Retour
Menu utilisateur
Menu

Construction en limite séparative MAIS clôture coté voisin Résolu

Ce sujet comporte 31 messages et a été affiché 2.015 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
 
Bloggeur Env. 50 message Evreux (27)
Bonjour, 

Nous allons réalisé notre maison en limite de propriété mais les voisins ont déjà posé leur clôture 

Que faire ? 

Merci d'avance de vos réponses
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 50
De : Evreux (27)
Ancienneté : + de 5 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Ille Et Vilaine
Aller les voir pourquoi ?, leurs clôture est-elle en limite de propriété ?, y à t'il du béton a dépasser chez vous ?
Vasco Dàash a écrit:Bonjour, 

Nous allons réalisé notre maison en limite de propriété mais les voisins ont déjà posé leur clôture 

Que faire ? 

Merci d'avance de vos réponses
la construction un fleuve tranquille ou pas
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Ille Et Vilaine
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre utile Env. 300 message Dordogne
Bonjour,
Que faire ? Ça dépend de la situation :
Le voisin a fait sa clôture chez lui. Et bien vous construisez chez vous tout contre la clôture.
Le voisin a fait la clôture chez vous, ou à cheval sur la limite, il va falloir aller le voir et lui exposer le problème. Dans tous les cas, il n’a pas le droit de faire dépasser sa clôture ou ses fondations ne serais-ce que d’un cm chez vous. Il va donc devoir démolir et/ou deplacer.
Le voisin a construit chez lui mais c’est le constructeur qui râle. Dans ce cas, le CST se debrouille pour ne pas endommager la clôture du voisin. Comment aurait il fait si c’etait Sa maison en limite?

Dans tous les cas, la recherche des bornes est indispensable.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Dordogne
Ancienneté : + de 5 ans
 
Bloggeur Env. 50 message Evreux (27)
D'accord,

La Clôture est en limite séparative
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 50
De : Evreux (27)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Lot Et Garonne
Tu vas le voir , ou tu l'invite a l'apéro avec sa famille , tu lui montre ton dossier projet et ensuite selon comment il prend ca tu lui demande s'il préfère laisser la clôture contre ton mur , c'est pas beau , ou s'il préfère arrêter la clôture contre ton angle ce qui sera a tes frais bien entendu et puisqu'elle est sur limite proposes-lui de payer la moitié de la clôture

si vous avez des enfants ou des animaux ce sont des sujets qui rapprochent !!

si ça se passe bien n'hésites pas a allumer le barbeuk pour partager trois conneries grillées , ca mets de bonne humeur qd on a le ventre plein Wink et franchement ca augure de bonnes années de vie tranquille Wink
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Lot Et Garonne
Ancienneté : + de 2 ans
 
Bloggeur Env. 50 message Evreux (27)
Effectivement c'est excellent comme idée.

Car je pense que pour l'enduit de mon pignon il faudra enlever sa clôture ce sera obliger.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 50
De : Evreux (27)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 300 message Dordogne
Bonjour,
En fait, si le voisin a construit en limite mais sur SON terrain, rien ne l’oblige a enlever la clôture pour votre enduit. Certains parlent d’un droit de tour d’echelle, mais qui ne s’applique pas aux constructions neuves. Le mieux est donc d’avoir de bonnes relations pour que le voisin accepte que vous passiez chez lui pour faire l’enduit et qu’il démonte sa clôture. Si il refuse, soit le constructeur se débrouille pour trouver une solution au fur et à mesure de l’elevation des murs, soit vous allez en justice ( avec un résultat plus ou moins certain)
Par contre, si le voisin a bâti chez vous ou sur la limite en empiétant chez vous, vous pouvez ( devez?) lui demander de retirer sa clôture pour édifier votre mur. Libre à lui de la remettre en limite après. Mais là aussi rien ne l’oblige à vous laisser passer chez lui pour l’enduit...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Dordogne
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 6000 message Cotes D'armor
Bonjour
Il y a un article sur le blog SOS Conso du Monde qui explique le fonctionnement du "tour d'échelle".
En résumé :
- pour construire le bâtiment le constructeur n'a pas le droit d'aller sur le terrain du voisin
- quand le bâtiment est construit, alors, le voisin doit accepter l'accès à son terrain pour terminer ce bâtiment : pour poser un enduit sur les parpaings par exemple
Attention, il ne faut pas qu'il y ait des "traces" du passage des artisans sur le terrain voisin, et il ne faut pas qu'une autre solution existe.

voici un extrait de l'article :
Citation: La « servitude de tour d’échelle » permet de disposer d’un accès temporaire au jardin ou à la cour du voisin, pour effectuer des travaux indispensables sur sa propre maison, lorsque celle-ci est construite tout près de la limite séparative. Elle donne le droit de poser chez le voisin le bas d’une échelle, ou des échafaudages, destinés à permettre les travaux

La jurisprudence a permis d’en définir ainsi le régime : les travaux doivent être indispensables et concerner une construction existante; l’accès à la propriété du voisin suppose que toute tentative pour effectuer les travaux de chez soi, même au prix d’une dépense supplémentaire, se soit révélée impossible ; les modalités de passage, la marge d’empiètement et le temps d’intervention doivent être aussi restreints que possible; le propriétaire voisin est en droit d’obtenir des dédommagements au titre des détériorations éventuelles et des troubles de jouissance inhérents au chantier.


lien vers SOS Conso

Cdlt
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 6000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 4 ans
 
Bloggeur Env. 50 message Evreux (27)
Merci, nous allons donc dire au constructeur de se débrouiller dans un premier temps.

