Retour
Menu utilisateur
Menu

Annulation d'un PC

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 1.631 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 50 message Loiret
Bonsoir tout le monde,

Connaissez-vous la procédure pour annuler une demande de permis de construire que nous avons déposée en mairie il y a 15 jours ?

merci bcp

ISA
Messages : Env. 50
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

commences par les appeler, ils ont peut-être encore le dossier sur le bureau. Sinon courrier LR+AR et copie au service qui instruit le dossier si c'est une petite commune.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 50 message Loiret
Merci,

Puis je avoir des difficultés sachant que je n'avais encore rien signé du tout chez le notaire ?
Messages : Env. 50
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
des difficultés ? avec qui ? sans en savoir plus on ne peut pas répondre.



si tu as un compromis en cours, un contrat constructeur signé dis nous où tu en es pour avoir des réponses correspondant à TON cas.

Ce qui est sur : si tu as déposé un permis, tu recevras les taxes correspondantes à payer .
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Isa a écrit: Si j'abandonne le projet, je ne signe même pas le compromis, j'annule la demande de permis ou le permis s'il m'est accordé entre temps,

j'aurai des taxes TLE à payer ?


normalement non, sauf que parfois, ces paperasses s'égarent d'un service à l'autre il suffit alors de refaire un courrier pour rappeler l'annulation enregistrée.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 50 message Loiret
Ah oui je vois....d'accord ça me rassure....merci pour ta réponse
Messages : Env. 50
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 12 ans
En cache depuis le lundi 18 mars 2024 à 03h33
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir