pour l’étude de sol, pas de supplément pour la construction de notre coté, par contre on aurait pas pu faire un sous-sol si on avait voulu.
en gros il y a une nappe phréatique vers 3.5 m/4m de profondeur, juste au dessus il y' a de l'argile imperméable. c’est a cause de ça qu'il faut un puisard.
de mémoire 1.2 m après décape de la terre végétale. il y'a également une largeur de semelle de préconise mais je me rappelle plus de combien.(je n'ai pas la doc avec moi)
Bonjour ,oui nous sa y est on a signé le terrain est a nous.normalement avec notre constructeur ils attende que le lotissement soit fini pour commencé.
Le lotissement je c pas quand sa sera fini .il m on dit qu il manque a goudroner mais le probleme c est la pluie.on a été voir y a beaucoup d eau.la pae communal si je me rappel bien.je demanderer a mon mari c soir.
Bonjour:
Dans l'acte notarié il est écrit:" l’ensemble des travaux devront être achevés au plus tard le 31 décembre 2016."
bien sur on pourra commencer avant,je pense d'ici 1 mois pour les terrain voie c et b.
La PAE ne semble pas être décomposé en partie communale et départementale.(4515€ + environ 50 € le m² supplémentaire de surface plancher).
Par contre il existe bien une taxe d’aménagement avec une partie communale et départementale.
en payant la pae nous ne sommes pas soumis à la part communale. Par contre pour la partie départementale(et la redevance archéologique) , j'ai également plusieurs sons de cloche:
mairie: 1 coup oui 1 coup non.
lotisseur: non mais semble pas sur
service des impôts: oui
notaire:non.
Ma conclusion, les impôts nous enverront la facture ,ensuite il faudra certainement faire des démarches pour essayer d’être exonérer de la taxe.
Vous pouvez demander au notaire de vous envoyer le projet de promesse de vente ou d'achat du terrain avant d'aller signé.
Nous on a fait avec eux on a donner un acompte et tout.lundi mon mari va les voirs car on a eu du mal a voir quelqu un au telephone.c trop tard pour nous.tempi.merci
Ail je suis désolé pour vous, lisez bien le topic. Quoiqu' on vous dise de vive voix ou au téléphone assuré vos arrières en faisant la procédure de déclaration de créance au mandataire liquidateur( à priori il un délai a respecter), vous trouverez plus d'info dans le forum dédié à la fabriqua.
Au passage avez-vous fait la MAP avec votre constructeur?
Oui ça c'est sur, La pae nous dispense de la partie départementale.
ce qui est moins sur c'est que nous sommes dispensé de la partie départementale et de la redevance archéologique.
Oui l instalation est gratuite avec mon mari on été étonner.au mois de mai on paye a peu pres 63 euro c l abonnement je crois et au mois de novembre c la consommation.et tous les ans c sa 2 fois par an il preleve;
bonsoir,
au SIVOM-PAG N° 05.62.11.73.60.
Adresse:2 avenue de Toulouse à Pins-justaret
Dans notre cas le constructeur aura besoin de l'eau pour les fondations, en gros il nous dit de faire les démarches assez rapidement, je croix que le sivom a 15 jours après la demande pour installer le compteur.(ceci dit il n'auront pas le droit d'intervenir avant le 1 Avril)
Bonjour,
En fait le lotissement semble ouvert, le gestionnaire d'eau a déjà posé les compteur(pour ceux qui ont fait la demande), au moins 4 maisons ont été implanté, et lundi commence le terrassement pour ces maisons.
dans notre cas l'ouverture du chantier est daté au19 mars...
La ligne électrique aérienne traversant le lotissement a été enlevé.
Je suis un futur "voisin" mais dans le lotissement tout au bout du chemin d'Enroux. Et donc vos informations sur les compteurs d'eau, etc.. me sont aussi bien utiles ! Merci à vous.
J'ai lu les question sur la PAE, et je viens de tomber sur ça :
"La taxe d'aménagement (ou TA) est une taxe, instituée à compter du 1er mars 2012 ... remplace, immédiatement (dans les communes dotées d'un PLU ou d'un POS et dans les communautés urbaines) ou en 2015, une dizaine d'anciennes taxes et participations dont les PAE, TLE, TDENS qui était associées aux permis et déclarations préalables."
Donc à priori, seule la TA est a payer à présent. Toutes les informations sur la TA ici : http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/F23263.xhtml
La question que je me pose concerne les abattements, il est écrit : "Un abattement de 50 % est prévu pour : les 100 premiers m² des locaux d'habitation à usage d'habitation principale".
