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Altimétrie, permis de construire et réalité...

Ce sujet comporte 47 messages et a été affiché 5.477 fois
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Membre utile Env. 500 message Nord
Salut,

J'aurais besoin de vos lumières concernant ma construction en cours... Nous en sommes à l'élévation des murs et on a comme un doute concernant la hauteur de la maison (CCMI) par rapport au niveau du sol.

Nous sommes sur vide sanitaire et il apparaît clairement que la dalle brute est à environ 50-60cm du niveau du sol. Or, sur le permis de construire, rien n'est précisé en matière d'altimétrie. J'ai juste une ligne épaisse de dessinée sur les plans de façade qui me semble être la représentation du niveau du sol. Aucune cote, rien de précisé. Il n'en demeure pas moins que ce n'est à quoi ressemble ma maison actuellement !

Je m'inquiète car j'ai peur que la construction ne sont pas conforme au permis de construire...

Voici quelques éléments :

Double mur parpaing brique. Brique Baroque et joint crème, tout ce qu'on aime




Autre question : est-ce que le constructeur est tenu de remblayer pour obtenir le niveau fini des plans du PC ?

Merci pour vos réponses !
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Env. 10 message Jura
Salut,

j'ai eu la même crainte mais pour ma part de la terre végétale a été rajouté en fin de chantier (gratuitement mais à ma demande quand même!)
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Membre utile Env. 500 message Nord
esox26 a écrit:Salut,

j'ai eu la même crainte mais pour ma part de la terre végétale a été rajouté en fin de chantier (gratuitement mais à ma demande quand même!)


Merci pour ton retour. Tu n'as pas eu de soucis de conformité avec le permis de construire ?
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Env. 60 message Cote D'or
La hauteur se mesure par rapport au niveau du sol naturel normalement. On m'avait demandé de préciser la cote altimétrique du niveau naturel aux 4 coins de la maison..
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Membre super utile Env. 1000 message Pyrenees Atlantiques
Bonjour,

La cotation altimétrique (terrain naturel, terrain après travaux de remblais / déblais,
hauteur faîtage , égout...etc) devrait obligatoirement figurer sur votre plan de masse.

C'est ce que l'on nome la "cotation en 3 dimensions".
Voir art: R. 431.9

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=[...]le=LEGIARTI000006820086
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Membre super utile Env. 1000 message Pyrenees Atlantiques
"Autre question : est-ce que le constructeur est tenu de remblayer pour obtenir le niveau fini des plans du PC ?"

Oui si votre projet prévoit initialement un remblai. 
Non s'il s'agit de remblai pour "masquer" un dépassement altimétrique non conforme au PLU.
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Membre utile Env. 500 message Nord
VanH a écrit:"Autre question : est-ce que le constructeur est tenu de remblayer pour obtenir le niveau fini des plans du PC ?"

Oui si votre projet prévoit initialement un remblai. 
Non s'il s'agit de remblai pour "masquer" un dépassement altimétrique non conforme au PLU.

Le remblais n'était pas prévu au contrat... mais en l'occurence, sur les plans, les côtés sont remblayés... donc ?
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Membre super utile Env. 1000 message Pyrenees Atlantiques
Comme rien n'est précisé, c'est difficile de savoir si ce qui est dessiné correspond
au terrain naturel ou léger remblai.(remise en forme après décapage de la terre végétale)

Pouvez-vous joindre votre plan de masse ?
Avez-vous des marches pour l'entrée maison, une rampe pour l’accès garage ?
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Membre utile Env. 500 message Nord
Voici le plan de masse... Rien d'indiqué !


Il n'y a pas de marche ou de rampe de prévue (ou d'existante d'ailleurs pour le moment puisque la maison est en construction)
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Membre utile Env. 500 message Nord
Le "en attente des points de niveau" a été validé tel quel par la DIR ! W00t
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonjour,
Sur la coupe AA il est indiqué 13,255 à la hauteur de l'égout de toit et 17,96 au faitage.
Avez-vous le plan d'origine du terrain avec les cotes du géomètre ?
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Membre utile Env. 700 message Lyon (69)
Bonjour, je pense que ce sujet n'est pas dan la bonne catégorie car le point principam n'est pas une non conformité eventuelle mais bel et bien que votre construction est en dessous du point 0 donc que votre maison est enterrée.

Il faudrait poser la question dans la catégorie adequat pour avoir des avis spécialisés.....
CST MAISONS COTRIN-CEVI / MCCGI / GROUPE AVENIR ==> Ils n'assument pas leurs erreurs!
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-24143.php
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Membre super utile Env. 1000 message Pyrenees Atlantiques
Je vois que la coupe topographique fait référence à des points NGF 
(par exemple le 10.20 du plancher RDC ) mais rien concernant le terrain...
Vous devez avoir un plan géomètre sur lequel ils figurent. Cela va vous permettre
de vérifier ce qui a été exécuté.

 édit: doublon avec remarque de mistigri.
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Membre utile Env. 500 message Nord
Voici le plan du géomètre :


Mon terrain est celui en jaune pâle, tout à gauche.

Je ne sais pas si ça peut vous aider...

Merci.
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Membre super utile Env. 1000 message Pyrenees Atlantiques
Je vois rien qui ressemble à un point NGF.
Puisque le chantier est bien avancé, vous pouvez demander
au CDT quelle base lui a servi pour l'implantation.
Le géomètre a dû lui indiquer ou reporter un NGF sur point fixe
quelque part à proximité (borne, plaque ...etc)
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En cache depuis le lundi 24 novembre 2025 à 00h01
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