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Champ d'épandage HS

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Env. 10 message Coligny (1)
Bonjour,
Nous avons fait construire notre maison individuelle en 2005 par un constructeur local. Elle est équipée d'un assainissement individuel (fosse toutes eaux de 5000 litres et champ d'épandage).
Lors de la remise des clés le constructeur nous a remis un document où il était mentionné que le curage de la fosse était préconisé tous les 5 ans.
En Octobre 2010, nous avons constaté que l'évacuation des sanitaires devenait difficile, nous avons fait intervenir une société de curage qui est intervenue le 4 novembre. A notre grande stupeur, la personne de l'entreprise nous a annoncé que le champ d'épandage devait être HS car il a du évacuer beaucoup plus d'eau (7000 litres) que la contenance de la fosse (5000 litres).
Nous avons donc fait fonctionner notre assurance dommages ouvrages par un courrier AR le 21/11/2010. L'assureur a détaché un expert le 14/01/2011 en convoquant également le constructeur.
Ce jour là, le constructeur nous a appris que l'artisan qui avait posé notre assainissement avait coulé.
De son côté, l'expert nous a rassuré en nous expliquant que l'assurance allait fonctionner et qu'il y avait bien un dysfonctionnement : le champ d'épandage n'évacue pas les eaux rejetées par la fosse. Il nous a également dit qu'une expertise plus poussée était nécessaire et qu'elle devrait être lancée par l'assurance. Cette 2ème expertise devait consister à faire passer une caméra pour voir où se situe le problème exactement.
Le 25 janvier, il a remis son rapport dans lequel il énonce 3 causes possibles :
- colmatage des drains par infiltration de terre résultant d'un défaut de mise en oeuvre ponctuel ou généralisé de film géotextile
- rupture de la jonction tabouret/drain ou drain/dérivation suite à un affaissement des terres de remblaie
- rupture de la jonction tabouret/drain suite à une action extérieure (passage de roue).

Le 27 janvier 2011, l'assureur, pourtant basé à plus de 800 kms remet sa conclusion : "rupture de la jonction tabouret/drain suite à une action extérieure (passage de roue)" sans procéder à la deuxième expertise par passage de caméra et donc en prétendant sans réelle démonstration objective que le problème vient d'un passage de roue (donc de nous) et non pas d'un défaut de pose (donc du constructeur).
Je peux certifier que depuis la remise en place des terres, aucun engin capable de casser un tuyau en PVC enfoui à 80 cms de profondeur n'a foulé le terrain où se situe le champ d'épandage.
Je pense que l'assurance, du fait que l'artisan qui a fait les VRD, a disparu, a peur de ne pas pouvoir se retourner contre une tierce partie.
Avez-vous été confronté à ce type de problème ?
L'assureur a-t-il forcément raison ?
Y a-t-il un moyen de recours ?

Merci d'avance pour votre aide.
Messages : Env. 10
De : Coligny (1)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez sur la page devis vrd / fosse septique de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des terrassiers de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Photographe pro Env. 1000 message Gavray (50) / Bacilly (50) (50)
Comme quoi on oblige les gens à prendre des DO grâcement payées mais ça ne règle pas nos problèmes Mad

Si la solution ne se débloque pas, moi je me servirai de ta protection juridique de ton assurance habitation pour mandater un second expert.
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 1000
De : Gavray (50) / Bacilly (50) (50)
Ancienneté : + de 16 ans
En cache depuis le mercredi 20 mars 2024 à 08h09
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