Retour
Menu utilisateur
Menu

Puisard à transformer en fosse toutes eaux

Ce sujet comporte 2 messages et a été affiché 3.745 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 10 message Irai (61)
Bonjour,
Nous avons le projet d'acheter une maison de campagne situé dans lieu-dit éloigné du raccordement collectif des eaux usées.
La maison en question n'est pas aux normes puisqu'elle a pour le moment comme seul moyen d'évacuation un puisard.
Nous souhaiterions savoir avant d'acheter et de signer le compromis quels sont les démarches que nous devons demander au vendeur : diagnostics, bilans...
Est-il possible d'ajouter une [/faq/4048-clause-definition clause] particulière dans le compromis à ce sujet ?
Devons-nous demander une étude de faisabilité pour une fosse toutes eaux ?
Merci par avance de vos réponses.
Messages : Env. 10
De : Irai (61)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Env. 1000 message Seine Et Marne
Bonsoir,

Si le règlement du SPANC de la commune le précise, un bilan sur l'installation d'assainissement non collectif (ANC) peut être demandé au moment de la vente.
Il faut vous renseigner la dessus.

La non conformité d'un ANC n'est pas un obstacle à la vente, à vous de voir avec le notaire et de négocier avec le vendeur pour la mise en conformité de l'installation d'assainissement (à sa charge, à votre charge avec diminution du prix de vente du montant des travaux, somme mise sous séquestre, etc..).

Si vous l'achetez en l'état, vous ne pourrez plus rien demander au vendeur.

Ce que je vois de temps en temps :
l'acquéreur prend à sa charge l'étude de définition de mise en conformité de l'ANC (env. 500e),
une somme correspondant au montant des travaux est mise sous séquestre,
l'acquéreur fait réaliser les travaux avec la somme mise sous séquestre.
Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 17 ans
En cache depuis hier à 10h41
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis fosse septiqueArtisan
Devis fosse septique
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide viabilisation et raccordements
Guide viabilisation et raccordements
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir