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Problème placement fosse septique

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Env. 10 message St Etienne (42)
Bonjour,

Je fais construire une maison qui va etre équipée d'une fosse septique qui était initialement placée à un endroit cohérent sur le permis de construire validé par la mairie de ma ville. Sur les plans d'éxécution du constructeur la fosse n'est plus au même endroit et en plein sur notre future terrasse ce qui nous ne convient pas du tout mais dans la précipitation nous avons signé ces plans sans se rendre compte de la différence. Aujourd'hui le construcetur veut respecter les plans d'éxécution pour réaliser la fosse nous nous y opposons car on ne la veut pas à cet endroit. Quel est mon recours si il y en a un? Que fait-il foi le permis de construire ou les plans d'éxécution?

Merci pour vos réponses
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Messages : Env. 10
De : St Etienne (42)
Ancienneté : + de 14 ans
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd-fosse-septique.php
 
Membre utile Env. 2000 message Dordogne
Bonjour vous êtes client donc vous êtes en droit d'exiger le déplacement de la fosse n'oubliez pas que VOUS ETES CLIENT du plus cela ne coute rien lors d une création de projet
Cldt
Pourquoi faire moins bien quand on peut faire mieux
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Dordogne
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Env. 10 message St Etienne (42)
Merci de votre réponse en espérant pouvoir se faire entendre auprès du constructeur
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Messages : Env. 10
De : St Etienne (42)
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Membre utile Env. 2000 message Dordogne
Que la force soit avec vous!!
Si cela ne le fait pas dans ce cas la montrez les dents il y aura moyen de faire pression mais faite le surtout dès le début de l'implantation. je vous conseil à toute fin utile de leur faire une lettre recommandée ou bien un mail (qui a valeur juridique) ceci afin d'étayer et de consolider vos arguments auprès d'un expert en cas de clach
Cldt
Pourquoi faire moins bien quand on peut faire mieux
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Dordogne
Ancienneté : + de 15 ans
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Env. 6000 message Lourdes 65 (65)
bjr,
effectivement vous etes le maitre d ouvrage et les decisions vous appartiennent..
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
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Messages : Env. 6000
De : Lourdes 65 (65)
Ancienneté : + de 14 ans
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En cache depuis le jeudi 09 avril 2026 à 00h09
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