Menu utilisateur
Menu

Recherche exemple de déclaration préalable de travaux Résolu

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 156 fois
Romuald.F
Auteur du sujet

Messages : Env. 40
Dept : Aube
Ancienneté : + de 2 ans
Le 27/11/2017 à 23h07
Recherche exemple de déclaration préalable de travaux
Bonjour,

Je dois établir une déclaration préalable de travaux pour la réalisation de ma clôture.
Si quelqu'un peut me faire suivre un dossier complet pour que je puisse monter le mien, je suis preneur.

D'avance.

Merci.

Romuald.
0
Partager
Sujet résolu !
Auto-promo
Trouvez des pros
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
Gladys34

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
De : Saint Aunes (34)
Ancienneté : + de 2 ans
Le 29/11/2017 à 08h17
Je crois que c'est un document à retirer en mairie , et à remplir.
0
Partager
Manomois

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 4 ans
Le 29/11/2017 à 09h16
Si tu me laisses ton email par mp, je peux t'envoyer un petit pdf que j'avais trouvé avec toutes els explications et exemples!
0
Sébastien.
Partager
Romuald.F
Auteur du sujet

Messages : Env. 40
Dept : Aube
Ancienneté : + de 2 ans
Le 29/11/2017 à 09h28
Bonjour,

Merci pour vos réponses. J'ai bien récupéré le formulaire CERFA n° 13703*06. Mon soucis est plutôt pour constituer le dossier, voir les documents à fournir, les exemples de présentation, etc...). C'est pour cela, que je souhaitais avoir des modèles de dossier déjà transmis.
Par conséquent, Sébastien, je t'envoie mon adresse mail par M.P.

Merci à tous les deux.
1
Partager
En cache depuis le dimanche 07 octobre 2018 à 08h27
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forumC'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

« Déclaration préalable et le PC pour achat de terrain ?? »
Discussion lancée par - 4 réponses
« PC ou déclaration préalable pour agrandissement terrasse ? »
Discussion lancée par - 7 réponses
« Non respect déclaration préalable de travaux »
Discussion lancée par - 21 réponses
« Non opposition et refus tacite d'une déclaration préalable »
Discussion lancée par - 4 réponses
« Refus de PC malgré une déclaration préalable de détachement d'un lot »
Discussion lancée par - 10 réponses
« Problèmes suite PC Valant division »
Discussion lancée par dimarono - 3 réponses
« Permis pour garage + surface total projet »
Discussion lancée par worfeur - 5 réponses
2
personnes
surveillent ce sujet
  Suivre ce sujet
Voir