L'article ne le dit pas mais vu comme il nous l'a mise profonde je ne m'étonnerai pas d'apprendre que le père fousse est egalement fondateur du site jacquie et Michel et on y a tous joué un rôle...
Il suffit de voir sur la lettre de l'annonce de la mise en redressement judiciaire envoyée par Ctvl, à la fin c'est signé "on dit merci qui?" :(
Bonjour
Pour info les organismes bancaires ont tous un service juridique gratuit auquel vous pouvez vous référer. Je suis au credit foncier et effectivement le service juridique est a disposition . Surtout ne signez rien dans leur accord il peuvent si vous ne suivez pas leurs recommandations arrêter de debloquer les fonds.
Aamoi ou pas aamoi! on se prend la tête pour rien.chacun fait ce qu'il veut.perso j'ai adhère mais ça ne m'empêche pas d'échanger sut forum construire..il n'y a pas deux camps...revenons a ce qui esr vraiment important c'est a dire échanger nos retours et
se soutenir.person ce site me remonte le moral!on peut échanger et lire le ressentir de chacun.ne pas le comparer a l'aamoi.c'est différent.
Bonjour à tous. J'ai eu un devis d'un constructeur je suis à 40% il me reste 90000 pour finir la maison. Le devis du constructeur est de 105000 voilà une belle franchise de 7500 pour nous. Mais dans le cas où nous n'avons pas cette somme comment ça se passe.
Je n'ai pas lu tous vos messages mais vu la teneur je crois comprendre .
Avez vous déposé une injonction de faire auprès du tribunal d'instance?
Si non je vous recommande vivement de le faire, c'est gratuit et précontencieux avec l'avantage de pouvoir formuler des dommages et intérêt sans avoir à financer un avocat.
De plus, même s'il y a dépôt de bilan, la responsabilité personnelle du grand "patron" peut être largement engagée en cas de mauvaise gestion avérée, enrichissement personnel.
Cet argent est bien allé quelque part...
De plus s'il y a eu présomption de "trust", ça devient également intéressant car d'autres hauts responsables peuvent être impliqués à titre personnel.
Voili voilà...
hervé
ps: le fait d'être ou non adhérent d'une quelconque association ne joue aucun rôle et ne vous sera pas ressource sur le plan juridique. C'est juste un espace de conseil (au mieux, si un juriste en droit civil fait partie de l'équipe). La démarche précontencieuse ou ester en justice en droit civil est toujours individuelle.
De plus, si cette démarche précontentieuse est faite (à titre individuel) par de nombreuses victimes, il peut ordonner des mesures conservatoires et demander une instruction si elle n'abouti pas.
De ce fait toutes les preuves peuvent être saisies chez le défendeur (l'entreprise) en fin de garantie de bonne réalisation du procès civil.
De plus, le juge de grande instance peut relever un moyen d'office et saisir le procureur de la république (pénalisation de l'instance).
Je vous recommande vivement de vous rapprocher des instances judiciaires qui sont principalement destinées pour "le peuple".
mais n'attendez pas que les preuves soient dissimulées..(j'en dis peut être de trop!)
Non au contraire...ça boostera, car le constructeur sera dans le viseur du Juge qui "observe" la réaction du constructeur par rapport à l'injonction de faire. Si le constructeur respecte son contrat...tout ira bien! Si non...je vous laisse deviner la suite!
N'oublier pas d'estimer vos dommages et intérêts, indispensable par rapport au préjudice vécu.
Membre super utileEnv. 2000 messageVersailles (78)
Passivhaus34
On en a déjà discuté sur mon blog, personnellement, je ne suis toujours pas convaincu de l'intérêt de cette procédure.
Je ne comprend pas comment pourrait-on obliger CTVL ou ses dirigeants à faire quoi que soit suite à sa Mise en liquidation (déjà qu'ils ne faisaient rien avant...).
Pour moi, CTVL (et autres enseignes du Groupe Fousse) est mort, et ne fera plus rien du tout; et son liquidateur n'a qu'un objectif : récupérer de l'argent pour payer les créanciers privilégiés, cad pas nous.
Quant au garant, il reprend la gestion de nos chantiers dans une procédure "normée", connue...
.