Si cela nous concerne, ce n'est pas négligeable...
Concernant les autres compteurs (EDF, etc..), certains d'entre vous ont-ils déjà payé et connaissent donc les prix ?
Concernant la TA c'est un peu différent dans notre lotissement car il est soumis à la PAE...
Pour le moment nous n'avons pas fait d'autre ouverture de compteur.
L'ouverture de votre lotissement est prevu pour quand?
Si tout va bien, ça devrait être terminé dans 1 mois. Sachant qu'il y a moins d'une trentaine de lots et que ça avance plutôt pas mal...
Ensuite permis, puis construction en septembre car bcp d'entreprises sont fermes en août.
Je viens aux nouvelles pour savoir comment ca avance, est ce qu'il y en a qui ont déja commencé la construction ?? Moi ca a commencé (dalle terminée, ils démarrent les murs la semaine prochaine). Par contre le MOE ou l'entreprise de maconnerie m'a pas demandé à ouvrir le compteur pour les fondations, c'est bizarre.
Concernant le puisard, est ce que vous avez plus d'infos à son sujet (je pense à toi job notamment ) parce que je comptais le faire tout seul peut être et j'ai besoin de savoir quelles sont les contraintes (largeur, profondeur) sachant que le bas du puisard (les buses alvéolées) doit être en contact avec un sol perméable et que j'ai lu plus le haut dans le sujet que le sol n'est pas perméable et qu'en dessous il y a la nappe phréatique.
Toujours pour le puisard est ce que vous savez est ce qu'il y a des contraintes de dates pour sa construction ?
Concernant les raccordement tout à l'égout, éléctricité, eau etc... il y a quelqu'un qui compte faire ca tout seul ou est ce que vous passez tous par le constructeur ou lotisseur ?
Oh j’espère qu'il n'ont pas pris l'eau d'un autre terrain .
Pour le puisard à priori d’après la mairie on peut faire un puits d'infiltration(contrairment au puisard il sert aussi à pomper de l'eau), personnellement je vais opter pour le puit d'infiltration.
Pour le faire soit même, il te faut bien regarder ton étude de sol, il y'a une couche perméable au dessus puis une couche imperméable et ensuite la nappe phréatique.
Pour les contraintes, regard r la doc du lotissement rapport hydrologique je croix, le cubage de ton puisard est en fonction de la superficie de ton terrain.
Pour moi, il doit avoir une buse alveloé au dessus puis des buses normale, et enfin un "système de filtration"
pour la date de construction c'est une bonne question, je l'avais posé plusieurs fois à la mairie et au lotisseur mais je n'ai pas eu de réponse claire.ceci dit vu l'etat des terrains lorsqu 'il pleut beaucoup....les puisards vont devenir rapidement nécessaire.
Dis moi t'a fait faire un devis pour ton puits d'infiltration ou tu le compte le faire tout seul ? Parce que j'ai regardé vite fait sur le web et ca m'a l'air plus compliqué qu'un puisard classique vu qu'il faut aussi prévoir le bac pour la décantation en amont.
J'ai 1 seul vieux devis, il faut que je relance, je ne compte pas le faire tout seul(j'y connais rien et sur ce type de construction une garantie est peut -être souhaitable),
tant que j'y pense le puisard/puit doit être au minimum à 3m de toute construction.
si tu me file ton mail je peux t'envoyer f un schéma du puit d'infiltration(issu d'une doc de la maire de labarthe), sur le mien il n' y'a pas de basin de rétention.
Bonjour à tous.
J'aimerais prévenir les propriétaires qui voient leurs murs se monter et qui n'ont toujours pas de compteur d'eau; non les maçons ne font pas avec l'eau de pluie, ils se servent chez moi.
Je suis en effet tombé sur 2 constructeurs différents à 2 jours d'intervalles qui s'étaient branchés sur mon compteur.Pour ma part, la construction des murs n'a pas commencé et pourtant mon compteur a bien tourné.
En tant que futur voisin, je ne vois aucun problème à dépanner si besoin. Seulement j'aurai apprécié qu'on me demande avant(pour ceux qui prévoient une piscine, je ne fournis pas l'eau).
Ils ont quand même dû utiliser ton eau pour faire vos fondations et votre vide sanitaire......ainsi que les fondations et le vide sanitaire de tes voisins.
Pour info mon compteur apres construction du vide sanitaire etait entre 1,4 et 1.5 m cube.
En tout cas ça çe fait pas.
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,ensuite il faudra certainement faire des démarches pour essayer d’être exonérer de la taxe.
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