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Limite séparative

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 2.736 fois
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Env. 10 message Lorient (56)
Bonjour,

Petit probléme de voisinage, mon voisin à fait poser une barriére et un portail avec une serrure sur la limite séparative entre nos deux terrains, je voudrais savoir si le portail doit s'ouvrir chez lui ou chez moi ? peut il garder la clé et a t il le droit de venir nettoyer sa veranda toute les semaines en passant par chez moi ?

Merci pour vos réponses
Messages : Env. 10
De : Lorient (56)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
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Photolover Env. 7000 message
bonsoir,

je ne vois pas bien comment il a installé çà ni comment il peut avoir une véranda en limite séparative, mais non il n'a pas le droit de pénétrer chez vous.
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 7000

Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 10 message Lorient (56)
Merci Liz,
Pour répondre à votre question, nous avons une cour entre chez eux et chez moi, qui à été coupée en deux, (moitié-moitié) eux ont mis une veranda et aprés ont mis des clostras (mais comme ils me doivent le passage) et une porte qui s'ouvre chez moi!!!
Voilà .
Merci
Messages : Env. 10
De : Lorient (56)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Bloggeur Env. 2000 message Gironde (33)
avec un plan ça serait plus explicite si possible Wink
contrat CCMI signé IGC
permis de construire accordé le 4/10/07
proprio terrain 10/12/07
Hors d'eau 11/04/08
Hors d'air 25/04/08
livré fin juillet 2008.

http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=47[...]?t=47412&highlight=
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 2000
De : Gironde (33)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Photographe Env. 3000 message Rocbaron (83)
kikoo tu as pas une photo pour expliquer? car on a du mal a imaginer ;)
Notre Projet d'auto-construction totale : Maison vendue et ON RECOMMENCE !! RDV ici

Picto recompense Photographe
Messages : Env. 3000
De : Rocbaron (83)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 20 message Toulouse (31)
salut

de toute manière, si l'ouverture est sur la limite, elle doit se faire chez lui !
(sauf si tu as donné ton accord)

ensuite, pour le passage, à moins qu'il ait une servitude, il n'a aucun de rentrer chez toi sans autorisation !...
@+
Messages : Env. 20
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Lyon (69)
Bonjour.
Plusieurs points:
Tu as un droit de passage , le voisin te le laisse.Il à clôturé son bien , il à le droit.
La porte s'ouvre chez toi , j'aurai fait pareil ( c'est pour ton droit de passage... )

Qu'il pénètre chez toi , c'est une autre histoire : légalement il n'a pas le droit sans ton autorisation , mais tu n'a pas le droit de lui refuser l'entrée pour entretenir son bien mitoyen.

Donc le mieux , c'est peut être de convenir d'une façon de procéder.Par exemple qu'il te demande s'il peut entrer tel jour.
Peut etre organiser la fête des voisins tu n'a pas l'air de t'entendre avec lui.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 10 message Lorient (56)
Merci pour vos réponses,

Pour mieux vous faire comprendre c'est une maison en forme de fer à cheval qui à été séparée en deux, avec une venelle (pour rentrer ou sortir avec une brouette ou une poubelle) le long de leur pignon, donc pour rentrer ma poubelle ou autre chose je doit passer devant leur veranda. A l'heure qu'il est il y à chaque jour quelque chose sur mon passage !!!! ça dure depuis trés longtemps !!
Voilà alors aujourd'hui la fête des voisins!!!!
Quand à le laissé rentrer pour faire l'entretien de ses vitres, je ne suis pas contre mais pas quand bon lui semble (ce qui veut dire à tout bout de champ)

Merci tout de même, pourquoi aurais tu fait comme lui pour la porte ???

à +
Messages : Env. 10
De : Lorient (56)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Photolover Env. 7000 message
Bonemine 56 a écrit:Merci pour vos réponses,

Pour mieux vous faire comprendre c'est une maison en forme de fer à cheval qui à été séparée en deux, avec une venelle (pour rentrer ou sortir avec une brouette ou une poubelle) le long de leur pignon, donc pour rentrer ma poubelle ou autre chose je doit passer devant leur veranda. A l'heure qu'il est il y à chaque jour quelque chose sur mon passage !!!! ça dure depuis trés longtemps !!
Voilà alors aujourd'hui la fête des voisins!!!!
Quand à le laissé rentrer pour faire l'entretien de ses vitres, je ne suis pas contre mais pas quand bon lui semble (ce qui veut dire à tout bout de champ)

Merci tout de même, pourquoi aurais tu fait comme lui pour la porte ???

à +


Bonjour,

çà ne m'éclaire pas beaucoup plus sur la situation .. peut être un petit croquis simplifié avec la maison, votre cour, la sienne, le portail et la servitude de passage serait plus explicite. Qu'est-il noté sur votre acte de propriété au niveau de cette servitude et sur la cour qui j'ai bien compris vous appartient en propre. Avait-il droit de faire cette véranda en limite de la cour ?
Ceci dit, on ne fait pas les vitres d'une véranda toutes les semaines quand même ou alors il faut qu'il aille se faire soigner
Essayer de lui en parler face à face et s'il ne comprends pas vous lui faites un courrier circonstancié.
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 7000

Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Lyon (69)
Bonemine 56 a écrit:
pourquoi aurais tu fait comme lui pour la porte ???

Bonjour.
Je l'ai écrit , mais si mon voisin à un droit de passage , et que je souhaite clôturer , l'ouverture du coté du bénéficiaire de la servitude me parait normal.Sauf peut etre les cas particulier ou la place manque ( faut garder un peu de bon sens ).
Encore qu'il faut voir l'implantation de la clôture et qui la paye...très vaste débat les mitoyennetés et droit de passage.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 60000 message
Tous ces petits tracas qui font la fortune de Julien COURBET.
Messages : Env. 60000

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