Retour
Menu utilisateur
Menu

Autorisation r+1 en limite séparative

Ce sujet comporte 38 messages et a été affiché 775 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
14
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 50 message Bouches Du Rhone
Bonjour tout le monde ,

Voilà, je suis sur le point d'acquérir un terrain, une division parcellaire.

Avec un vendeur du coup qui sera mon voisin , avant d'accepter mon offre, il voulait connaître mon projet et il ne voulait pas de fenetre  de son côté (côté nord pour moi)  , ça ne me dérange pas étant donné la disposition du terrain ma maison se fera dans la longueur exposé plein sud (dos a chez lui.)  en limite de propriété , or, je souhaite faire une partie en r+1 (bien évidemment sans fenêtre de son côté)  sur le plu il n'est pas indiqué l'interdiction d'un r+1 en limite de propriété , quelqu'un pourrait-il m'éclairer , je vous joins les parties du plu concernant ce sujet . Sa maison est a environ une dizaine de mètres de notre limite séparative.

Merci a toutes et à tous pour vos réponses
Citer
Messages : Env. 50
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 100 message Marne
C'est selon votre secteur (UB ou UBa) mais rien interdit de faire 1 R+1 en respectant les hauteurs indiquées.
Citer
Messages : Env. 100
Dept : Marne
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message Bouches Du Rhone
Bonsoir pti nikos merci de votre retour , c'est en Zone UB.
Citer
Messages : Env. 50
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Marne
Donc 9m max au faitage ou 7m à l'égout.
Citer
Messages : Env. 100
Dept : Marne
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 300 message Essonne
C'est exactement la bonne réponse !
C'est la hauteur au faîtage qui détermine possibilité d'un R+1
Modèle Diamant sur mesure Baticonfort idf 180 m2
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, faire une maison avec toute une façade sans fenêtre ! perso je ne prends pas, et de plus grosse perte de valeur en cas de revente
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message Bouches Du Rhone
Bonjour, Après c'est la façade nord , puis la maison sera tout en longueur , chaque pièce aurais ça fenêtre .
C'est le seul moyen de pouvoir se gardé un bon jardin , piscinable,
Citer
Messages : Env. 50
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message Bouches Du Rhone
Du coup tout le monde est unanime , j'ai le droit de me mettre en limite séparative côté nord et faire un r+1 , après le seul recours serait le voisin mais c'est lui qui me ve'd le terrain donc je pense qu'il va pas faire capoter sa ventr
Citer
Messages : Env. 50
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Pourquoi ne pas avoir posé la question au service urbanisme ?
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, je suis impatient de voir le plan de votre future maison
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message Bouches Du Rhone
Bonjour salad bio , malheureusement les personnes que j'ai eu au téléphone du service urbanisme ne savent pas me répondre autre chose que " je vous envoie le plu"
Citer
Messages : Env. 50
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 1000 message Loire
plaquisteheureux a écrit:Bonjour, faire une maison avec toute une façade sans fenêtre ! perso je ne prends pas, et de plus grosse perte de valeur en cas de revente

En mitoyenneté c'est plutot pas mal je trouve moi.
Bon là c'est le côté "long" donc en effet ça peut compliquer le plan. A suivre.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Loire
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Cela risque de faire un long couloir borgne qui desserve des pièces toutes du même côté
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message Bouches Du Rhone
Citer
Messages : Env. 50
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
plaquisteheureux a écrit:Bonjour, faire une maison avec toute une façade sans fenêtre ! perso je ne prends pas, et de plus grosse perte de valeur en cas de revente

Le principes de bon nombres de longères bretonnes ou normandes.
C'est mon cas : le coté nord est aveugle de naissance, c'est nous qui créons des ouvertures.
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 100 message Haute Savoie
Bonjour,
Le voisin vend son terrain donc en connaissance de cause qu'il aura une maison devant lui.
MAIS, vu votre plan, moi je lui présenterais quand même avant parce que là, merci la façade de 20m effet prison juste à 10m de chez lui, faudrait être sur qu'il ne vous embêtera pas après pour l'ensoleillement par exemple.
D'ailleurs vous n'êtes pas limité dans le PLU pour la longueur de la façade en limite séparative ?
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Cote D'or
Perso, je ne présente rien au voisin. Il vend, il accepte que l'acheteur construise ce qu'il lui plait. Sinon il construit lui même, et il vend une maison achévée.

Avec les fenêtres que au sud, le journées d'hiver vont être très sombres avec aucune lumière traversante.
Et ce qui se faisait il y 40 ou 50 ans n'est plus forcément adapté aux modes de vie actuels.
Ce qui est simple est faux. Ce qui ne l'est pas est inutilisable. - Paul Valéry (1942)
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 100 message Bresilley (70)
Astik a écrit:Perso, je ne présente rien au voisin. Il vend, il accepte que l'acheteur construise ce qu'il lui plait. Sinon il construit lui même, et il vend une maison achévée.

