Responsabilitée du maitre de l'ouvrage

bonjour

Dans le cas du tierce personne,je pense que c'est le constructeur, de toute façon ton terrain doit être assuré dès la mise en place du permis, sur celui ci est indiqué : chantier interdit au public ça veut bien dire ce que ça veut dire.

Ce n'est pas parceque ton terrain n'est pas clôturé pour le moment que tout le monde doit rentrer, c'est une propriété privée

tout ce qui se rapporte au vol de matériaux sont à la charge du constructeur, il est assuré pour ça.

bon WE

zedzed a écrit:

bonjour

Dans le cas du tierce personne,je pense que c'est le constructeur, de toute façon ton terrain doit être assuré dès la mise en place du permis, sur celui ci est indiqué : chantier interdit au public ça veut bien dire ce que ça veut dire.

Ce n'est pas parceque ton terrain n'est pas clôturé pour le moment que tout le monde doit rentrer, c'est une propriété privée

tout ce qui se rapporte au vol de matériaux sont à la charge du constructeur, il est assuré pour ça.

bon WE

Bonjour,

Ce n'est pas si simple que cela il me semble

Un propriétaire doit avoir une assurance en responsabilité civile pour les biens qu'il possède. C'est pas oblgatoire mais fortement conseillé.
Par exemple s'il y a des arbres sur le terrain et si un jour de tempète un arbre tombe sur la maison du voisin c'est indépendant de la construction.

De même pour la maison il est recommandé (et pas cher) de l'assurer des le HE/HA.

A+

AS73 a écrit:

zedzed a écrit:

bonjour

Dans le cas du tierce personne,je pense que c'est le constructeur, de toute façon ton terrain doit être assuré dès la mise en place du permis ( c'est vrai que j'aurais dû précisé assurance avec responsabilité civile ) , sur celui ci est indiqué : chantier interdit au public ça veut bien dire ce que ça veut dire.

Ce n'est pas parceque ton terrain n'est pas clôturé pour le moment que tout le monde doit rentrer, c'est une propriété privée

tout ce qui se rapporte au vol de matériaux sont à la charge du constructeur, il est assuré pour ça.

bon WE

Bonjour,

Ce n'est pas si simple que cela il me semble

Un propriétaire doit avoir une assurance en responsabilité civile pour les biens qu'il possède. C'est pas oblgatoire mais fortement conseillé.
Par exemple s'il y a des arbres sur le terrain et si un jour de tempète un arbre tombe sur la maison du voisin c'est indépendant de la construction.

De même pour la maison il est recommandé (et pas cher) de l'assurer des le HE/HA.

A+

bonjour,
en fait en cas d'accident d'un ouvrier sur le chantier et a qui de s'assurer que les mesure préventive ont bien ete prise :
port du casque harnais pour les travaux en hauteur habilitation electrique permis engin enfin tous ce qui constitue la securite des personnel sur le chantier
voila le fond de ma question

je parle pour un ccmi

le responsable de pb ouvriers, sécurité, .... c'est le constructeur

pour ce qui est de la RT2005, à toi de te rendre sur le chantier pour vérifier que les matériaux sont ceux spécifiés dans le ccmi. Dans le contrat de construction est indiqué la résistance thermique des isolants qu'ils soient dalle / laine de verre ...

baumalle a écrit:

bonjour,
je me pose la question de la securitée sur le chantier qui est responsable le constructeur ou le maitre de l'ouvrage ?
et qui est responsable du respect de la norme rt2005 et des dut
merci

Le DUT, c'est à l'école!!!

Ici, c'est le DTU mon cher...

D.T.U.: Document Technique Unifié

Pour répondre à ta 1ere question...

D'après ce que l'on m'a dit, mais je ne peux le garantir car je me suis toujours posé la question si cétait vrai ou des co**eries, en cas d'accident sur le chantier, tous les acteurs ont leur responsabilité engagée à des taux diverses, y compris le maître d'ouvrage!

