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Forum Permis de construire

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Picto star Top sujet Que signifie la côte NGF à respecter est de 7.25 NGF??
11 Verolou 14 aout 2018 à 22h54
Verolou
Picto star Top sujet Construction de plusieurs petites maisons / RE2020 et terre-paille banchée
70 YS2828 25 avril 2022 à 22h57
YS2828
Picto star Top sujet Combien de place de stationnement ?
93 kikigrabouille 16 mars 2023 à 23h49
kikigrabouille
Picto star Top sujet Permis de construire refusé avec prescription et re dépôt
122 Jess0666 02 juin 2020 à 20h02
Jess0666
Picto star Top sujet Permis de construire accordé avec prescription abf : pire qu'un refus.
62 Brenlem 15 janvier 2024 à 14h41
Albert39
Pas de nouveaux messages Post-it: Réforme du Permis de Construire - PC - dès le 01 OCT 2007
131 karmousse 12 juin 2019 à 15h40
salade bio
Pas de nouveaux messages Construction d'une maison individuelle avec 2 logements
10 solau Hier à 18h51
solau
Pas de nouveaux messages PC Refus puis accepté après le 01/09/2022
22 maldos Avant-hier à 23h06
salade bio
Pas de nouveaux messages Rénovation totale de couverture et permis de construire ?
Résolu
2 Libellule_ 19 février 2024 à 21h22
Libellule_
Pas de nouveaux messages Fondation voisin sur mon terrain
4 Euskal64 16 février 2024 à 10h09
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Pas de nouveaux messages Permis de construire carport
29 sim14 15 février 2024 à 11h12
Calète
Pas de nouveaux messages Interprétation PLU
12 l3chvck 15 février 2024 à 08h53
l3chvck
Pas de nouveaux messages Prescriptions ABF relatives à la clôture
Résolu
7 NoviceHauteSavoie 14 février 2024 à 21h22
NoviceHauteSavoie
Pas de nouveaux messages Dépos de permis de construire sans la totalité des pièces justificatives/ étude de sol préalable obligatoire??
16 CHARLIE22 09 février 2024 à 08h41
C2C_C2x
Pas de nouveaux messages Contourner l'ABF
60 l3chvck 31 janvier 2024 à 12h00
l3chvck
Pas de nouveaux messages Permis modificatif -> choix de l'appliquer ou pas ?
9 talikan 30 janvier 2024 à 09h18
salade bio
Pas de nouveaux messages DAACT non reçue sur construction du voisin non conforme : Quel recours ?
7 Liliiii 23 janvier 2024 à 22h02
URBALOVE
Pas de nouveaux messages Recours permis de construire
4 raf67 23 janvier 2024 à 13h57
URBALOVE
Pas de nouveaux messages Permis de construire ou déclaration préalable ?
7 TNICOLAS01 16 janvier 2024 à 16h56
TNICOLAS01
Pas de nouveaux messages Permis de construire accordé avec prescription abf : pire qu'un refus.
62 Brenlem 15 janvier 2024 à 14h41
Albert39
Pas de nouveaux messages PLU ou règlement de lotissement, lequel est le bon ?
46 Rosalinde 12 janvier 2024 à 13h32
cedric31000
Pas de nouveaux messages Pose de chassis
5 Zik 11 janvier 2024 à 12h39
Calète
Pas de nouveaux messages Doit-on repasser par un architecte pour faire une modification de permis lorsque le projet est passé de 2 maisons à 1 ?
Résolu
11 Geraldine07 10 janvier 2024 à 16h22
deffrey
Pas de nouveaux messages Permis refusé recours administratif
41 chaudro 09 janvier 2024 à 13h20
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Pas de nouveaux messages Fin de permis bientôt expiré et pas de construction
49 Carodurand 08 janvier 2024 à 09h35
URBALOVE
Pas de nouveaux messages Recours permis de construire rnu
36 Dada5113 05 janvier 2024 à 22h15
Calète
Pas de nouveaux messages Véranda et la limite de retrait
48 NellieTenoccie 05 janvier 2024 à 20h29
Alyénor
Pas de nouveaux messages Etude thermique RE2020 comment l obtenir et quand la faire
5 cam711 28 décembre 2023 à 22h20
Marius27950
Pas de nouveaux messages Achat terrain pour construction RP et logements locatifs
4 Alexd33 27 décembre 2023 à 17h08
Alexd33
Pas de nouveaux messages Spécifications des documents annexes fournis par le MOE pour le PC l'engagent ils?
11 Alain64300 26 décembre 2023 à 18h15
aamoi
Pas de nouveaux messages Calcul de nombre de place de stationnement
8 Olivierfoconstruire 15 décembre 2023 à 11h47
Olivierfoconstruire
Pas de nouveaux messages Changement de destination - Architecte ?
11 Har_95 13 décembre 2023 à 18h20
Calète
Pas de nouveaux messages Arguments pour un recours gracieux pc
64 Jeanetdanielle 13 décembre 2023 à 14h51
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Pas de nouveaux messages Délais pour demande aides à la rénovation
6 Raf Tafari 11 décembre 2023 à 17h41
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Pas de nouveaux messages Permis de reconstruction en zone AH
1 sylvestre12 11 décembre 2023 à 09h21
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Pas de nouveaux messages Consulter le permis de construire du futur voisin ?
36 marie56 10 décembre 2023 à 19h59
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Pas de nouveaux messages Délai de réponse permis de construire
Résolu
16 Johan6312 08 décembre 2023 à 21h09
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Pas de nouveaux messages 2 avis ABF contradictoires
27 Iaorana27 08 décembre 2023 à 09h25
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Pas de nouveaux messages Permis de construire toujours pas accordé (dossier complet) en raison du nouveau PLU à venir
31 rbouyrie 08 décembre 2023 à 07h50
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Pas de nouveaux messages D.P. modification velux ,comment ça marche
7 PJM 30 novembre 2023 à 01h25
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Pas de nouveaux messages Cabanon transformé en habitation sans autorisation et Parcelle détachée
8 Dada5113 20 novembre 2023 à 13h19
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Pas de nouveaux messages Autorisation d'urbanisme portail conditionnée à accord d'un architecte du privé.
3 Tfk59 20 novembre 2023 à 10h16
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Pas de nouveaux messages Demande de permis refusé, aménagement de combles et garage
7 fichon 18 novembre 2023 à 12h33
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Pas de nouveaux messages Modification PC ou non ?
2 Chrisnomore 11 novembre 2023 à 19h13
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Pas de nouveaux messages Durée maximale pour la construction d'une maison d'habitation
7 Doudoudu83 06 novembre 2023 à 13h04
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Pas de nouveaux messages Cas particulier : achevement du second oeuvre permis de construire
28 ingelran 31 octobre 2023 à 18h21
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Pas de nouveaux messages Avis / Conseil - Division pendant la construction
14 Guizben 29 octobre 2023 à 17h51
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Pas de nouveaux messages Demande d'informations sur les permis de construire pour maison familiale et élevage canin sur terrain agricole
7 KevTwins 29 octobre 2023 à 14h28
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Pas de nouveaux messages Non construction garage et conformité
8 bea13K 23 octobre 2023 à 19h27
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Pas de nouveaux messages Actualité: Maison construite mais PC annulée!
7 fabien_m2002 23 octobre 2023 à 11h52
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Pas de nouveaux messages Construire un garage + carport sur dalle existante : quelle démarche effectuer ?
15 Yves222 19 octobre 2023 à 14h24
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Pas de nouveaux messages Hauteur du terrain naturel en présence d'un sous-sol
11 SBJD 18 octobre 2023 à 18h59
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Pas de nouveaux messages Permis de construire et division
Résolu
9 Drcmomo 18 octobre 2023 à 16h38
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Pas de nouveaux messages [Prescription ABF Permis de construire]
Résolu
8 Fighting 17 octobre 2023 à 11h48
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Pas de nouveaux messages Architecte obligatoire pour création d'un local pro
5 sofisofi 16 octobre 2023 à 11h02
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