Avec les fenêtres que au sud, le journées d'hiver vont être très sombres avec aucune lumière traversante.
Et ce qui se faisait il y 40 ou 50 ans n'est plus forcément adapté aux modes de vie actuels.

Hein ?
Et avec des fenêtres au Nord l'hiver serait plus agréable ? 
Moulin de Bresilley (70140, Haute Saône, sur l'Ognon)
Chute réelle: 1.35 m, débit autorisé: 12.5 m3/s, module: 30 m3/s
Droit d'eau fondé en titre reconnue par la DDT : 168 kW brut ... et tout reste à faire ...
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 100
De : Bresilley (70)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Cote D'or
SG.Hydro a écrit:
Astik a écrit:Perso, je ne présente rien au voisin. Il vend, il accepte que l'acheteur construise ce qu'il lui plait. Sinon il construit lui même, et il vend une maison achévée.

Avec les fenêtres que au sud, le journées d'hiver vont être très sombres avec aucune lumière traversante.
Et ce qui se faisait il y 40 ou 50 ans n'est plus forcément adapté aux modes de vie actuels.

Hein ?
Et avec des fenêtres au Nord l'hiver serait plus agréable ? 

Bien sûr. Avec une lumière traversante la luminosité à l'intérieure est forcément plus forte puisque la lumière peut rentrer par plusieurs endroit et se refléter sur les murs et mobiliers.
Dans le cas actuel, avec une luminosité extérieure faible, il fera très sombre dans la maison. C'est l'effet que l'on retrouve dans les vieilles maisons avec des petites ouvertures.
Ce qui est simple est faux. Ce qui ne l'est pas est inutilisable. - Paul Valéry (1942)
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 100 message Bresilley (70)
Oui bien sur et puis pour la conception bioclimatique et les économie d'energies qui vont avec tout le monde sait que rien ne vaut les fenêtres au nord...
Moulin de Bresilley (70140, Haute Saône, sur l'Ognon)
Chute réelle: 1.35 m, débit autorisé: 12.5 m3/s, module: 30 m3/s
Droit d'eau fondé en titre reconnue par la DDT : 168 kW brut ... et tout reste à faire ...
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 100
De : Bresilley (70)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message Bouches Du Rhone
La façade sera sur 20 m mais pas en totalité en r+1 , il y a que les chambres en r+1 soit environ 11m en longueur.
Le voisin est totalement informé de mon projet

Cissou74 a écrit:Bonjour,
Le voisin vend son terrain donc en connaissance de cause qu'il aura une maison devant lui.
MAIS, vu votre plan, moi je lui présenterais quand même avant parce que là, merci la façade de 20m effet prison juste à 10m de chez lui, faudrait être sur qu'il ne vous embêtera pas après pour l'ensoleillement par exemple.
D'ailleurs vous n'êtes pas limité dans le PLU pour la longueur de la façade en limite séparative ?
Citer
Messages : Env. 50
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 600 message Bordeaux (33)
plaquisteheureux a écrit:Bonjour, faire une maison avec toute une façade sans fenêtre ! perso je ne prends pas, et de plus grosse perte de valeur en cas de revente

C'est le cas de plein de maisons, notamment toutes les maisons mitoyennes. Cela dépend de l'agencement, du nombre de vitrages restants, etc...
Notre nouveau projet!
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
De : Bordeaux (33)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

F.alm a écrit:La façade sera sur 20 m mais pas en totalité en r+1 , il y a que les chambres en r+1 soit environ 11m en longueur.
Le voisin est totalement informé de mon projet



F.alm a écrit:après le seul recours serait le voisin mais c'est lui qui me ve'd le terrain donc je pense qu'il va pas faire capoter sa ventr

Capoter la vente : probablement pas mais ensuite il aura tout le temps de réfléchir ou de réaliser qu'il risque d'être emm***** pendant un bon moment.

Faites préciser -par écrit dès le compromis- l'autorisation d'accès sur SON terrain pour la construction.
Si vous avez évoqué la clôture en limite (qui fera quoi, qui paiera quoi) , notez le également.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message Bouches Du Rhone
Bonjour elisa , Le vendeur étant dans le bâtiment , et moi même dans le milieu du bâtiment nous ferons ça ensemble pour la clôture , effectivement l'accès pour par exemple faire ma façade nord je pense que je vais l'ajouter au compromis ( mercredi prochain )
De toute manière c'est une clause suspensive précise , obtention du permis de construire ppur un projet de maison en r+1 en limite séparative du terrain n°xxxx appartement a Mr X

Par contre ou placé le mur sur la limite ? 10cm de chaque côté ?
Il voudrait utiliser mon mur pour son futur pool hous
Citer
Messages : Env. 50
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
L'obtention du permis ne vaut pas autorisation à passer chez le voisin ;
on en voit régulièrement (ici et ailleurs) qui ont le PC mais ne peuvent commencer les travaux "car le voisin interdit de passer chez lui..."

c'était "juste" une suggestion, pour vous et pour les prochains qui passeront par là
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
F.alm a écrit:
Par contre ou placé le mur sur la limite ? 10cm de chaque côté ?