Et au besoins, dire aux voisins de retirer la parti de la clôture gênante (pour l'enduit par ex) car elle est sur la limite et non dans leur terrain.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 50
De : Evreux (27)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 100 message Puy De Dome
Vasco Dàash a écrit:Merci, nous allons donc dire au constructeur de se débrouiller dans un premier temps.

Et au besoins, dire aux voisins de retirer la parti de la clôture gênante (pour l'enduit par ex) car elle est sur la limite et non dans leur terrain.


Qu'est ce que c'est pour toi la limite ?

On ne fait pas forcement une cloture en retrait de X cm de la limite separative.

Si il a fait sa cloture en limite (donc accolé au trait "imaginaire", qui part d'une borne à une autre et qui separe vos terrains) sans que rien de depasse de ton coté (ni la cloture ni les fondations). Il n'a aucune obligation de demonter quoi que ce soit.
(¯`·._.• http://totogwen.forumconstruire.com •._.·´¯)
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 100
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 8 ans
 
Bloggeur Env. 50 message Evreux (27)
La limite c'est le milieu du trait imaginaire.

Comme c'est la limite, si sa clôture touche le trait imaginaire c'est à nous 2.

Voilà ma définition
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 50
De : Evreux (27)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 100 message Puy De Dome
Alors votre définition est fausse. Si il touche la limite, sans la dépasser. il est dans son droit et rien ne vous appartient.

Et si les fondations ou autre chose dépassent de la limite, ça ne vous appartiens pas forcement non plus. et ce même si il est en tort, c'est plus compliqué que ça.
(¯`·._.• http://totogwen.forumconstruire.com •._.·´¯)
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 100
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 8 ans
 
Bloggeur Env. 50 message Evreux (27)
Ha mince d'accord.

Le constructeur se débrouillera.

Sinon je pensais à décale la maison de 1metre sa devrait pas poser de problèmes si ?
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 50
De : Evreux (27)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 100 message Puy De Dome
Pas possible, généralement une maison doit être implantée au minimum à 3 mètres de la limite séparative. Et ça peut être plus en fonction de la hauteur de la maison.

Mais dans ton cas, le plus simple :
- Si ce n'est pas déjà fait, tu retrouves les bornes, et tu tires un cordeau pour voir la position de la clôture, si la clôture est quelques cm chez lui, en limite, ou dépasse sur ton terrain.

Tu vas voir ton voisin pour te présenter
- Tu lui expliques ton projet et le fait que tu vas construire en limite
- Si après vérification, la clôture est en limite ou chez lui, tu lui demandes gentiment si les fondation de sa clôture ne dépasse pas de ton coté (même si ça sera à vérifier).
- Si il te dis que les fondations dépassent sans doute, la ça pose problème car ça va te gêner pour ta construction (et en plus il est en tord).

Et vient nous dire sa réponse.

Après pour l'histoire de l'enduit ou droit de passage chez lui, tu verras après.

Je te déconseille de laisser faire le constructeur si tu souhaites une bonne relation dans le futur avec ton voisin. Car il risque d'être direct et ne pas prendre de pincettes.
(¯`·._.• http://totogwen.forumconstruire.com •._.·´¯)
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 100
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 8 ans
 
Bloggeur Env. 50 message Evreux (27)
totony63 a écrit:Pas possible, généralement une maison doit être implantée au minimum à 3 mètres de la limite séparative. Et ça peut être plus en fonction de la hauteur de la maison.

Mais dans ton cas, le plus simple :
- Si ce n'est pas déjà fait, tu retrouves les bornes, et tu tires un cordeau pour voir la position de la clôture, si la clôture est quelques cm chez lui, en limite, ou dépasse sur ton terrain.

Tu vas voir ton voisin pour te présenter
- Tu lui expliques ton projet et le fait que tu vas construire en limite
- Si après vérification, la clôture est en limite ou chez lui, tu lui demandes gentiment si les fondation de sa clôture ne dépasse pas de ton coté (même si ça sera à vérifier).
- Si il te dis que les fondations dépassent sans doute, la ça pose problème car ça va te gêner pour ta construction (et en plus il est en tord).

Et vient nous dire sa réponse.

Après pour l'histoire de l'enduit ou droit de passage chez lui, tu verras après.

Je te déconseille de laisser faire le constructeur si tu souhaites une bonne relation dans le futur avec ton voisin. Car il risque d'être direct et ne pas prendre de pincettes.

J'ai bien compris, ma question est si je demande a la construction de décaler la maison de 1 mètre par ex de la clôture, il y a un risque vis à vis du PC etc ?
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 50
De : Evreux (27)
Ancienneté : + de 5 ans
En cache depuis le lundi 18 mai 2020 à 19h35
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
1
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

4
abonnés
surveillent ce sujet
Voir