Deuxième refus de permis : acrotère et gouttière sur toit monopente ?

Si vous parler de hauteur à l'acrotère, cela indique que le PLU indique une hauteur maxi au faitage, car dans le cas de toiture terrasse, la hauteur à l'acrotère est assimilé au faitage. Que dit les PLU et que dit votre hauteur à l'acrotère. Si vous dépassez la hauteur autorisé, le refus est normal.

Gwendalfr a écrit:

Si vous parler de hauteur à l'acrotère, cela indique que le PLU indique une hauteur maxi au faitage, car dans le cas de toiture terrasse, la hauteur à l'acrotère est assimilé au faitage. Que dit les PLU et que dit votre hauteur à l'acrotère. Si vous dépassez la hauteur autorisé, le refus est normal.

alors le plu il dit hauteur accrotere 6metres et hauteur goutiere 6metre, mon toit est a 7% de pente et en fait le probleme viient du sol, la responsable des permis de construir part du principe qu'elle calcul par rapport a l'état du

terrain à la date de la demende du permi de construire, et sur notre terrain il y a un début de terrassement de l'ancien propriétaire mais nous construisons un peu en décalé et donc plus bas sur terplein, mon constructeur a une

grande habitude de ces choses la et je ne pense pas qu'ils ai pu faire d'erreur surtout 2 fois de suite !!!

Bonjour,

Citation:

le plu il dit hauteur accrotere 6metres et hauteur goutiere 6metre

encore un bon technicien pour rédiger un truc pareil, c'est d'une logique
ou il en manque une partie, ou erreur de copie pour la ponctuation car le "et" est juste impossible...

Citation:

la responsable des permis de construir part du principe qu'elle calcul par rapport a l'état du terrain à la date de la demende du permi de construire,

faudrait qu'elle revise ses principes et applique les textes sans interpretation

on peut voir les plans ?

si les cotes sont exactes, le cst qui a l'habitude devrait savoir qu'il n'est pas utile de faire de nouvelles propositions
il suffit de passer par un joli courrier pour contester le refus, çà doit pouvoir se regler rapidement
par contre le courrier vous incombe, c'est vous le titulaire du permis, pas le cst (sauf exception et délégation).

Avez-vous discuter avec cette personne ? Dans mon cas, ce fût très utile mais cela nous a pris (enfin sur l'architecte) pas mal de temps.

elisa21 a écrit:

Bonjour,

Citation:

le plu il dit hauteur accrotere 6metres et hauteur goutiere 6metre

encore un bon technicien pour rédiger un truc pareil, c'est d'une logique
ou il en manque une partie, ou erreur de copie pour la ponctuation car le "et" est juste impossible...

Citation:

la responsable des permis de construir part du principe qu'elle calcul par rapport a l'état du terrain à la date de la demende du permi de construire,

faudrait qu'elle revise ses principes et applique les textes sans interpretation

on peut voir les plans ?

si les cotes sont exactes, le cst qui a l'habitude devrait savoir qu'il n'est pas utile de faire de nouvelles propositions
il suffit de passer par un joli courrier pour contester le refus, çà doit pouvoir se regler rapidement
par contre le courrier vous incombe, c'est vous le titulaire du permis, pas le cst (sauf exception et délégation).

je vais scanner la partie concernée de mon plu et pour les plans pareil mais je ne sais pas si j'arriverais a les mettre sur le forum je fais ça ce midi !!!

Pour les photos l'explication est ici https://www.forumconstruire.com/construire/topic-72307.php#photo_par_autre

Bon je me lance, voila mes photos !!



[img]http://[/img]

Bon je ne s ais pas si c'est trés lisible mais voila

sur le plu on voit que le coté goutiere doit etre maxi 6 metres et le coté accrotere 6 metres, bon la le probleme c'est apparement la hauteur de la maison qui n'est pas bonne donc on a juste inversé le coté de la pente et maintenant elle est de l'autre coté, et pourtant nouveau refus!!! donc nouvelle tentative de la part de mon constructeur aujourd'hui par mail pour voire si la ça passera et avant de le refaire une troisième fois pour rien !!! mais trés franchement il y a de quoi péter un plombbbb !!!!!

