est toujour ttc,bien sur c'est mon avis,a comfimer mais c'est la premiere fois que j'entent l'expression ht pour l'achat 'un terrain
a+
amicalement
mac gyver67

salut mac gyver67
Bah ça dépend des communes mais en règle générale, dans un lotissement, surtout communal, ils ont tout intérêt à opter pour la TVA afin de déduire les travaux qu'ils ont effectué. Par contre, c'est facile également pour eux de te dire qu'ils vendent un terrain TTC lorsqu'ils ont effectivement déjà inclus dans la TVA dans leur prix de vente. Exemple, un prix HT du m² à 17€, ils vont te vendre le terrain TTC à 20€. Ils ne citeront jamais le prix HT mais indiqueront uniquement le prix du m² à 20€.
Pour un lotisseur privé, il agira ainsi, il vendra son terrain dit "ttc" alors qu'en fait il aura déjà inclus le surcout de la TVA dans sa base.
Bref, pis il y a parfois un abus de langage avec le TTC, celui-ci ne comprend d'ordinaire que la TVA et non les droits d'enregistrements qui sont également une taxe. Mais il faut savoir qu'on paye soit un terrain HT avec droits d'enregistrement à 4.89% soit un terrain TTC avec TVA à 19.6% incluse.