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Résiliation de contrat de construction

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Env. 10 message Hlotzheim (67)
bjour, voici mon problème, nous avons réserver un terrain de construction le 17 septembre 2009 et signé un contrat de construction d'une maison individuelle en le 17 novembre 2009. après divers retard nous sommes passés devant notaire pour l'achat du terrain le 9 août 2010. Nous avons ensuite déposé le permis à la DDE, mais suite à des différents par rapport au règlement du lotissement nous avons dû changé à plusieur fois les plans.Le 17 novembre 2010 jour pour jour de la date anniversaire de la signature du contrat notre interlocutrice (du constructeur) nous fait savoir qu' ils ne voulaient plus construire notre maison parce que soit disant leur marges n' étaient pas assez importantes.Suite à ces nouvelles, flou totale,jusqu'à hier soir notre interlocutrice nous téléphone pour nous faire savoir qu'il faudrait passer à l'agence afin de signer le permis de construire (le définitif) , mais que par contre sa ne signifiait toujours pas que le constructeur veuille construire avec nous ( d' après les dires de notre interlocutrice ).Le lendemain un coup de fil de la direction,qui insiste que nous passions à tout prix pour signer ce fameux permis pour qu 'il puisse déposer à nouveau à la DDE et de procéder aux chiffrage de la maison. L' attitude du constructeur à changer apès la date anniversaire du contrat de construction, aujourd'hui nous n'avons plus confiance en eux, est ce qu'il vont augmenter les prix une fois que nous aurons signer le permis, est ce qu' ils vont tout simplement ne pas accepter de la construire aujourd'hui nous ne savons plus quoi faire, si eux n'ont pas assez de marge sur la maison est ce de notre faute, c'est comme eux qui nous ont proposé leurs tarifs. Que puis je leur deamndé comme justificatif comme quoi ils s'engagent à nous construire la maison avant de signer le permis???ou avons nous un moyen afin de résilier le contrat
merci beaucoup
Messages : Env. 10
De : Hlotzheim (67)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

si tu veux des réponses il faut reprendre ton texte, aérer, passer des lignes... bref que ce soit lisible , là çà ne donne pas envie de lire jusqu'au bout et je ne serai pas la seule
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Bloggeur Env. 100 message Saint-domineuc (35)
bonjour,signe ton permis de construire (tu pourras toujours changé de constructeur au cas ou ..);quel justificatif pour changer le prix!date dépassée pour obtention des prets;du pc(a verifié clauses et date de ton contrat)et attention car le cst peut te réclamé 10 pour cent si tu n'as pas respecté les clauses .bref,trop peu d'infos actuellement sur ta situation.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : Saint-domineuc (35)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 10 message Hlotzheim (67)
merci,
nous avons eu des nouvelles du constructeur (la direction), voilà apparemment le chiffrage initial a été mal calculé (une erreur de notre interlocutrice,enfin c'est ceux qu'ils disent) et en fait la maison revierndrait à plus de 20 000 euros supplémentaire.Notre budget banquaire est déjà ficellé , et il est hors de questions de rajouter 20 ke, qu'elles sont mes recours, puis je annulé le contrat ou sont ils obligés de construire comme même.
merci à tous
Messages : Env. 10
De : Hlotzheim (67)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 1000 message Alpes Maritimes
gregoryalain a écrit:merci,
nous avons eu des nouvelles du constructeur (la direction), voilà apparemment le chiffrage initial a été mal calculé (une erreur de notre interlocutrice,enfin c'est ceux qu'ils disent) et en fait la maison revierndrait à plus de 20 000 euros supplémentaire.Notre budget banquaire est déjà ficellé , et il est hors de questions de rajouter 20 ke, qu'elles sont mes recours, puis je annulé le contrat ou sont ils obligés de construire comme même.
merci à tous


Vous etes en CCMI ==> prix ferme et defitnitif. Aller voir du cote de l'AAMOI....
Djinn
construction d'une maison passive
aamoi adh 1063
Messages : Env. 1000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 16 ans
 
Bloggeur Env. 100 message Saint-domineuc (35)
bonjour;eh bien,s'il s'amuse a changer leur prix et que votre contrat en stipule un autre,que votre pret a été fait en conséquence ect....je fuirai a votre place.soit ils s'engage a respecter leur contrat,soit vous garder les papiers concernant leur augmentation (preuve) et vous annulez celui-ci en lettre ar en stipulant que votre projet de départ ne correspond plus au prix fixé au départ,sinon contactez adil de votre département et l'aamoi qui vous épaulerons dans vos démarches.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : Saint-domineuc (35)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 4000 message Pau (64)
Slt
Ton problème est plus du domaine juridique que problème charpente ou couverture sur lequel nous serions en mesure de te répondre.

En tout cas et pour ma part, je ne signerai pas le PC tant que cette histoire de prix n'est pas résolu, signer ce PC c'est lui fournir un moyen ou une preuve qu'il a travaillé sur ton projet et donc être en droit de te présenter la facture, dont le montant actuellement t'ai inconnu.
De plus, immaginons que tu signes ce PC et que derrière ils refusent de faire les travaux, tu te retrouves donc avec un plan dans les mains mais pas de constructeur pour la réaliser et là encore c'est à nouveau une autre inconnue, quelle entreprise et à quel prix!!
Autre hypothèse, si tu venais à faire affaire avec eux sur la base de prix de ton premier devis, sur lequel le constructeur ne gagne pas, soit disant, un rond, je me méfierai sérieusement de la suite au niveau qualité construction, artisans payés ras des pâquerettes donc mauvais travail, matériaux de qualité et quantité douteuse !!

En synthèse, je ne marcherai en rien avec eux, je préfèrerai tout effacer et reprendre à zéro avec un autre constructeur!!

Autre idée peut être à creuser, mais en ta faveur, le préjudice moral qu'a engendré ce retournement de situation, un bon moyen de pression pour clore les débats avec ce margoulin!!!
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 4000
De : Pau (64)
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