Lors de ma 1ere construction, on a voulu me vendre une mission de coordination de sécurité (qui porte un therme dont j'ai oublié le nom) qui consistait à prévenir les risques, controlait l'avancement des travaux et établissait des rapports de sécurités à chaque réunion de chantier. Aux dires de cette personne (qui nétait ni plus ni moins que le coordinateur de sécurité), cette mission était normalement obligatoire pour tout chantiers ouverts, qu'il soit privé ou public. Ce qui m'avait interpelé le plus, c'est qu'il m'assurait que même si je contractais ce contrat, en cas d'accident, j'était quand même tenu en partie responsable! Donc je ne l'avait pas souscrite...

Allez chercher où est le vrai et le faux dans tout çà

Ne me chatiez pas si j'ai dis une bétise, je ne suis vraiment sur de rien là

Oxo, tu parles de coordination sécurité et protection de la santé.
Le coordonnateur SPS est obligatoire pour tout chantier où interviennent au moins 2 entreprises sauf pour pour les chantiers où le maître d'ouvrage construit pour lui même ( ou sa famille) .
Dans ce cas, la coordination SPS ( sécurité) est assurée par le maître d'oeuvre ( ou le constructeur) ou s'il n'y a pas de maître d'oeuvre par l'entreprise principale (celle qui a le plus gros budget).
Mais dans tous les cas, concernant la protection des salariés d'une entreprise, c'est le chef d'entreprise qui est responsable de la sécurité de ses salariés.
Cela veut dire qu'il y a 2 cas:
Les risques concernant la co activité
Les risques propres à l'entreprise
En cas d'acident, l'un ou l'autre cas sera traité différemment.
Concernant le maître d'ouvrage, celui-ci doit dans tous les cas : Amener l'eau potable sur son chantier, créer un accès propre à son chantier.
Bien sur, n'impote qui peut intervenir , y compris et surtout le maître d'ouvrage si des manquements à la sécurité sont flagrants.
Jean-Paul
Coordonnateur SPS

bonjour et un grand merci a toute les personnes qui ont repondu a mon post
concernant le ccmi ou la notice descriptive la qualitée des isolants n'est pas indiquée il marque juste que c'est conforme a la RT2005
mais comment s'assurer que cela est vrai
j'ai lu les texte rt2005 mais rien ne me renseigne sur les materiaux il y a les formule de calcul selon la region mais rien de plus
rien sur l'epaissuer et la qualite de l'isolant alors comment controler??????
a+

bonsoir

tout est là :

http://www.leroymerlin.fr/big/guide-2009/gg-chauffage-web/html/index.htm

page 15

et un topic d'un le forumconstruire :

https://www.forumconstruire.com/construire/topic-95365.php

jpaul a écrit:

Oxo, tu parles de coordination sécurité et protection de la santé.
Le coordonnateur SPS est obligatoire pour tout chantier où interviennent au moins 2 entreprises sauf pour pour les chantiers où le maître d'ouvrage construit pour lui même ( ou sa famille) .
Dans ce cas, la coordination SPS ( sécurité) est assurée par le maître d'oeuvre ( ou le constructeur) ou s'il n'y a pas de maître d'oeuvre par l'entreprise principale (celle qui a le plus gros budget).
Mais dans tous les cas, concernant la protection des salariés d'une entreprise, c'est le chef d'entreprise qui est responsable de la sécurité de ses salariés.
Cela veut dire qu'il y a 2 cas:
Les risques concernant la co activité
Les risques propres à l'entreprise
En cas d'acident, l'un ou l'autre cas sera traité différemment.
Concernant le maître d'ouvrage, celui-ci doit dans tous les cas : Amener l'eau potable sur son chantier, créer un accès propre à son chantier.
Bien sur, n'impote qui peut intervenir , y compris et surtout le maître d'ouvrage si des manquements à la sécurité sont flagrants.
Jean-Paul
Coordonnateur SPS

Ah benh voilà qui est complet!