VOTRE mur : chez VOUS , y compris les fondations...
Citation: Il voudrait utiliser mon mur pour son futur pool hous

ça par contre, vaudrait mieux éviter de le noter sur le compromis...SON futur pool house : chez lui , y compris les fondations...
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
F.alm a écrit:
Il voudrait utiliser mon mur pour son futur pool hous

En plus, ! il ne manque pas de culots celui-là ! lui avez-vous présenté votre femme ? 
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message Bouches Du Rhone
Effectivement je vais essayer de faire inscrire ça sur le compromis pour être tranquille.
Merci 👍
elisa21 a écrit:L'obtention du permis ne vaut pas autorisation à passer chez le voisin ;
on en voit régulièrement (ici et ailleurs) qui ont le PC mais ne peuvent commencer les travaux "car le voisin interdit de passer chez lui..."

c'était "juste" une suggestion, pour vous et pour les prochains qui passeront par là
Citer
Messages : Env. 50
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Dernier mess, après promis, j'arrête :

ce n'est pas "essayer de..."
c'est prendre VOTRE notaire -ou en trouver un- qui vous conseillera et travaillera dans VOTRE intérêt.



Je vous souhaite bonne construction Smile
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, ce que veux dire elisa21 et qui a été dit par d'autres, et souvent sous-entendu, vous avez affaire à un futur voisin très particulier, qui veut bien vendre mais quand même rester chez lui ( chez vous) il va vouloir diriger ce qui sa passe chez vous, cela laisse prévoir de journées et soirées bien agitées
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 1000 message Loire
F.alm a écrit:  

C'est une bonne base de travail.
A mon sens la chambre en bas est à revoir question luminosité, une meurtrière dans un angle n'est pas suffisante.
Le parcours cuisine salle à manger est long. C'est pas très pratique et ca exclu celui/celle qui est en cuisine du reste des convives.
Prévoyez de quoi réaliser un WC et douche extérieur parce que le trajet piscine - WC n'est pas évident non plus avec les pieds mouillés. Préparez les tuyaux ça coute pas grand chose.
Et enfin le WC en position "ilot central" c'est pas mon truc du tout ! Et sans fenêtre en plus. Bof bof !
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Loire
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 80 message Marseille (13)
Bonjour,

l'article 7.1 indique que la distance de la limite séparative doit être de D=H/2 tout en étant d'au moins 3m. De ce que je comprends du schéma associé, il est autorisé de construire en limite séparative si on s'inscrit dans le gabarit d'une construction déjà édifiée en limite séparative, ce qui ne semble pas être votre cas.
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 80
De : Marseille (13)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
crowax a écrit:Bonjour,

l'article 7.1 indique que la distance de la limite séparative doit être de D=H/2 tout en étant d'au moins 3m. De ce que je comprends du schéma associé, il est autorisé de construire en limite séparative si on s'inscrit dans le gabarit d'une construction déjà édifiée en limite séparative, ce qui ne semble pas être votre cas.

Pas nécessairement, le premier alinéa autorise l'implantation sur une limite en ordre semi continu, qui reste à définir...
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message Bouches Du Rhone
Bonjour ,
Bon bhe j'y comprends plus rien
Mon dessinateur lui me dit que oui on verra bien au dépôt du permis
Citer
Messages : Env. 50
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message Bouches Du Rhone
Bonjour, un petit retour pour remercier les personnes qui ont pu me répondre, voila enfin le projet est lancé, fondations coulé hier. N'hésitez pas ceux qui ont des questions sur mes différentes étapes.
Je passe par plusieurs artisans
Pas de ccmi ni architecte
Citer
Messages : Env. 50
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 400 message Rhone
Bonjour,
Vous devriez faire un récit, qu'on découvre et suive votre projet
https://www.forumconstruire.com/recits/recit-38334.php
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 300 message Marne
Bonjour,
A priori le projet a été accepté par le service urbanisme.
Pourtant encore un article de PLU très imprécis.
En effet, le 7.1 parle d'ordre discontinu avec un schéma indiquant plutôt clairement qu'il s'agit des limites séparatives latérales.
Ce n'est pas votre cas et de fait votre implantation ne correspond pas au PLU.
Après si vous avez correctement affiché votre panneau pendant plus de 2 mois vous êtes tranquille ;)
Enjoy you new house.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Marne
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message Bouches Du Rhone


3 jours de travail, traçage, fondations creusé, et coulé le 3iem jour.
Évacuation de la terre cette semaine préparation pour la piscine
Citer
Messages : Env. 50
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis aujourd'hui à 08h50
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Bien choisir son crédit immobilier
Bien choisir son crédit immobilier
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
14
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir