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Quand peut-on commencer les travaux de construction ?

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 14.803 fois
drhin
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
Dept : Isere
Ancienneté : + de 8 ans
Le 07/07/2010 à 14h28
quand peut-on commencer les travaux de construction ?
Bonjour,

Je viens de déposer mon permis de construire. S'il est accepté, est-ce que je pourrai légalement commencer les travaux immédiatement, ou est-ce que je devrai attendre deux mois après l'installation sur le terrain du panneau autorisant la construction ?

Merci d'avance.
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parquetflottant

Messages : Env. 70
De : Grenoble (38)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 07/07/2010 à 14h43
En principe le recours des tiers, est un droit pour le voisinage, donc patience.

Oui 2 mois, après purge du recours.
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jeje2010

Messages : Env. 10
Dept : Paris
Ancienneté : + de 8 ans
Le 04/08/2010 à 23h07
Bonjour,

Vous pouvez démarrer la construction dès obtention de votre permis de construire néanmoins votre permis est soumis à recours des tiers et délai de retrait de l'administration (respectivement 2 mois et 3 mois qui se chevauchent donc 3 mois au total).

Il est donc préférable d'attendre à moins que vous n'aimiez le risque.

Ci-joint un lien qui explique bien le mécanisme: ********

Bonne chance
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elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 13 ans
Le 05/08/2010 à 15h53
bonjour,

il y a des guides très bien faits sur le forum : http://www.forumconstruire.com/guides/#3

=> jeje2010 : tes réponses se suffisent à elles-mêmes, dommage de mettre ce lien-pub à chaque post
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kenito

Messages : Env. 20
De : Besancon (25)
Ancienneté : + de 9 ans
Le 25/09/2010 à 01h01
bonjour a tous
je voulais savoir, d'apres tout ce que j'ai lu dans le lien ci dessus
rien n interdit de commencer les travaux dans les 2 premiers mois?
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drhin
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
Dept : Isere
Ancienneté : + de 8 ans
Le 25/09/2010 à 10h30
Bonjour,

Dans l'arrêté de mon accord de permis de construire, il est indiqué que les travaux peuvent commencer dès que le document de déclaration de commencement des travaux a été donné à l'Urbanisme, et après avoir installé un panneau sur le terrain. Donc, cela sous-entend qu'on peut effectivement commencer les travaux sans attendre les 2 mois, mais on le fait à nos risques et périls, en quelque sorte, puisque quelqu'un peut contester le projet de construction pendant ce laps de temps (et même un peu au-delà, je crois). A nous donc d'évaluer le risque, je pense.
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stephrider

Picto recompense Photographe

Messages : Env. 9000
Dept : Aube
Ancienneté : + de 11 ans
Le 25/09/2010 à 10h35
on a commencé dès la réception du permis, pas de soucis (heureusement Blush )
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auto construction terminée
165m² + 65 m² garage
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VILIN

Messages : Env. 3000
De : Au Vert (51)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 25/09/2010 à 10h42
Idem, pose panneau, deux jours plus tard on creusait le sous sol.
C'est un risque. Moi bien en amont j'étais allé voir les voisins avec mes plans sous le bras pour leur exposer mon projet.
Un climat de confiance s'étant installé, je n'ai pas attendu la purge du délai de recours.

A+
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Les vraies passions sont celles qui durent..
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En cache depuis le mardi 04 décembre 2018 à 13h45

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