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Raccordement hors lotissement

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Super bloggeur Env. 30 message Marne
Bonjour à tous,

Je viens vers vous car malgré les recherches effectuées je n'arrive pas à avoir une réponse claire.

Je vais acheter une division sur une parcelle existante.
La demande de division de parcelle en vue d'une construction a été déposée par le propriétaire actuel mais celle-ci est toujours en cours.
Afin de ne pas foncer tête baissé, je tente de connaitre les frais annexes liés à une construction et en particulier les frais pour viabiliser le terrain.
Avec la division le seul accès direct au domaine public se fait par une rue secondaire (Voir plan).

Je sais que sur cette rue, seul le réseau d'eau potable et le tout à l’égout la traverse et que le réseau EDF et FT s’arrête à leur coffret respectif en début de rue.
Seul les deux rues principales parallèle à la rue secondaire possèdent tout les réseaux.
Entre les coffrets et mon future terrain, il y a environ 44m d’extension de réseau à faire.

Vu que le terrain fait l'objet d'une division en vue de construire et qu'un permis va être déposé, est ce que c'est à la commune ou au futur propriétaire d'apporter les réseaux jusqu'au niveau du terrain ?

Merci d'avance pour vos réponses.

Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Marne
Ancienneté : + de 9 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez sur la page devis vrd / fosse septique de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des terrassiers de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Bonjour et bienvenue,

Normalement c'est à l'acquéreur de faire ces frais.
Après, il peut y avoir des arrangements quand une extension de réseau permettra à d'autres personnes d'en bénéficier.
L'expérience, ça se partage !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : La Chapelle D'andaine (61)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Super bloggeur Env. 30 message Marne
Arf merci de la réponse greg6153!
Mon constructeur est en train de se renseigner et j'ai envoyé un mail a la mairie.
Ce qui est dommage c'est que l'assainissement y passe et cela a été fait il y a deux ans à peine et que les autres réseaux n'ont pas été placés en même temps.
44m de tranché me fait un peu peur Sad
Après j'ai un ami élu qui m'a assuré que sa commune avait financé les extentions de réseau pour un terrain devenu constructible.
Je vous en dirai plus dės que j'aurai une réponse de la mairie.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Marne
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Zilone a écrit:Arf merci de la réponse greg6153!
Mon constructeur est en train de se renseigner et j'ai envoyé un mail a la mairie.
Ce qui est dommage c'est que l'assainissement y passe et cela a été fait il y a deux ans à peine et que les autres réseaux n'ont pas été placés en même temps.
44m de tranché me fait un peu peur Sad
Après j'ai un ami élu qui m'a assuré que sa commune avait financé les extentions de réseau pour un terrain devenu constructible.
Je vous en dirai plus dės que j'aurai une réponse de la mairie.

Bonjour,

C'est clairement cela le problème... il n'y a aucune mutualisation entre les différents gestionnaires de réseaux, et tout le monde fait ce qu'il veut, quand il veut, sans se soucier des autres...
Pour ce qui est des extensions de réseaux, c'est très variable suivant les communes.
D'ailleurs, assures toi d'avoir une réponse écrite de la part de la Mairie. Il est arrivé sur ce forum que des personnes avaient eu un accord verbal, qui n'a pas été tenue.
L'expérience, ça se partage !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : La Chapelle D'andaine (61)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Des nouvelles?
Constructeur MAISONS CLÉVERTE

Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 9 ans
En cache depuis le samedi 20 avril 2024 à 23h52
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