Alors, quel intérêt ? : constituer une "somme due par CTVL" (créance), dont on sait qu'elle ne sera jamais payée, et viendra donc essentiellement grossir le montant de notre créance déclarée au liquidateur ?...
ou : récupérer de l'argent de C. Fousse ? peut-être (perso, je n'y crois pas une seconde, éventuellement une peine, mais de l'argent, jamais !!) mais quand ? dans 10 ans ? (même si "je serai le 1er à lui demander des comptes" si cela s'avérait possible).
Pour ma part, je reste perplexe, même si ça ne coûte rien (enfin c'est toujours des papiers et des déplacements), et pour le coup j'aurai aimé avoir l'éclairage, dans un sens ou dans l'autre, de juristes ou d'avocats du domaine de la construction.
Je lis que cette procédure ne s'applique(rait) qu'aux litiges de -10 000 € ? le cas échéant, je crois que nos litiges dépassent tous allégrement cette somme. http://www.leparticulier.fr/jcms/p1_1520858/l-injonction-de-faire L'injonction de faire est une procédure rapide permettant à une personne ayant passé un contrat avec un professionnel ou un particulier d’obtenir une décision de justice le condamnant à exécuter ses engagements.
Le domaine de l’injonction de payer L’injonction de faire relève de la compétence du juge de proximité pour un engagement (poser un carrelage) dont le montant ne dépasse pas 4.000 € sous réserve des cas relevant de la seule compétence du tribunal d’instance ; du tribunal d’instance pour l’exécution d’une prestation de service ou la livraison d’un bien compris entre 4.001 et 10.000 € ou inférieure ou égale à 4.000 € et qui relève de sa compétence exclusive. À compter du 1er janvier 2013 avec la suppression du juge de proximité, l’injonction de faire sera de la seule compétence du tribunal d’instance. L’instruction de la demande La procédure d'injonction de faire est introduite par une simple requête rédigée sur papier libre ou sur un formulaire préimprimé. La requête comporte les mentions suivantes : les nom, prénoms, profession, adresse, nationalité, date et lieu de naissance du créancier ; les noms, prénoms et domicile du débiteur ou, pour une personne morale, l’indication de sa forme juridique (SA, SARL...), sa dénomination, son siège social et l’organe qui la représente (gérant, etc.) ; l’engagement dont l’exécution est demandée (livrer une machine à laver). Il convient de joindre à la requête toutes les pièces justificatives appuyant la demande comme la copie du contrat, un bon de commande. Elle est déposée au greffe du juge de proximité ou du tribunal d'instance du lieu où se situe le débiteur ou adressée par lettre recommandée avec accusé de réception. La décision du juge La procédure est non-contradictoire, c’est-à-dire que le tribunal d’instance ou le juge de proximité prend sa décision sans avoir entendu les deux parties. Si au vu des documents communiqués, il estime la demande fondée, le juge de proximité ou le tribunal d’instance rend une ordonnance portant injonction de faire insusceptible de recours. Il fixe l’engagement à réaliser (exécuter les travaux) ainsi que le délai dans lesquels celui-ci doit être effectué. L’ordonnance indique une date d’audience où l’affaire sera examinée si la personne ne s’exécute pas. Au moment où l’ordonnance est rendue, la personne ayant saisie la juridiction doit s’acquitter d’une contribution de 35 € (timbre fiscal) sauf si elle bénéficie de l’aide juridictionnelle. Si le juge estime que la demande n’est pas fondée, le requérant n’a aucun recours. Il en va de même s’il accepte partiellement la requête. Cependant, il est toujours possible d’engager une procédure normale et contradictoire devant le juge de proximité ou le tribunal d’instance. Les suites de l’ordonnance d’injonction de faire Le greffier du tribunal d'instance ou du juge de proximité notifie l'ordonnance par lettre recommandée A.R. au requérant et au débiteur. L'injonction de faire étant une procédure non contradictoire, elle n’a pas force exécutoire c’est-à-dire qu’il n’est pas possible de contraindre la personne à s’exécuter. Si le débiteur exécute la prestation de service ou s'acquitte de la livraison du bien avant la date fixée pour l'audience contradictoire, le requérant en informe le greffe du tribunal d'instance ou de juge de proximité qui a rendu l'ordonnance d'injonction de faire afin que l'affaire soit retirée de la liste des dossiers devant être jugés. Le litige s'arrête donc là.
