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Rang de parpaing supplémentaires

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 2.536 fois
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Env. 10 message Nord
Bonjour,

Nous avons acheté un terrain en lotissement il y a peu de temps.

Nous avons fait faire une étude de sol,que nous avons fourni au constructeur,puis nous avons lui fourni tous les élements,à savoir :
- Plan du lotissement
- Plan détaillé du terrain avec tous les niveaux indiqués
- Etude de Sol (payée par nos soins auprès d'un fournisseur conseillé par le constructeur)

Lors de la signature du CCMI,on nous indique x rangs de parpaings pour la maison au vu du terrain,etc...
Nous signons le CCMI avec le commercial,en lui demandant bien de nous valider qu'aucun surcoût n'interviendra,ce qu'il fait.

Hier,nous recevons un coup de fil,nous indiquant que le terrain n'est pas tout a fait droit et que pour des raisons d'écoulement,il faut un rang de parpaing en plus.
Rang qui bien sur,coute horriblement cher,et que nous ne pouvons pas financer de toute facon.
(prêt bouclé et apport tout juste calculé pour les travaux a faire nous même,construire coute honteusement cher)

Questions :

- Est-il normal d'avoir des surprises de ce type dans un CCMI ???

Il me semblait que le contrat CCMI disait justement que pas de surcoût possible.
Sur le site de l'AAMOI,on parle par ailleurs de l'article L231-2 qui nous protegerait,mais fait reference au DTU 11 et 12.
Ce texte est correct ou pas ?

- Sinon,si je ne fait pas le rang de parpaing,et qu'il y a trop de terres sur les parpaings,ne puis-je pas tout simplement terrasser autour de mon batiment pour éviter les problèmes d'écoulement ?
(Ce qui me couterai 3 fois moins cher)

Dernier detail,le constructeur à mis dans les travaux que se reserve le MO un montant de plusieurs millieurs d'€ en frais d'aptation de sol,est ce normal ??
Il me semble que si il a tout les élements,ce n'est pas justifié...

Merci de votre aide !!!

Picsou²
Messages : Env. 10
Dept : Nord
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 729 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Photographe Env. 2000 message Isere
Normalement il ne doit rien te demander de plus.

CCMI = Prix ferme et définitif

Il avait l'etude de sol il aurait du en tenir compte quand il a fait le CCMI.

Demande une référence à l'aamoi pour envoyer une lettre AR à ton constructeur.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
Dept : Isere
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
bonjour, l'aamoi est la référence en la matière

et prends le temps de lire ce forum, ce sujet a déjà été abordé de nombreuses fois

mais effectivement : prix ferme et définitif donc tu renvoies le constructeur dans ses cordes
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 10 message Nord
Bonjour,

Merci pour vos réponses.
J'ai pris le temps de lire le forum,mais il y a une donnée qui me manque...
Dans le CCMI,le constructeur a noté :
Frais d'adaptation au sol supplémentaire : X 000 €, non compris dans le prix.

Peux t'il utiliser celà afin de m'obliger à mettre le rang de parpaing en plus ?

Sachant qu'il nous avait dit que c'était uniquement dans le cas d'un radier...
Mais je me rends compte qu'il nous a eu sur ce point,car ayant l'étude de sol,il sait déja qu'il ne doit pas y avoir de radier,le sol étant suffisament bon...
Messages : Env. 10
Dept : Nord
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Le constructeur peut écrire ce qu'il veut.
Il te doit une maison qui fonctionne avec un prix ferme et définitif.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
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Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
Picsou_carré a écrit:Bonjour,

Merci pour vos réponses.
J'ai pris le temps de lire le forum,mais il y a une donnée qui me manque...
Dans le CCMI,le constructeur a noté :
Frais d'adaptation au sol supplémentaire : X 000 €, non compris dans le prix.

Peux t'il utiliser celà afin de m'obliger à mettre le rang de parpaing en plus ?

Sachant qu'il nous avait dit que c'était uniquement dans le cas d'un radier...
Mais je me rends compte qu'il nous a eu sur ce point,car ayant l'étude de sol,il sait déja qu'il ne doit pas y avoir de radier,le sol étant suffisament bon...


C'est pas parce que c'est marqué que c'est légal et recevable. La clause en question est illégale et donc c'est comme si elle n'était pas écrite. Dans le cas du CCMI toute clause qui prévoit un dépassement de prix est illégale. Tu n'as rien a payer et ils le savent tres bien vu que c'est un grand classique.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 18 ans
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