Les puisards sur le domaine public ou privé ?

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 2.870 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

Lolo94 Picto info

Auteur du sujet

Le 13/12/2004 à 12h42 Env. 10 message Val De Marne (94)

Dans mon contrat avec mon constructeur, il est prévu "branchements compris" !
Le CT me précise que son obligation est de raccorder la maison à la limite séparartive mais que les puisards eaux et TAE sont à ma charge. Cela m'étonne, les points à ma charge sur mon contrat sont "les travaux de branchement sur le domaine public". Les puisards sont-ils compris "sur le domaine public ? "Merci de me faire part de votre avis ? Unsure

Citer

Messages : Env. 10
De : Val De Marne (94)
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php

Lolo94 Picto info

Auteur du sujet

Le 13/12/2004 à 20h57 Env. 10 message Val De Marne (94)

Erreur il faut lire regard et non puisard ....

Citer

Messages : Env. 10
De : Val De Marne (94)
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

houzzai Picto info

Le 14/12/2004 à 19h27 Env. 60000 message

Voir avec la mairie, c'est le plus rapide

Citer

Messages : Env. 60000

Voir la fiche

jeanp25 Picto info

Le 14/12/2004 à 22h44 Env. 300 message Besancon (25)

c'est un regard pour quoi exactement?si c'est un regard qui est indispensable à l'implantation de la maison, il est clair que votre constructeur se devait de le noter qu'il soit à votre charge ou pas.

Maisons Bourgeois.Réception octobre 2004
Construction en CCMI

Citer

Messages : Env. 300
De : Besancon (25)
Ancienneté : + de 21 ans

Voir la fiche