Si le débiteur n'exécute pas au jour fixé par l'injonction de faire la prestation de service ou la livraison du bien promis, une audience contradictoire est tenue. Elle a pour objet de déterminer suite à un débat oral où les parties se font connaître mutuellement et tour à tour leurs arguments, s'il y a lieu de résilier judiciairement le contrat et d'octroyer des dommages et intérêts au créancier.
Si le créancier ne se présente pas à l'audience prévue dans l'ordonnance d'injonction de faire, la procédure est déclarée caduque. L'injonction de faire est considérée comme n'ayant jamais existée, sauf s’il fait connaître dans les 15 jours le motif légitime qu'il n'aurait pas été en mesure de faire connaître au greffe en temps utile. Dans ce cas, les parties sont convoquées à une audience ultérieure.
Membre super utileEnv. 2000 messageVersailles (78)
Je passe environs 3 à 5 heures par jour à gérer ma sortie de crise + mes week-end complets, et je viens "papoter" ici, et sur le forum AAMOI environ 1 heure par jour...
Comme beaucoup je "navigue à vue", et j'évite de m'éparpiller, sinon je ne sais plus quand je vais dormir !
Devant ce type de procédure, j'ai besoin de savoir à quoi ça conduit concrètement à court, moyen (voire long) terme.
(Correction apportée à mon post pour les montants)
Pourtant, moi j'ai payé 62000€ pour des travaux d'environ 30000€ (j'ai les factures), et si ça se trouve, l'artisans n'a même pas été payé.
Et puis je sais qu'il y a eu des clients à qui CTVL aurait demandé de payer l'augmentation de l'index BT01 par chèque (parfois sans que le travaux ne soient même pas commencé) ce qui est complètement illégale, et puis il y a eu les appel de fonds anticipés...
Il est passé ou l'argent?
Là je suis d'accord.
Par contre lorsqu’on paye après la fin des travaux et que ça coûte plus que les factures c'est un peu le but : gagner de l'argent : il ne travaille pas à prix coûtant.
Mais dans l'ensemble : il y a eu des problèmes de gestion et de recrutement
enrichissement personnel peut etre pas mais...erreur de gestion et meme errement de gestion (achat des usines bois,club de foot etc...)la il y a des chances...d'ailleurs Mr F...pere avouait LUI MEME a certains clients des "errements de gestion lorsque son fils avait l'entreprise" donc...pensez ce que vous voulez de plus les CCMI etaient TOUS mal bouclés!! encore des erreurs par la...
Membre super utileEnv. 2000 messageVersailles (78)
"errements de gestion lorsque son fils avait l'entreprise", je l'ai entendu plusieurs fois de Mr F... père.
Et quand je lui disais avoir envoyé des mails à tous les dirigeants de CTVL dont Mr F... fils, il me disait bien que ça ne servait à rien !
.
A priori, le bénéfice de l'entreprise n'est constitué qu'à la fin du chantier avec le paiement du dernier appel de fond, donc si tu ne termines pas une maison, tu ne fais pas de bénèf.
D'autre part, ma perception du marché, et plus encore de ce groupe, est que ça fonctionne pratiquement comme une sorte de pyramide de ponzi où chaque client permet par ses paiements la poursuite des travaux des autres. Je pense que le système s'est emballé avec la rentrée de nombreuses commandes (potentiellement en faisant du dumping), et la société s'est retrouvée incapable de poursuivre financièrement l'effort sur autant de chantiers simultanément (d'où AMA "faute des garants"... ce que je n'oublierai pas de leur rappeler le jour où ils m'opposeront des fins de non recevoir à mes requêtes).
.
Au moindre grain de sable, défaut de gestion, revers d'investissements, malfaçons/réserves (repoussant les rentrées d'argent), pour les erreurs "avouables" (...) => Faillite très rapide.
Membre super utileEnv. 2000 messageVersailles (78)
Sinon, juste un retour d'expérience perso sur l'UFC, et non général, puisque cette association fonctionne par antennes, chacune d'entre peut donc avoir une perception/compétence particulière sur ce type de dossier.
