Retour
Menu utilisateur
Menu

D'éclaration ouverture chantier

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 1.847 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Castres (81)
bonjour,je suis nouveau sur le site ,et je me suis arreté car il a l'air bien complet et peut etre que quelqu'un pourra répondre à ma question.

D'éclaration d'ouverture de chantier octobre 2008 d'éclaration de fin de chantier mars 2010

Je n'ai réellement commencé le chantier (auto constructeur) que en mai 2009 soit quelques mois apres l'ouverture du chantier souscription à une assurance décenale d'avril 2009 à fin mars 2010

en gros je suis marron pour l'assurance (j'ai donc payé pour rien) vue qu'elle se base sur l'ouverture et la fermeture de chantier.

et j'aurai peut etre un recour si je pouvé modifier la data d'ouverture de chantier MAIS CELA EST IL POSSIBLE?

merci d'avance
Citer
Messages : Env. 10
De : Castres (81)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre super utile Env. 10000 message Toulouse (31)
Déclaration...
Maison plain-pied 163 m² en région Toulousaine
Récit : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-14179.php
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 10000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonsoir,

Une décennale pour un autoconstructeur???
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Castres (81)
pardon ,je voulais dire que j'étais artisan à cette époque et que à partir du moi d'avril j'avais rajouter la maçonerie dans ma décenale (pour etre plus clair j'ai souscrit à cette option pour uniquement cette maison)
Citer
Messages : Env. 10
De : Castres (81)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

voir peut-être avec la mairie si elle accepte de valider sur les dates de facture terrassement, livraison béton....
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Castres (81)
Bonjour je vais voir si lundi quelque chose est possible avec la mairie si ils veulent bien prendre en compte le terrassement avec la facture des toupis

je vous tiens au courant car celapeut peut etre intérésser quelques personnes,car sur le net je n'ai vu aucune demande à ce titre (modif doc ouverture de chantier)


merci ,édouard
Citer
Messages : Env. 10
De : Castres (81)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60 message Pizay (1)
bonjour,

moi aussi je suis un peu perdu, notre maison vient de commencer et je me pose la question qui a fait l'ouverture de chantier - le constructeur l'a t-il fait doit il me transmettre une copie ou rien de tout cela

Cordialement


INGPAT
Citer
Messages : Env. 60
De : Pizay (1)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Nouvel Aviseur Env. 900 message Saint Laurent Des Arbres (30)
Tu peux envoyer (doit ) ta DOC toi même dès qu'il y a du matos amener par ton constructeur ou qu'il commence une activité quelconque (fondation, création de chemin...) http://vosdroits.service-public.fr/F1992.xhtml

Un coup de tel a la mairie pour savoir si ca déjà été fait , si non n'attend pas ton constructeur et envoie là toi (tu la trouve sur le net https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13407.do)

c'est la date de DOC qui est prise en compte pour commencement du délais de construction (et donc tous ce qui est pénalité de retard futur s'il y a lieu)
Le don du sang ça rend heureux
Citer
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 900
De : Saint Laurent Des Arbres (30)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le jeudi 26 février 2026 à 17h13
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Faire construire, combien ça coute ?
Faire construire, combien ça coute ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir