Jardin non conforme à la déclaration de travaux
Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 407 fois
Nouveau sujet
Répondre
|
4 abonnés surveillent ce sujet |
Membre ultra utile
Membre utile
Membre utileEn cache depuis le mercredi 28 octobre 2026 à 03h39
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
4
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
declaration achevement travaux
8 réponses Forum Administratif et financement -
DP changement de projet, DAACT partielle?
3 réponses Forum Administratif et financement -
Surface non close, déclaration pour Demande prealable de travaux.
2 réponses Forum Administratif et financement -
Déclaration préalable travaux : à quel point être précis ?
2 réponses Forum Administratif et financement -
Déclaration préalable de travaux et dommage ouvrage
3 réponses Forum Administratif et financement -
Hauteur et plu, limite séparative
3 réponses Forum Administratif et financement -
Recours des tiers obligatoire après permis de régularisation de véranda construite depuis 23 ans?
3 réponses Forum Administratif et financement
Résolu -
Recherche exemple de déclaration préalable de travaux
3 réponses Forum Administratif et financement
Résolu -
Démarche administratives pour la construction d'un atelier dans un hangar
3 réponses Forum Administratif et financement




Nouveau sujet
Répondre


, après pour la visite de conformité, vous plantez des rejets trouvés en forêt et ensuite zoup , un coup de tondeuse ou un pipi du chien 
C'est intéressant aussi !




Autres discussions sur ce sujet :
Résolu