Recherche exemple de déclaration préalable de travaux Résolu

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 134 fois

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Romuald.F

Auteur du sujet

Messages : Env. 40
Dept : Aube
Ancienneté : + de 2 ans

Le 27/11/2017 à 23h07

Recherche exemple de déclaration préalable de travaux

Bonjour,

Je dois établir une déclaration préalable de travaux pour la réalisation de ma clôture.
Si quelqu'un peut me faire suivre un dossier complet pour que je puisse monter le mien, je suis preneur.

D'avance.

Merci.

Romuald.

0

Sujet résolu !

Auto-promo

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

Gladys34

Membre utile

Messages : Env. 400
De : Saint Aunes (34)
Ancienneté : + de 2 ans

Le 29/11/2017 à 08h17

Je crois que c'est un document à retirer en mairie , et à remplir.

0

Manomois

Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 4 ans

Le 29/11/2017 à 09h16

Si tu me laisses ton email par mp, je peux t'envoyer un petit pdf que j'avais trouvé avec toutes els explications et exemples!

0

Sébastien.

Romuald.F

Auteur du sujet

Messages : Env. 40
Dept : Aube
Ancienneté : + de 2 ans

Le 29/11/2017 à 09h28

Bonjour,

Merci pour vos réponses. J'ai bien récupéré le formulaire CERFA n° 13703*06. Mon soucis est plutôt pour constituer le dossier, voir les documents à fournir, les exemples de présentation, etc...). C'est pour cela, que je souhaitais avoir des modèles de dossier déjà transmis.
Par conséquent, Sébastien, je t'envoie mon adresse mail par M.P.

Merci à tous les deux.

1

En cache depuis le lundi 09 juillet 2018 à 14h39

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

0

Votez !

0

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Autres discussions sur ce sujet :

« Refus de PC malgré une déclaration préalable de détachement d'un lot »
Discussion lancée par - 10 réponses

« Non respect déclaration préalable de travaux »
Discussion lancée par - 21 réponses

« Déclaration préalable de travaux refusée.. »
Discussion lancée par - 4 réponses

« Imbrglio déclaration préalable et PC »
Discussion lancée par - 4 réponses

« Construction d'un préau en limite, Déclaration Préalable, voisinage... »
Discussion lancée par - 5 réponses

« Problème de date sur modification permis de construire »
Discussion lancée par Wallie - 6 réponses

« Utilisation commerciale des permis de construire »
Discussion lancée par elisa02 - 10 réponses