Chemin de Carrer

Citation:

chemin de carrere

C'est quoi "carrere" ?

Un chemin peut être privé, public ou privé communal.

Seule la mairie peut te répondre.

bonjour

file a la maire consulter le cadastre

carrere on dirait du patois ou de l'espagnol carretera

A+

Un chemin de carrere est un chemin qui était emprunté autrefois pour la transhumance des troupeaux.
Les personnes que j'ai contactées à la mairie ont 2 sons de cloches. Ce qui fait que je n'ai pas eu satisfaction de leur part. Mais s'il est vraiment communal, les travaux incombent à la mairie qui devra me rembourser les frais que j'ai eu sur ce chemin.

bonjour

regarde le cadastre pas la bouche des employé sauf si elles sont sexy

de la a te faire rembourser n'y compte pas trop fauf voter une ligne budgetaire etc.

Tu te sert du chemin tu paye

A+

Mangue a écrit:

Un chemin de carrere est un chemin qui était emprunté autrefois pour la transhumance des troupeaux.

Juste pour info :
Après recherche sur google, j'ai trouvé : "carraire" et non "carrere"
http://perso.wanadoo.fr/wron[...]voies/C.htm

si tu as déjà réalisé les travaux, je serais toi je la jouerais plutôt profil bas. Si effectivement le chemin est public, c'est bien à la mairie théroriquement de prendre en charge l'entretien du chemin.
Pour l'aménager par contre, comme le disait jf, cela implique le vote de la ligne budgétaire par les élus de la commune, émission d'un arrêté autorisant les travaux d'aménagement, puis de votre côté déclaration d'ouverture de chantier puis constat d'achèvement des travaux en conformité avec l'arrêté.

On est dans le même cas que toi puisque l'on doit aménager un chemin rural public pour accéder à notre terrain (et accéssoirement la DDE attend que ce chemin soit aménager aux normes de secours incendie pour donner son avis de conformité aux règles d'urbanisme pour le permis de construire).
On se trouve en fait en quelque sorte dans un vide juridique puisque :
- la mairie ne décidera jamais l'aménagement d'un chemin public aux frais des contribuables, au bénéfice d'une seule parcelle (ce qui est notre cas)
- Un particulier n'a pas le droit de réaliser des travaux sur un espace public même à ses frais
- la mairie n'a pas le droit de faire réaliser les travaux d'aménagement à ses frais et de refacturer à un particulier

Dans ton cas, étant donné que ce que tu as fait est illégal sans un arrêté de la mairie, soit tu dis rien à personne et si tu n'as pas un voisin qui t'en veut à mort personne viendra t'embetter avec ça, soit tu essayes de régulariser les choses auprès de la mairie en faisant le benêt qui savait pas

bonsoir

tu le fait tu paye et tu dis rien.

PAr contre si apres il se deglingue trop tu pourras aller raler a la mairie et ils te fileront peut un 6*4 de gravier dans la carrere

A+