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VRD a tres longue distance

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Photographe Env. 2000 message Toulouse (31)
Bonjour, je réalise actuellement une étude de faisabilité pour un terrain diffue constructible.

Ce terrain est dans une petite commune qui a réalisé un zonage d'assainissement. Le raccordement au réseau d'assainissement collectif est obligatoire.

Contrainte importante, le terrain excentré, n'a pas actuellement de chemin d'accès, seule possibilité arrivée au Nord. en traversant une parcelle non constructible (comprise dans l'achat du terrain).

Les parties ouest est et sud du terrain sont entourées de maisons.
Entre le terrain et la route municipale au nord il y a 125m de distance.

Ma question vise surtout les VRD.

Si je passe les VRD comme le chemin d'accès par le nord, il y a entre 125 et 200m de distance pour les différents réseaux. Le plus éloigné étant le TAE a 200m.
La mairie m'indique que ce terrain est constructible et que la prise en charge des réseaux est a ma charge entre le terrain et les réseaux existant.
Pour ce qui concerne la distance terrain route municipale, je suis OK.
Par contre, quand le réseau existant est a plus de 90m de l'angle route existante chemin d'accès, je m'interroge.

Autre possibilité demander l'autorisation de traverser un terrain habité au sud ou les réseaux sont a moins de 75m.


Bénéficiant d'un réseau d'entrepreneur j'ai déjà chiffré le montant des travaux, ça passe question budget.

Je cherche des avis spécialisés sur :
La mairie peut elle imposer un raccordement au TAE quand celui-ci est a plus de 200m du terrain, j’avais lu quelque part que la distance maxi était de 100m.
Peut on demander de traverser un terrain habité pour accéder aux réseaux?
Peut on demander à la mairie de prendre en charge le coût des travaux qui consistent à amener les réseaux à l'angle du terrain où débute le chemin d'accès à la propriété?

Merci

En espérant avoir été clair.

COX
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
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En cache depuis le vendredi 12 avril 2024 à 13h40
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