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Picto star Top sujet Compromis vente terrain et conditions suspensives : pas accepter par le vendeur
51 Taraka 08 mars 2021 à 09h21
piedtendre
Picto star Top sujet Refus de permis de construire pour non respect du PLU par la société maison pierre, le vendeur rend pas le séquestre
67 Julius 94 17 juin 2023 à 00h32
aamoi
Picto star Top sujet Que faire en cas de recours successifs sur mon PC?
58 hevsson 27 janvier 2024 à 21h08
mpm73
Picto star Top sujet Vente terrain (caprice de l’acquereur)
75 Marty McFLY 18 octobre 2022 à 08h48
john8854
Picto star Top sujet Pouvons nous rester sur la rt2012
46 JonathanMarie 05 octobre 2020 à 09h00
ome
Pas de nouveaux messages Erreur frais de notaire après signature
50 MissMafalda 09 février 2024 à 04h54
métisse974
Pas de nouveaux messages Que faire en cas de recours successifs sur mon PC?
58 hevsson 27 janvier 2024 à 21h08
mpm73
Pas de nouveaux messages Terrain non conforme après la viabilisation du lotissement
Résolu
16 Ricky22 19 janvier 2024 à 16h03
Calète
Pas de nouveaux messages Achat ou donation ?
10 Tho-Radia 23 octobre 2023 à 20h11
elisa21
Pas de nouveaux messages Signature du compromis refusé
Résolu
45 Alex33125 05 septembre 2023 à 12h45
sitro
Pas de nouveaux messages Annulation achat du terrain suite étude de sol G2
13 ReMs815 10 juillet 2023 à 17h55
ReMs815
Pas de nouveaux messages Délai de dépôt du PC mentionné dans le compromis de vente d'un terrain
Résolu
20 1xanax1 08 juillet 2023 à 21h15
Libellule_
Pas de nouveaux messages Refus de permis de construire pour non respect du PLU par la société maison pierre, le vendeur rend pas le séquestre
67 Julius 94 17 juin 2023 à 00h32
aamoi
Pas de nouveaux messages Recours des tiers clause suspensive
42 luden 11 mai 2023 à 06h35
luden
Pas de nouveaux messages Différents avec un géomètre pour copropriété
8 Gervin 26 avril 2023 à 09h12
URBALOVE
Pas de nouveaux messages [ Guide] Prix d'une construction de maison : quel est le prix moyen d'une construction neuve en
36 ForumConstruire.com 09 mars 2023 à 00h11
JPClaudel87
Pas de nouveaux messages Vente terrain (caprice de l’acquereur)
75 Marty McFLY 18 octobre 2022 à 08h48
john8854
Pas de nouveaux messages Vente d’un terrain et refus du prêt des acquéreurs
23 Rosi77 12 octobre 2022 à 18h08
Francat17
Pas de nouveaux messages Construction maison ou immeuble
7 Alidri01 07 octobre 2022 à 14h00
licence4_06
Pas de nouveaux messages Avance sur frais de notaire compromis
Résolu
18 Hellogoodbye 03 aout 2022 à 20h28
Hellogoodbye
Pas de nouveaux messages Achat d'une maison en cours de construction dans l'Hérault, hors d'eau hors d'air
11 Insaisissables 20 juillet 2022 à 12h47
Manu-d.en-haut
Pas de nouveaux messages Autorisation ecrite coproprietaire sur acte achat chemin en indivision pour passer reseaux nouvelle construction ?
Résolu
7 colas33 11 juin 2022 à 17h08
colas33
Pas de nouveaux messages Avoir détail acte vente avant virement des fonds au notaire et rendez vous signature ?
8 colas33 31 mai 2022 à 18h08
colas33
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses. Décès du promettant avant la signature de l'acte authentique
23 Kevinophélie AP 28 avril 2022 à 14h54
flow78
Pas de nouveaux messages Le vendeur peut-il remettre un terrain en vente après signé une promesse de vente ?
8 ccmiannule 28 mars 2022 à 11h54
etmax6
Pas de nouveaux messages Que doit fournir le vendeur comme justificatif pour son terrain à vendre
8 ruojes 26 mars 2022 à 18h41
plaquisteheureux
Pas de nouveaux messages Recours des tiers
Résolu
20 Zoubida91 17 mars 2022 à 21h35
Zoubida91
Pas de nouveaux messages En quoi consiste le recours administratif ?
