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D'éclaration ouverture chantier

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 1.831 fois
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Env. 10 message Castres (81)
bonjour,je suis nouveau sur le site ,et je me suis arreté car il a l'air bien complet et peut etre que quelqu'un pourra répondre à ma question.

D'éclaration d'ouverture de chantier octobre 2008 d'éclaration de fin de chantier mars 2010

Je n'ai réellement commencé le chantier (auto constructeur) que en mai 2009 soit quelques mois apres l'ouverture du chantier souscription à une assurance décenale d'avril 2009 à fin mars 2010

en gros je suis marron pour l'assurance (j'ai donc payé pour rien) vue qu'elle se base sur l'ouverture et la fermeture de chantier.

et j'aurai peut etre un recour si je pouvé modifier la data d'ouverture de chantier MAIS CELA EST IL POSSIBLE?

merci d'avance
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Messages : Env. 10
De : Castres (81)
Ancienneté : + de 14 ans
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre super utile Env. 10000 message Toulouse (31)
Déclaration...
Maison plain-pied 163 m² en région Toulousaine
Récit : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-14179.php
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 10000
De : Toulouse (31)
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonsoir,

Une décennale pour un autoconstructeur???
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
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Env. 10 message Castres (81)
pardon ,je voulais dire que j'étais artisan à cette époque et que à partir du moi d'avril j'avais rajouter la maçonerie dans ma décenale (pour etre plus clair j'ai souscrit à cette option pour uniquement cette maison)
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Messages : Env. 10
De : Castres (81)
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

voir peut-être avec la mairie si elle accepte de valider sur les dates de facture terrassement, livraison béton....
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 10 message Castres (81)
Bonjour je vais voir si lundi quelque chose est possible avec la mairie si ils veulent bien prendre en compte le terrassement avec la facture des toupis

je vous tiens au courant car celapeut peut etre intérésser quelques personnes,car sur le net je n'ai vu aucune demande à ce titre (modif doc ouverture de chantier)


merci ,édouard
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Messages : Env. 10
De : Castres (81)
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Env. 60 message Pizay (1)
bonjour,

moi aussi je suis un peu perdu, notre maison vient de commencer et je me pose la question qui a fait l'ouverture de chantier - le constructeur l'a t-il fait doit il me transmettre une copie ou rien de tout cela

Cordialement


INGPAT
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Messages : Env. 60
De : Pizay (1)
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Nouvel Aviseur Env. 900 message Saint Laurent Des Arbres (30)
Tu peux envoyer (doit ) ta DOC toi même dès qu'il y a du matos amener par ton constructeur ou qu'il commence une activité quelconque (fondation, création de chemin...) http://vosdroits.service-public.fr/F1992.xhtml

Un coup de tel a la mairie pour savoir si ca déjà été fait , si non n'attend pas ton constructeur et envoie là toi (tu la trouve sur le net https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13407.do)

c'est la date de DOC qui est prise en compte pour commencement du délais de construction (et donc tous ce qui est pénalité de retard futur s'il y a lieu)
Le don du sang ça rend heureux
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Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 900
De : Saint Laurent Des Arbres (30)
Ancienneté : + de 18 ans
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En cache depuis le lundi 09 juin 2025 à 17h14
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