J'ai adhéré à l'une des antennes de l'UFC Que choisir des Yvelines en 12/2015, et là, je peux le dire : j'ai payé 40€ d'adhésion pour rien.
j'avais pourtant préalablement à mon inscription brossé le tableau de ma situation en demandant si cela rentrait bien dans leur périmètre d'intervention, et suite à leur réponse affirmative je m'étais donc inscrit.
Or,
Les délais de prise en compte des dossiers est relativement long, et une fois le dossier papier posté ce n'est pas très "interactif" (vous ne savez pas si votre dossier est pris en compte ou pas, etc...)
Il n'y avait pas de juriste spécialisé en CCMI/Code de la construction dans cette antenne.
Un autre juriste que celui "le plus au fait des problématiques CMI" m'a donc présenté à l'antenne (Une demi de journée de congé) le bilan de 3 semaines d'analyse de mon dossier : "c'est un dossier Avocat", point...
bref, on ne peut rien faire, pour vous, et on n'a pas d'autres conseils que de vous dire d'aller voir un avocat...
un peu maigre...
De plus, la juriste qui m'a informé de ceci ne connaissait absolument rien au CMI, remettait en cause les conseils que m'avait donné l'AAMOI, et même le redressement judiciaire (à l'époque) de CTVL car pas encore publié au BODACC (mais j'avais déjà reçu le courrier de CGI l'indiquant...).
Bilan:
- Aucun conseils sur mon dossier
- Même pas de suivi du dossier pour:
- moi, en tant qu'adhérant
- et pourquoi pas, faire un article dans Que choisir histoire d'informer le plus grand nombre des aléas de la CMI
.
UFC pour mon cas : transparent et inutile... quelle déception !!...
(N.B. : Les juristes de l'UFC sont aussi bénévoles; mais bon, ils n'avaient qu'à me dire que mon problème n'était pas de leur ressort...)
Bonjour à tous,
Avez vous déjà eu un retour de VERSPIEREN sur le soit disant chiffrage, un nouveau constructeur ... ??? J'ai appelé encore ce matin, et toujours la même réponse de la dame du téléphone : "Les dossiers sont en chiffrage".
Malgré que je lui explique que nous voulons récupérer notre maison, car elle est hors d'eau et hors d'air. Elle ne veut rien savoir et continue sur la même argumentation.
Avez vous un contact chez VERSPIEREN pour avoir plus d'information ?
Pour info nous sommes dans le 03, Allier.
Bonne journée à tous,
Pause déjeune du map avec pavillon île de France..On a eu connaissance du protocole de cgi bat !!...bah p**** du foutage de gueule...On va pas signé et l'envoyer à la banque crédit foncier.. Mais vrmt ils nous ont pris pour des blaireaux !..
Non rien de concret à part leur service comptabilité qui me reclamé un complément de pieces. En faite quand on appel on a toujours le meme discours. Je crois que les agent qui répondent son formatés pour cela. Verspieren se la joue trés discret. aprés il faudra voir concretement ce que ça va donner lorsqu'ils auront quelque chose à nous proposer.
Moi j'ai eu hier au téléphone Capra (verspieren) qui m'a dit qu'ils avaient trouvé quelqu'un pour tous les chantiers et qu'ils allaient bientôt Envoyer les courriers avec les protocoles je lui ai demandé qui s'occupera de nous elle n'a pas su me dire ! Chacun son service...
Bouclesdor je ne dirai pas que cgi veut faire des bénéfices, pour moi ils veulent juste sortir aucune tune !!en gros tu es assuré mais par tes propres moyens !!..Ils s'arrangent pour travailler avec des cst qu'ils assurent ou ils savent que les devis ne dépasseront pas les fameux 5%!!
J'ai aussi contacté versperein ,j ' explique a la dame que j'ai envoyé un courrier qu' ils ont eut début juin ,pour récupéré mon acompte et elle me dit vous recevrez un protocole la semaine prochaine hier ont ma dit cette semaine,il faut le temps de géré tous les dossiers certains n ' ont pas tous fourni donc un courrier leur a était fait pour les pièces manquantes il faut que les avocats rédigé les protocole, donc les dossiers pour lesquels tout est complet doivent attendre que les dossiers incomplets soit complété pour être traité, c ' est juste, à mon sens,degeulasse de faire attendre ceux pour qui tous les papiers était joint ,après ceux pour qui il en manque...mon remboursement sera plus long a cause de ca...car après le renvois du dit protocole en 3 exemplaire, ont en garde un, il f audras attendre qu' il fasse le transfert...encore du temps car il f audras tu temps au personnel pour le faire...
Membre super utileEnv. 2000 messageVersailles (78)
Commentaire de Cofidim (potentiel repreneur de mon chantier) ce jour pour un devis sur la toiture:
"toutes les personnes qui avaient travaillé sur le chantier n'avaient aucune morale et étaient formées à la "scptm" : "si ça passe tant mieux" et on espère que le client ne verra rien/ne dira rien."
Ils te déballent la. Et le pire c'est que ça marche. Ils ne font que gagner du temps en te donnant la réponse qui leur en fera gagner le plus, une uniformité dans les dossiers avant de répondre en masse... Sache que tout le monde n'est pas conscient des démarches à effectuer auprès de vierspiren, certains ne le sont que depuis la réception de leur lettre qui ne dit pas clairement la marche à suivre, l'uniformité des dossiers nest pzs prête d'être établie et tu ne pourras jamais apporter la preuve qu'ils le sont. Donc tu es complètement dépendant de leur bon vouloir.
Tu devrais passer la marche supérieure et faire jouer tes droits juridiques (avocat ou autre...)
Petite info du jour. Mon futur voisin me téléphone pour me dire qu'il y a quelqu'un avec une perceuse, qui retire ma serrure de porte d'entrée. Il l'arrêt et commence à appeler la gendarmerie.
Après explication, c'est TRADI ECO, qui a été mandaté par CAPRA pour changer toutes les serrures, par rapport aux différents problèmes de vandalisme.
Après discussion, il a aussi mandaté pour faire le chiffrage de notre maison.
C'est bien de voir qu'il y a du mouvement dans notre dossier, par contre quelle honte de ne pas prévenir le propriétaire sur le changement de serrure.
Parce que vous n'êtes légalement pas le propriétaire de la maison jusqu'à la remise des clés. Le propriétaire actuel est l'assureur. Si dégradation sur votre chantier il y a ce sera aux frais du garant.
c'est vrai, mais il est aussi propriétaire du terrain. Il doit donc être au courant, et même donner son accord pour qu'une tierce personne pénètre sur son terrain
Membre super utileEnv. 2000 messageVersailles (78)
Suite aux dégâts constatés et remontés par Tacha, j'avais fait un mail à CGI leur indiquant que je changeais moi-même la serrure (et qu'une clé était dispo sur demande d'un jour à l'autre si besoin notamment pour les chiffrages)(ils m'ont répondu qu'ils n'en avaient pas besoin, ceci faisant suite à la visite effectuée avec CGI et le repreneur...)
209 membres 27 contributions Ouvert il y a +9 ans
Ouvert à tous
Bonjour à tous les futurs propriétaires! J'ai créé ce groupe afin de pouvoir échanger et suivre l'évolution des constructions liés au groupe FOUSSE CONSTRUCTION ! (CTVL, DTT, Maison Kerbea,...)
N'hésitez pas à nous faire part de vos remarques concernant toutes les étapes de vos constructions. Des démarches administratives à la remise des clés.
A bientôt dans le Groupe "Nos constructions avec "Fousse Constructions"
CTVL: http://www.maisons-ctvl.fr/
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KERBEA: http://www.maisons-kerbea.fr/
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on se prend la tête pour rien.chacun fait ce qu'il veut.perso j'ai adhère mais ça ne m'empêche pas d'échanger sut forum construire..il n'y a pas deux camps...revenons a ce qui esr vraiment important c'est a dire échanger nos retours et
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
hier ont ma dit cette semaine,il faut le temps de géré tous les dossiers certains n ' ont pas tous fourni donc un courrier leur a était fait pour les pièces manquantes il faut que les avocats rédigé les protocole, donc les dossiers pour lesquels tout est complet doivent attendre que les dossiers incomplets soit complété pour être traité, c ' est juste, à mon sens,degeulasse de faire attendre ceux pour qui tous les papiers était joint ,après ceux pour qui il en manque...mon remboursement sera plus long a cause de ca
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