11 Kevinophélie AP 26 février 2022 à 18h29
gecks38
Pas de nouveaux messages Achat terrain avec servitude possible
9 Curly24 08 février 2022 à 22h09
Manu-d.en-haut
Pas de nouveaux messages Annulation vente suite à report de date de signature de compromis
Résolu
28 Sebou83 07 février 2022 à 06h57
Sebou83
Pas de nouveaux messages Peut on obtenir un permis de construire sans engager la construction dans la foulée
26 Missila 28 janvier 2022 à 10h38
AlanK
Pas de nouveaux messages Délai avant achat définitif d'un terrain
Résolu
5 mathieR 19 janvier 2022 à 14h38
pjtCourdimanche
Pas de nouveaux messages Cable petit gênant pour la construction
5 Jnana 17 janvier 2022 à 16h53
Lichar44
Pas de nouveaux messages Offre d'achat / rétractations
5 jpeng 13 janvier 2022 à 09h33
baracko
Pas de nouveaux messages Clôture exploitée par le voisin après signature compromis
2 barosmota 08 janvier 2022 à 17h25
barosmota
Pas de nouveaux messages Bonjour, il y a environ un an un PC valant division a été déposé et accepté le permis de construire a été accepté, mais
2 LAPOSTAT 05 décembre 2021 à 18h58
Manu-d.en-haut
Pas de nouveaux messages Taxe d'aménagement 20%
10 Marco-Paolo 21 novembre 2021 à 23h00
NAZGUL88
Pas de nouveaux messages Construction limite de servitude de passage
22 ManonS 20 novembre 2021 à 16h42
Archlord
Pas de nouveaux messages Division de parcelle et déclaration préalable
4 Ycats85 17 octobre 2021 à 18h25
Ycats85
Pas de nouveaux messages Délais offre de prêt achat terrain
4 Moly9 27 septembre 2021 à 22h17
mpm73
Pas de nouveaux messages Taux de crédit élevé, clause suspensive
4 Dims94190 20 septembre 2021 à 18h32
Dims94190
Pas de nouveaux messages Recherche d’un prêt pour un terrain constructible seul
6 Inconnudu5 08 septembre 2021 à 16h22
kerdo56
Pas de nouveaux messages Achat terrain en zone AU et comment demander un terrain à la mairie
12 lebribri77 07 septembre 2021 à 23h16
kerdo56
Pas de nouveaux messages SCCV ou SAS pour l'achat d'un terrain, la construction puis la vente des appartements ?
0 Josette72 26 juillet 2021 à 15h28
Josette72
Pas de nouveaux messages Que va-t-il se passer maintenant
13 Copbubu77 20 juillet 2021 à 07h42
Nanomélie
Pas de nouveaux messages Division de parcelles rattachement à un lotissement
11 Pga.69 30 juin 2021 à 19h05
Pga.69
Pas de nouveaux messages Achat terrain avec CU tacite legal ?
5 youpy1978 26 juin 2021 à 06h36
youpy1978
Pas de nouveaux messages Séquestre promesse de vente et dégât voirie
1 Khorgan 23 mai 2021 à 08h58
Tornes
Pas de nouveaux messages Quels sont les délais entre achat de terrain, vente maison, paiement terrain ?
10 Juconstruct49 02 mai 2021 à 19h01
sandamand
Pas de nouveaux messages Conditions Résolutoire
25 airgamer75 15 avril 2021 à 15h57
airgamer75
Pas de nouveaux messages Terrain constructible proche zone innondable
11 luden 11 avril 2021 à 22h27
luden
Pas de nouveaux messages Certificat d'urbanisme en plus d'un permis d’aménager
3 simini 01 avril 2021 à 14h37
salade bio
Pas de nouveaux messages Rétractation promesse de vente (terrain pour construction)
8 veers 25 mars 2021 à 15h57
Morgane56
Pas de nouveaux messages Vendeur terrain en redressement judiciaire
6 Damien31750 21 mars 2021 à 09h29
Damien31750
Pas de nouveaux messages Annulation promesse de vente pour un terrain
1 Aromatix 09 mars 2021 à 18h10
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