évacuation EU et EP !!!!!

Bonjour,

Les attentes EU et EP, quand les réseaux collectifs existent et qu'elles sont incluses dans la viabilisation, ne sont pas toujours installées en limite de propriété ou sur le fonds, elles peuvent être sur le domaine public ou sur une voie privée.

Cordialement.

icare8637 a écrit:

Bonjour,

Les attentes EU et EP, quand les réseaux collectifs existent et qu'elles sont incluses dans la viabilisation, ne sont pas toujours installées en limite de propriété ou sur le fonds, elles peuvent être sur le domaine public ou sur une voie privée.

Cordialement.

Merci de votre réponse, cela veut dire que je dois "passer" chez mon voisin pour me raccorder aux attentes si elles ne sont pas sur mon terrain?

[quote="icare8637"]
Bonjour,
Les attentes EU et EP, quand les réseaux collectifs existent et qu'elles sont incluses dans la viabilisation[quote]

Et en plus le reseau peut exister mais avoir été ammené après la viabilisation.
Ceci était notre cas et nous avons du prendre a notre charge la totailité du raccordement.

Guillaume

Re,

Rien ne vous autorise à traverser la propriété d'autrui pour effectuer vos raccordements, sauf si le propriétaire du fonds accepte qu'une servitude soit créée.

Comme je vous l'ai expliqué dans ma réponse, les attentes ne sont systématiquement installées sur les parcelles.

Cordialement.

Bonjour,
Je vous remercie d'avoir pris le temps de me répondre.

Je vous ai fait un petit dessin pour mieux vous expliquer mon problème (il faut le voir dans mon récit que j'ai créé pour l'occasion ne sachant pas importer de photos sur le sujet).
Les points rouges sont des bouches rondes et les 2 traits noirs matérialisent les mouvements de terre qu'il y a du avoir (cailloux compactés voir photo 2)et le point bleu correspond au piquet présent sur la photo.

Ainsi mon problème est le suivant comment puis je me raccorder à la bouche si je n'ai pas de départ de mon terrain?
Dois-je faire le tour du terrain de mon voisin?
Est-ce que les mouvements de terre peuvent laisser penser à une attente d'évacuation sur mon terrain? Ou juste à une canalisation?
Peut-on dire qu'il est viabilisé si je n'ai aucune possibilité de connexions sur mon terrain alors qu'il doit m'être vendu viabilisé?

Je m'excuse pour toutes ces questions mais cela me parait très très flou!!!!

Je vous remercie d'avance.
Julien.

Bonsoir

Et y a quoi sous le piquet???
Y'aurait pas un canalisation en attente??

Peut être que les canalisations ont été tirées jusqu'au point bleu.
Pour le voir ouvre la bouche (point rouge) qui est reliée au point bleu et regarde s'il n'y pas deux arrivées (une en direction de ton voisin une autre en direction du point bleu).

Ton CU et permis de construire doivent mentionner si tu as un accès prévu.
Rapproche toi de la maire, la société gérant l'eau eux auront sans doute une réponse a ces questions.
Mais la meilleure façon de le vérifier c'est de savoir qui à viabiliser le terrain et de lui demander les plans.

Autre source le notaire : Heureusement que nous avons retrouvé les plans de 1999 pour notre terrain parceque FT ne savait pas ou était l'arrivé de sa ligne et se dechargeait sur le lotisseur.
En cherchant bien le notaire qui avait gérer la cession des terrains en vue du lotissement a ressorti les plans initiaux qui OUF ont été respecté.


Cdt
Guillaume

Merci pour ta réponse et j'ai effectivement mis mon notaire sur le coup.

Bonjour,
Pour info, j'ai demandé à mon notaire d'avoir sur mon terrain les 2 antennes afin de ne pas posséder les tuyaux qui passent chez le voisin. Ou au pire créer moi même les regards.

Ainsi, le but est d'être en aucun cas propriétaire de ces tuyaux passant chez le voisin car le jour ou c'est bouché entre chez moi et les antennes je suis mal.

Pensez que c'est une bonne idée ou que c'est totalement utopique?

Merci pour vos remarques.
Un novice de la construction.

Bonjour,
Quelques news de mon "affaire".
Le lotisseur va me mettre les antennes sur mon terrain car c'était écrit au programme des travaux dont un bon point pour moi et ils seront à l'endroit où arrivaient les tuyaux avec bouchons (càd au point bleu).

Par contre une question me taraude après les tampons qui est propriétaire des tuyaux? Le propriétaire du réseau d'assainissement???? La commune??? Véolia???

Cordialement.