Bonjour,

Vos plans n'étant pas cotés en hauteur, il est difficile de se prononcer.
A mon avis, la mairie refuse car la façade que l'on voit sur la coupe 1 mesure plus de 6 mètres à partir du terrain naturel.

voila, là c'est le deuxième permsi de construire avec pente de toit inversée elle descend vers le sud et est maintenant parrallèle au terrain, franchement je ne vois pas ou il y a un problème !!!

Le mieux est de demander à la personne qui a refusé le permis pour savoir quelles modifications pourraient rendre le permis valide (au troisième passage).

tonio16 a écrit:

Le mieux est de demander à la personne qui a refusé le permis pour savoir quelles modifications pourraient rendre le permis valide (au troisième passage).

oui c'est sur mais elle a pas l'air branchée dialogue, elle refuse de rencontrer mon constructeur, maintenant il va lui faire une proposition par mail pour voire ce qui en ressort, et si c'est bon on refera un troisieme permis, mais la

c'est la rage quand meme !!!

Oups, le PLU parle bien de TN et non de TF

Citation:

la responsable des permis de construir part du principe qu'elle calcul par rapport a l'état du terrain à la date de la demende du permi de construire,

donc elle a raison de partir de ce principe puisque c'est écrit noir sur blanc dans le PLU... toutes mes excuses à cette dame si elle passe par là.

et le PLU précise que c'est TN avant l'execution des fouilles ou du remblais, autrement dit au moment du dépot du permis.

conclusion : c'est logique que le permis soit refusé puisque la limite à 5.84 est mesurée sur la base d'un soit-disant "ancien terrain naturel" et que le cst ne tient pas compte de la plate-forme réalisée par l'ancien proprio = avant achat et avant dépot de permis

clairement : l'ancien terrain, ce qu'ont fait les anciens proprios et même les précédents OSF : ce qui compte c'est le terrain ACTUEL.

donc là, à part envoyer le cst (qui a l'habitude des dossiers, qui connait son boulot patati patata...) donc, à part l'envoyer avec un supeeeer bouquet de fleurs, une caisse de champ et des ronds de jambes, il n'y aura pas trop de solutions.

dsl d'être contrariante mais c'est comme si, pour une construction dans un lotissement, avec les mêmes contraintes PLU , on déposait un permis "ancien terrain naturel" (quand c'était un pré à vaches) en oubliant que le lotissement a modifié l'aspect général et qu'on a acheté un lot avec un super dénivelé ... qui permet, par exemple, que tous les lots aient une jolie vue...

solution : transformer ce monopente en 2 pentes (sur le auvent) : l'acrotère devient faitage et çà passe pour le PLU.

elisa21 a écrit:

Oups, le PLU parle bien de TN et non de TF

Citation:

la responsable des permis de construir part du principe qu'elle calcul par rapport a l'état du terrain à la date de la demende du permi de construire,

donc elle a raison de partir de ce principe puisque c'est écrit noir sur blanc dans le PLU... toutes mes excuses à cette dame si elle passe par là.

et le PLU précise que c'est TN avant l'execution des fouilles ou du remblais, autrement dit au moment du dépot du permis.

conclusion : c'est logique que le permis soit refusé puisque la limite à 5.84 est mesurée sur la base d'un soit-disant "ancien terrain naturel" et que le cst ne tient pas compte de la plate-forme réalisée par l'ancien proprio = avant achat et avant dépot de permis

clairement : l'ancien terrain, ce qu'ont fait les anciens proprios et même les précédents OSF : ce qui compte c'est le terrain ACTUEL.

donc là, à part envoyer le cst (qui a l'habitude des dossiers, qui connait son boulot patati patata...) donc, à part l'envoyer avec un supeeeer bouquet de fleurs, une caisse de champ et des ronds de jambes, il n'y aura pas trop de solutions.

dsl d'être contrariante mais c'est comme si, pour une construction dans un lotissement, avec les mêmes contraintes PLU , on déposait un permis "ancien terrain naturel" (quand c'était un pré à vaches) en oubliant que le lotissement a modifié l'aspect général et qu'on a acheté un lot avec un super dénivelé ... qui permet, par exemple, que tous les lots aient une jolie vue...

solution : transformer ce monopente en 2 pentes (sur le auvent) : l'acrotère devient faitage et çà passe pour le PLU.

oui ok pour le calcul, et du cout on a inversé la pente du toit et la ca devait passer !!!! éh bin nan ça passe toujours pas