Altimétrie à modifier sans modification du permis?

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Le 20/01/2026 à 23h53 Nouvel Aviseur Env. 10 message Bouches Du Rhone

Au dernier moment le constructeur nous demande de signer une modification alors que nous allons bientôt signer chez le notaire pour le terrain.
Pourquoi devrais je signer dans la mesure ou selon le constructeur aucune modification de permis n'est nécessaire. Ma signature sert à quoi exactement? Y-a-t-il quelqu'un qui peut traduire cela en mots simples?:
Le constructeur m'écrit:

"-Vous avez un permis accordé, par le service urbanisme, avec des altimétries en NGF (Nivellement Général de la France). Ces valeurs NGF sont déterminer par un géomêtre expert et sont donc non-modifiable. Le plancher, sur la coupe, est coté à 270.21 NGF.
-Sur le plan de masse du fichier PDF « PLAN A SIGNER – , la valeur de l’altimétrie du plancher à respecter qui est de 270.21 NGF (+0.51).
Pour la réalisation du projet, nous ne pouvons nous basé sur du NGF car dans la pratique courante de la construction, il est plus simple de se basé sur une référence fixe dont une géometre expert a donné une valeur NGF.
Sur le même plan de masse, il est indiqué une référence ±0.00 correspondant à la valeur 269.70 NGF qui est représenté par la plaque d’égout.
La valeur +0.51 est obtenu par la soustraction suivante 270.21-269.70 = 0.51
Votre plancher sera donc 51 cm plus haut que la plaque d’égout tel qu’il a été déclaré sur votre permis accordé.
- Sur le plan de masse du fichier PDF « PLAN EXE 2025 », la valeur de l’altimétrie du plancher à respecter qui est de 270.21 NGF (+0.56).
La valeur +0.56 est une valeur érronée. Car 270.21-269.70 ≠ 0.56
Cette valeur ne permet pas de respecté le permis accordé car le plancher serait donc à 270.26 NGF
Par conséquent, les plans à signer permettent de respecter votre permis accordé et n’engendreront aucun permis modificatif."

est ce vrai?

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Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php

gilles2776 Picto info

Le 21/01/2026 à 01h39 Membre super utile Env. 4000 message . (1)

DOUBLON
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-500096-modi[...]ltimetrie-necessite.php

Bonjour

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LaTeam Picto info

Le 21/01/2026 à 09h16 Membre super utile Env. 1000 message Haute Garonne

Un géomètre parle en NGF

Dans le bâtiment on parle en +- x m // au niveau 0,00 (qui est égale à X NGF)

Dans le permis de construire ils parlent + x m // au TN (terrain naturel)

Regardez votre permis de construire, est ce que cela insinue que votre logement sera moins haut pour compenser, ou si tu augmentes de 50cm y compris la gouttière / faitage ou alors si c'est juste des erreurs de calculs ou modification en plan EXE mais dans l'absolue votre maison fait toujours X m et est toujours à X m du TN déclaré sinon PCM a ses frais

Ils n'hésiteront pas à vous facturer chaque modification donc négocier la financièrement ou en contre-partie d'une modif que vous ferez

LaTeam, Architecte HMONP

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taab

Le 21/01/2026 à 12h52 Membre utile Env. 600 message Saone Et Loire

Bonjour,

Est-ce que leur demande est de corriger sur le « PLAN EXE 2025 », la valeur de l’altimétrie du plancher de 270.21 NGF (+0.56), qui passerait à 270.21 NGF (+0.51) ?

MOE - conseiller maison passive CEPH - certifié Pro-Paille

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